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Déliberation - 20250317 liste deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - 20250317 liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 17/03/2025 Membres en exercice : 14
Lieu Mairie du Bourget Quorum : 8
Convocation transmise le 11/03/2025 Public : 0
AFF AFFAIRES GENERALES FIN FINANCES REVB REGIE ELECTRIQUE DP DOMAINE PRIVE / PUBLIC TP TRAVAUX / PROJETS URB URBANISME RH RESSOURCES HUMAINES EAU REGIE DES EAUX
9 PRESENTS : Margueron Gilles, Stéphane Bect, Albert Dupré, Bruno Buisson, Cédric Bermond, Marie-Claude Côte, Sandrine Moreau, Thierry Soulier et Arthur Godefroy
4 ABSENTS avec pouvoir : Alexandre Donadio, pouvoir à Gilles Margueron ; Dominique Ernaga, pouvoir à Sandrine Moreau ; Julie Bermond, pouvoir à Stéphane Bect ; Alexandra Buisson, pouvoir à Cédric Bermond
1 ABSENT : Daniel Rusque
Séance du 17/03/2025
08/2025 FIN Approbation CFU: budget régie électrique 11
09/2025 FIN Affectation du résultat : budget régie électrique 13
10/2025 FIN Approbation CFU : budget principal de la commune 11
11/2025 FIN Affectation du résultat : budget principal de la commune 13
12/2025 FIN Approbation CFU : budget régie de l’eau 11
13/2025 FIN Affectation du résultat : budget régie de l’eau 13
15/2025 REVB Délibération des tarifs réglementés : tarifs jaune et tarifs vert 13
16/2025 AFF Subventions aux associations 11 2
17/2025 AFF Recherche d’un gestionnaire pour l’exploitation du cinéma de La Norma 13
18/2025 AFF Convention mise à disposition des équipements touristiques pour l’association de la Maison du Tourisme 11
19/2025 RH Embauche des saisonniers printemps été 2025 13
20/2025 RH
Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
13
21/2025 FIN Exonération Cotisation fonciere des entreprises professions médicales 13
22/2025 FIN
Exonération en faveur des établissements appartenant aux
entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44
quindecies A dans une Zone France Ruralités Revitalisation (FRR)
13