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Déliberation - liste delib 13102026
Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune de Villarodin-Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 13102026)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Travail et emploi,
VILLARODIN'BOURGENT
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du
13/10/2026
Membres en exercice :
| 11
Lieu
Mairie du Bourget
| Quorum:
Convocation transmise le
| 08/10/2026
Public :
PRESENTS
(10)
: DUPRÉ Albert,
BECT Stéphane,
BERMOND Cédric,
BUISSON
Pascale,
BUISSON
Thierry,
CHARVOZ
Géraldine,
CHARVOZ
Laurence,
DIEU
Sandrine,
FLAVEN
Blandine, GUGLIELMI Jérôme, ABSENTS AVEC PROCURATION (1) :
L'HERMINIER Nicolas,
pouvoir à BERMOND Cédric
ABSENTS (0):
Séance du 13/10/2026
DCM N
Domaine
Objet des Délibérations
POUR
|
CONTRE
|
Abstention
Avis sur l'enquête publique de la carrière exploitée par la
AFF
0
11
0
FAIAURE
société SMV à Modane
75/2026
AFF
Bail à ferme — location d’un bâtiment agricole sur le site
11
o
0
du Rocher des Amoureux
76/2026
AFF
Approbation du lancement de l’étude sur l'immobilier de
11
o
0
loisirs de La Norma Adoption
du
rapport
sur
le
prix et
la
qualité
du
service
77/2026
AFF
ju
11
0
0
/
public d’eau potable 2025
78/2026
AFF
CERVSN
EN de location des chalets d’alpage du Barbier et
11
o
o
de l’Orgère à l'AFP Groupement
de
commande
pour
un
marché
public
de
79/2026
AFF
services — transports
sanitaires
en
ambulances
dans
la|
11
(0)
(0)
continuité des secours sur pistes
80/2026
FIN
Décision modificative n°4 — budget principal
11
0
0
81/2026
FIN
Evolution du projet de la Maison d’Octavie — avenants au
11
0
0
marché Modalités de
recrutement d’un
agent contractuel sur le
82/2026
RH
fondement de
l’article
| 332-8,3° du
code
général
de
la|
11
0
0
fonction publique
83/2026
URB
Dépôt du
DEL de construire
relatif à
la
rénovation du
11
0
0
chalet de l’Orgère
84/2026
FON
Echange
de
parcelles entre
la
commune
et
M.
PARMIER
di
0
o
Kévin Régularisation emprise foncière de la voirie et de la borne
FON
10
(0
1
RES
incendie parcelle C 2024
AFF
AFFAIRES GENERALES
FIN
FINANCES
FON
FONCIER
DP
DOMAINE PRIVE / PUBLIC
TP
TRAVAUX
/ PROJETS
URB
URBANISME
RH
RESSOURCES HUMAINES
EAU
REGIE DE L'EAU