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Déliberation - Liste delibs 07.05.2024
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs 07.05.2024)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Commune de CROZET - République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 07 mai 2024 à 20h00
Présents: Mme JOUANNET Martine, M. LEQUIN Didier, Mme REBOUL SALZE, Mme COTTIN Véronique, M. BAGUET André, M. FERRARI
Antoine, M. LACHAUX Patrice, Mme DELCOUR Petra, Mme SLADE Judith, Mme POMMES Kathy, M. POURRIER Luc, M. CHANEL Michel,
Mme LENG-GOLLIET Amély.
Excusés: Mme MOSTEIRO Odile, M. GATTONE Emmanuel, LESEGRETAIN Bernard, M. NOUVELLE Philippe, M. DU BOIS Jérôme, Mme
LACHAUX Laurie
Procurations : Mme MOSTEIRO Odile à Mme COTTIN Véronique, M. GATTONE Emmanuel à Mme DELCOUR Petra, M. LESEGRETAIN
Bernard à M. LACHAUX Patrice, M. NOUVELLE Philippe à Mme JOUANNET Martine, M. DU BOIS Jérôme à M. CHANEL Michel, Mme
LACHAUX Laurie à Mme LENG-GOLLIET Amély.
Délibération n°01-04-2024 : Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités locales - SEMCODA : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°02-04-2024 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat, l'installation, l'exploitation et la
maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables coordonne par le
Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (siea) : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°03-04-2024 : Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le
fonctionnement d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie (opérations
destinées à maitriser la consommation d’énergie) : Approuvé à l'unanimité
A Crozet, le 14/05/2024
Madame Martine JOUANNET
Maire