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Convocation - telechargement.php?doc=14798
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Convocation - telechargement.php?doc=14798)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Le O5 février 2026
VILLE DE
BELIN-
ZX BELIET AU PAYS D’ALIÉNOR
à Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET
Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire
à C. DECLERCQ, Maire, J-P. DUCOURNAU, M. CHOPO, F. RAYNAL, C. BOYRIE, B. COUCAUD, C. TRAN VAN CHUOÏ,
Adjoints au Maire, J. CARMÉ, J-M. PEYROT, C. MONCEAU, F. BOUDIGUES, A. ZALIO, $. DROGAT, M. GONÇALVES,
M. HDIDE, M. FONTA, S. COUMES, N. TARABA, F. POLLET, D. RAMOS DA SILVA, A. LAFARGUE, B. RABLADE,
L. SAUTAREL, J. GELLIBERT, Y. GOISNARD, D. BOYRIE, À. DE BERNARDY DE SIGOYER, R. LOUAAZIZI, C. BOURDET,
Conseillers Municipaux.
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en
Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :
le JEUDI 12 FEVRIER 2026, à 19 heures 30.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière
dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile ou à une
autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).
Comme d’habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la
Ville de BELIN-BELIET.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
PJ : ordre du jour, note de synthèse et pièces annexes
procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025. CONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET
séance du JEUDI 12 FEVRIER 2026 à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025.
N° d'ordre Objet Rapporteur Services
. c a. DGS/ 202611 BUDGET 2026 - OUVERTURE DE CRÉDITS Jean Pierre HINANCES/ST/
D'INVESTISSEMENT - CORRECTION DUCOURNAU PYD/COORDO
DGS/
2026.1.2 | DETR 2026 — DEMANDES DE SUBVENTIONS M. le Maire FINANCES/ST/ PVD/COORDO
DGS/
2026.1.3 | DSIL 2026 — DEMANDES DE SUBVENTIONS M. le Maire FINANCES/ST/ PVD/COORDO
DGS/
2026.1.4 | FNADT 2026 — DEMANDE DE SUBVENTION M. le Maire FINANCES/ST/ PVD/COORDO
2 2 Bernard DGS/ 2026.15 | FORÊT — ÉTAT D’ASSIETTE DES COUPES 2026 RABLADE FINANCES/ST/
PVD/COORDO
2 Bernard DGS/ 2026.1.6 | FORÊT - ONF — PROGRAMME D’ACTIONS 2026 re FINANCES/ ST/
PVD/COORDO
CHATS ERRANTS — CONVENTION FONDATION DGS/
2026.1.7 |30 MILLIONS D’AMIS - STERILISATION ET | Nicole TARABA F rer
TABLEAU DES EFFECTIES - PERSONNEL - DGs/
Tr CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE Jean-Pierre RH/FINANCES/ … À TEMPS COMPLET ET DEUX POSTES D'ADJOINT | DUCOURNAU SEJ/ TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET PVD/COORDO
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202610 PERSONNEL — RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Jean-Pierre RH/ST/SEJ/ APPROBATION DUCOURNAU FINANCES/ PVD/COORDO
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: Catherine FINANCES/ 2026.1.11 | CESSION DE TERRAIN À M. ET MME BOUCHET BOYRIE ST/URBA/
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De 112 CESSION D’'UNE PARTIE DE CHEMIN RURAL Catherine FINANCES/ … ABANDONNÉ À NEXSTONE (carrière à Ballion) BOYRIE ST/URBA/ PVD/COORDO INFORMATIONS DES ACTES PASSES DANS LE
2026.1.13 CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU M. le Maire
CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2026.1.14 | INFORMATIONS DIVERSES M. le Maire
M. le Maire 2026.1.15 QUESTIONS DIVERSES