Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 12.10.23
Déliberation - releve decisions CM mai 2021
Compte-Rendu - CR 09.6.23
Déliberation - 20210226143846
Compte-Rendu - 20250516174351
Compte-Rendu - 20251114183034
Compte-Rendu - CR 28.02.25
Compte-Rendu - CR CM 22.05.26
Convocation - 0616 001
Conseil Municipal - 20220322182959
Déliberation - 20231115114329
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ville-sur-Yron.
Lien du pdf (Déliberation - 20231115114329)
Thèmes du document : Ruralité, Famille, Démocratie,
Relevé de décisions - Conseil municipal du 10.11.23
Présents : M LORENZI, J SCHWARTZ, J CESARONI, N RODRIGUEZ, M BRAULT, H MANGIN, J KAUFFMANN, M
EISENBERG, M VEUTIN, H. MANGIN,
Absent non excusé : À POIROT
1- Assainissement
J SCHWARTZ : Des fuites ont été constatées autour de la STEP, de l’eau stagne depuis plusieurs semaines.
L'entreprise Verdun a été sollicitée pour remplacer les tuyaux sur 36 mètres autour de la station, afin que
les racines ne rentrent plus à l’intérieur des tuyaux. (Installation de tuyaux avec la technique de l’électro-
soudage. Montant de 5 600 €, intervention avec une pelle à chenilles sur plusieurs jours.). Le CM valide la
proposition.
2- Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
M LORENZI : Présentation de la prime pour les fonctionnaires des collectivités territoriales proposée par
l'Etat (décret du 31.10.23).
Les agents territoriaux (communaux) peuvent en bénéficier sous certaines conditions. Pour les communes accompagnées par le Centre de gestion 54, une délibération du Comité technique est
nécessaire avant l'attribution éventuelle de cette prime.
Le Conseil Municipal délibèrera après le vote du Comité technique du CDG54.
3- Compte-rendu du Syndicat du chenil du joli bois
M. VEUTIN : une campagne de stérilisation/castration pour chats errants est proposée par le chenil du joli
bois, des flyers peuvent être distribués aux habitants. (Coût de 60 euros /chat pour les chats errants)
En 2022:
- 1225 chats errants ont été récupérés par le chenil du joli bois.
10 % ont été euthanasiés (en raison de maladies), 55% ont été stérilisés/castrés puis relâchés dans les
communes concernées, 35% sont confiées à l’adoption,
- 205 chiens errants ont été récupérés
On comptabilise 91 300 £ de frais de vétérinaire
ON constate la présence de chats errants dans la commune : Une campagne peut être envisagée,
l'information sera transmise via les boites aux lettres/PanneauPocket/la gazette municipale.
4- Manifestations
Prochaines manifestions :
- Cérémonie du 11 novembre, 11h, monument aux morts
- 12/11: bourse jouets + puériculture de l'association des Calinours (école Picasso de Jarny
Droitaumont)
- Agenda foyer : Beaujolais nouveau le 17/11, projection Caméra des champs le 18/11,
- Marché de Noël les 9-10 décembre : Le week-end du marché de Noël : interdiction des poids lourds
sur la commune (arrêté), flyer diffusé dans les boites aux lettres du village, invitations à destination
des enfants du village pour le concert d’Echo-Lalie, 25 exposants présents, diner-dansant le samedi soir, ateliers et animations pour enfants et adultes.
ML- 15.11.23 1 - Salon Rénov +: le 17/11 à Conflans
- Accueil des nouveaux habitants et remise des prix des maisons fleuries : le 19 avril
- Repas des anciens : le 7 avril
- Dons du sang : 23/11/23, 04/04/24, 21/11/24
5- Gazette
14/11, 18h30 : prochaine réunion de la commission gazette
Sujets éventuels : Assainissement, manifestations, Gemapi/berges de l’Yron, visite du Scotam, portrait …
6- Divers
Congrès des Maires : délibération du conseil municipal pour inscription de M LORENZI et J SCHWARTZ au Congrès des Maires (21 et 22 novembre)
Nettoyage mairie :
- devis par la société Intervention : 22€15€ /heure
- devis par la société Maxi-lutins : 40€ /heure
© Proposition de contractualiser pour 4h/mois, validée par le Conseil Municipal
Devis autolaveuse à remplacer à la salle des fêtes :
devis chez Dephi pour 3 400 € HT
question : le lave-vaisselle est aussi en panne, n’est il pas plus urgent de le réparer/le changer ?
© demander un devis pour le lave-vaisselle
Accord pour achat communal, dépense d'investissement, mais voir quel est l'équipement le plus urgent...
Une décision modificative sera nécessaire pour cette dépense d'investissement.
Sirtom
Nouveau délégué communal : Jacky Schwartz
Comité de pilotage pour la taxe incitative : prochaines réunions le 28 et 30/11.
Entretien du village :
Le village manque d'entretien, plusieurs habitants ont fait part de leur « mécontentement ».
La tonte n’est pas réalisée de façon régulière, les caniveaux sont sales, les feuilles ne sont pas ramassées, les
massifs sont à nettoyer, les jardinières à rentrer.
l'est nécessaire de fixer un programme d’actions et d'intervention cadré avec l’agent technique.
Entretiens annuels
Les entretiens professionnels ont été planifiés avec Corine B & Benjamin D.
Achats d’arbustes et de vivaces : cette dépense relève de l'investissement, une décision modificative sera
nécessaire (en attente des devis).
Prochain conseil municipal le 15/12 à 18h
ML- 15.11.23