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Convocation - telechargement.php?doc=13467
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Convocation - telechargement.php?doc=13467)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Le 26 novembre 2024
VILLE DE
|] BELIN-
[TRS BELIET nn mu nt SZ AU PAYS D'ALIÉNOR
à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET
Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire
à C. DECLERCQ, Maire, J-P. DUCOURNAU, M. CHOPO, F. RAYNAL, C. BOYRIE, B. COUCAUD, C. TRAN VAN CHUO)Ï,
Adjoints au Maire, JL. CARMÉ, J-M. PEYROT, C. MONCEAU, F. BOUDIGUES, A. ZALIO, $. DROGAT, M.
GONÇALVES, M. HDIDE, M. FONTA, S. COUMES, G. PONDAVEN, N. TARABA, F. POLLET, D. RAMOS DA SILVA,
B. RABLADE, L. SAUTAREL, J. GELLIBERT, Ÿ. GOISNARD, D. BOYRIE, À. DE BERNARDY DE SIGOYER, R. LOUAAZIZI,
C. BOURDET, Conseillers Municipaux.
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en
Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :
le LUNDI 02 DÉCEMBRE 2024, à 19 heures 30.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière
dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile ou à une
autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).
Comme d'habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la
Ville de BELIN-BELIET.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cherle) Collègue, en l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
C. DEËLERGQ
PJ : ordre du jour, note de synthèse et annexes
Procès-verbal de la séance du 07 novembre 2024. CONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET
séance du LUNDI 02 DÉCEMBRE 2024 à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 07 novembre 2024.
N° d’ordre Objet Rapporteur Services
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2024 7 2 CESSION DE TERRAIN À SAS FERNANDEZ Catherine FINANCES/ ST/ FERNANDES (Z.A. Sylva 21) BOYRIE URBANISME/ PVD/COORDO
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INFORMATIONS DES ACTES PASSES DANS
a À LE CADRE DES DÉLÉGATIONS Jean-Pierre
D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL DUCOURNAU
AU MAIRE
Jean-Pierre
2024.7.11 INFORMATIONS DIVERSES na
2024.7.12 | QUESTIONS DIVERSES Jean-Pierre DUCOURNAU