Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 20.03.26
Compte-Rendu - CR CM 07.10.22
Compte-Rendu - CR CM 12.05.23 copie
Compte-Rendu - CR 28.02.25
Compte-Rendu - CR CM 18.10.24
Compte-Rendu - CR CM 31.07.25
Compte-Rendu - CR CM 04.09
Compte-Rendu - CR CM 12.10.23
Compte-Rendu - CR CM 30.01.26
Compte-Rendu - CR CM 29.04
Compte-Rendu - CR CM 22.05.26
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Ville-sur-Yron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 22.05.26)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte-rendu- Conseil Municipal 22.05.26
Participants :
1. Élections au Syndicat
Syndicat: Brève discussion sur la durée de la réunion électorale (2 heures) due au vote à bulletin secret des 44 communes.
Syndicat intercommunal Chenil du Jolibois :
o Présidence : Christine BAUCHEZ (maire des Baroches) a été élue face à Francis Brach (Yutz)
o Vice-présidences :
Finances et Gestion : Un seul candidat, élu.
Bâtiment, Travaux et Achats : Francis Braque a été élu.
Information et Communication : Christelle Macaigne (municipalité de Rombas) a été élue au deuxième tour face à trois autres candidats.
o Les indemnités de la présidente et des vice-présidents ont été votées. La délégation de pouvoir à la présidente sera votée lors de la prochaine assemblée.
2. Gestion des Chats Errants
Suite à une discussion avec Mme Bauchez, nouvelle présidente du Jolibois, un point est fait sur la situation des chats errants de la commune.
Bilan : de nombreux chatons ont été placés en famille d’accueil pour adoption, 4 chats adultes ont été stérilisés, identifiés et seront relâchés, et 1 chat est décédé. Il est rappelé que des campagnes de stérilisation ont déjà eu lieu par le passé.
3. Gazette Municipale (commission Gazette)
La commission s’est réunie le 11 mai pour définir les articles de la prochaine gazette. Articles prévus : Compétences de la commune, histoire locale, état civil, CCAS, taille des arbres, activités du foyer, transport méridien, columbarium, etc. Le portrait sera consacré au cabinet de comptabilité local.
Date limite : Les articles doivent être rendus à Nathalie pour le 15 juin, pour une distribution début juillet.
Suggestion : Il est proposé d’ajouter un article récapitulatif sur les documents à fournir pour les demandes de travaux (permis de construire, déclaration préalable), en raison du grand nombre de dossiers incomplets.
Décision : L’article sera préparé. S’il reste de la place dans la gazette (prévue pour 16 pages), il sera intégré.
4. Travaux
Aire de Jeux :
o Un contrôle a révélé de nombreux points de non-conformité nécessitant des réparations (soudure, menuiserie, resserrage, remplacement de pièces).
o Action : Il est décidé d’organiser un chantier participatif sur environ 3/4 journées. Une liste précise des travaux et du matériel nécessaire sera établie. La communication se 2 / 3 ML – 12.06.26
fera via Panneau Pocket et des flyers dans les boîtes aux lettres. Le chantier se déroulera en semaine pour des raisons de sécurité.
VMC de la Résidence :
o Les filtres de rechange pour les VMC double flux ont été reçus.
o Action : Les filtres seront changés et un nettoyage des caissons sera effectué. Il est noté que l’entretien est à la charge des locataires mais n’est jamais fait. o Action : Une recherche sera menée sur l’obligation légale pour le propriétaire de faire désinfecter les conduits par une entreprise spécialisée.
Passerelles : Le sujet, concernant l’entretien et le remplacement de lattes, est reporté à une réunion ultérieure.
Panneaux de Signalisation : Les panneaux commandés (un stop et un de priorité) sont arrivés et doivent être installés.
Voirie et Chemins :
o Un avaloir sur le parking près de la salle des fêtes s’effondre et nécessite une réparation (maçonnerie).
o La question de reboucher les nids-de-poule avec de l’enrobé à froid est soulevée. La réfection de la route départementale par le Département n’est pas prévue avant 2027. o Des chemins de randonnée sont obstrués par des arbres tombés. Un nettoyage sera organisé.
o Action : Une demande sera faite auprès du Parc Naturel Régional de Lorraine pour l’entretien d’une prairie.(action en partenariat avec 1 école déjà réalisée il y a plusieurs années).
5. Urbanisme
Instruction des Permis de Construire :
o La ville de Jarny n’assure plus l’instruction. La solution proposée par l’intercommunalité (un cabinet extérieur) n’est pas jugée satisfaisante.
o Action : Des discussions sont en cours avec le maire de Jarny pour que son service urbanisme assure l’instruction des permis de Ville sur Yron, via une nouvelle convention.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUH) :
o L’enquête publique est annoncée pour septembre 2026.
o Après son adoption, la compétence urbanisme sera entièrement transférée à l’intercommunalité.
Examen des Dossiers Récents :
o Plusieurs dossiers ont été traités : panneaux solaires, façade, division parcellaire, certificat d’urbanisme pour un garage, etc.
o Un dossier concernant la pose de pavés sur le domaine public fait l’objet de discussions sur les termes de la convention, notamment sur la responsabilité en cas de dégradation de réseaux.
o A la demande de M. MULLER, le dossier concernant son chalet de loisirs est discuté. Le bardage demandé est considéré comme conforme au dépôt initial et ne fera pas l’objet d’une opposition. Le demande de création de piscine est quant à elle refusée (hors zone urbaine).
6. Événements à Venir
Tirage au sort des jurés d’assises : 1er juin, Juline KAUFFMANN représentera la commune.
Visite de la Présidente du Département : 9 juin à 16h00. L’objectif est de présenter les projets locaux (notamment le Préau) et de discuter de l’avenir du Festival Caméra des Champs et du soutien financier possible. 3 / 3 ML – 12.06.26
Réunion technique avec le Département : 16 juin à 16h00 pour présenter les dispositifs d’aide aux communes.
Fleurissement : Une visite d’accompagnement (audit sans notation) aura lieu le 27 juillet à 9h30 pour préparer le prochain passage du jury des “3 fleurs”.
Festivités :
Concerts au Préau les 5, 12, 19 et 26 juin. Des arrêtés municipaux seront pris. Pièce de théâtre le 3 juillet.
Journée “Nettoyons la Nature” le 27 septembre.
7. Recrutement d’un Agent Technique
Le contrat de l’agent technique se termine fin août.
Action : Une offre d’emploi est en cours de finalisation. Elle sera diffusée sur les canaux habituels (Emploi territorial, Panneau Pocket, réseaux sociaux) dès que possible afin de recruter pour le 1er septembre.
8. Commissions Intercommunales
Les candidatures pour les commissions thématiques de l’intercommunalité ont été envoyées : o Juline KAUFFLANN : Éducation/Jeunesse.
o Gaëtan MULLER : Environnement.
o Maud LORENZI : Culture, Solidarité, Tourisme.
Le conseil doit encore désigner des représentants pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) et la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
9. Aide Sociale
Une demande a été reçue de l’association Carrefour Jeunesse pour une participation financière au départ en colonie de vacances d’un jeune de 17 ans de la commune, dans le cadre d’une convention avec l’intercommunalité.
Décision : Après discussion, le conseil municipal vote en faveur de l’octroi d’une aide de 50 €.
10. Questions Diverses
Une question est posée sur la finalisation des travaux d’un chemin par l’AFR. Le dossier doit être consulté pour vérifier si les travaux prévus (avaloirs) ont été réalisés et payés.
11. Prochaine Réunion
Une visite du village pour faire le point sur les bâtiments et les travaux est fixée au jeudi 11 juin 2026 à 18h00.
Le prochain Conseil Municipal est fixé au mercredi 1er juillet 2026 à 20h30.