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Déliberation - tampon tdt 2026 009 Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Bois-Guillaume. Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2026 009)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, VILLE DE BOIS-GUILLAUME

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2026

DELIBERATION N°2026_009

VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)

CONSEIL MUNICIPAL

12 FÉVRIER 2026

Date de la convocation : 06/02/2026 Date d’affichage : 06/02/2026 Conseillers en exercice : 33

Conseillers présents régulièrement convoqués : 29

Représentés régulièrement convoqués : 2

Absents : 2

Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.

Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mélanie VAUCHEL,Michel PHILIPPE,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Aurélien BEHENGARAY,Marie MABILLE,Hervé ADEUX,Isabelle HERBERT,Grégory DEREN,Basile BERNARD,Karen YVAN,Jean-Marie LÉGUILLON,Stéphane BERTOLETTI,Gaëlle RICHET,Grégoire POUPON,Claire PEREZ,Marie-Laure PATOUX,Bruno COLESSE,Catherine GENDRE,Marie-Françoise GUGUIN,Nicole BERCES,Marie-Josèphe LEROUX-SOSTÈNES,Gildas QUÉRÉ,Lionel ANSELMO,Philippe COUVREUR,Isabelle SAINT BONNET,Frédéric ABRAHAM

Absents excusés régulièrement convoqués :

Mme Margaux VANTHOURNOUT pouvoir à Mme Patricia RENAULT,Mme Christine LEROY pouvoir à Mme Catherine GENDRE

Secrétaire de séance : Mme Gaëlle RICHET

8 - OBJET : SPORT-ÉVENEMENTS ET MANIFESTATIONS - SEMI-MARATHON ET "10 KM" 2026 ET JOËLETTES - ORGANISATION ET MODALITÉS - REGLEMENT DE L'ÉPREUVE - AUTORISATION DE PERCEVOIR LES CONCOURS FINANCIERS DE PARTENAIRES

Rapporteur : Patricia RENAULT au nom du Conseil de la Municipalité

2026_009

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu le Code Général des Collectivités territoriales,

Vu l’avis de la commission concernée,

Vu l’intérêt communal de renouveler l’organisation du Semi-Marathon et du « 10 km »,

Vu le souhait de proposer une participation aux équipages Joëlettes,

Considérant qu’il convient de fixer le montant des récompenses,

Considérant qu’il convient d’autoriser la perception de concours financiers de partenaires et/ou de mécènes,

Considérant que le règlement des épreuves qui fixe les modalités d’inscription et d’organisation doit être accepté par tous les participants selon leur catégorie lors de leur engagement,VILLE DE BOIS-GUILLAUME

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2026

DELIBERATION N°2026_009

Après en avoir délibéré,

DECLARE la ville comme organisatrice des épreuves du semi-marathon et du « 10km » en octobre 2026,

APPROUVE le règlement des épreuves, joint à la présente délibération,

AUTORISE la perception de ces concours et de ces mécénats,

ACCEPTE les concours financiers proposés en fixant leur montant unitaire minimum à 100€ par partenaire, les concours en nature et les mécénats,

AUTORISE le Maire ou l’Adjoint(e) au Maire chargé(e) des sports à signer les conventions nécessaires à cette organisation,

FIXE de la façon suivante les montants des inscriptions en ligne :

- 10 km : 15 €

- Semi-Marathon : 20 €

- Joëlettes : gratuité

Tarifs préférentiels pour les licenciés FFA :

- 10 km : 13 €

- Semi-marathon : 18 €

Gratuité :

- 10 Agents de la Ville

FIXE LES PRIX ATTRIBUES AUX PARTICIPANTS ARRIVES DANS LES PREMIERS AUX CLASSEMENTS HOMMES ET FEMMES COMME SUIT :

POUR L’EPREUVE DE SEMI-MARATHON :

PRIX DANS L‘ORDRE D’ARRIVEE TOUTES CATEGORIES CONFONDUES : 1er prix 300 € 2èmeprix 200 € 3ème prix 150 € 4ème prix 110 € 5ème prix 90 € 6ème prix 70 € 7ème prix 60 € 8ème prix 50 € 9ème prix 40 € 10ème prix 30 €

PRIX DANS L’ORDRE D’ARRIVEE PAR EQUIPE DE 5 (Toutes catégories confondues) :

-1ère équipe « licenciés FFA » 50 € -1ère équipe « amateurs non licenciés FFA » 50 €

POUR L’EPREUVE DES « 10 KM » :VILLE DE BOIS-GUILLAUME

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2026

DELIBERATION N°2026_009

1er prix 180 € 2ème prix 100 € 3ème prix 80 € 4ème prix 60 € 5ème prix 50 € 6ème prix 30 €

Une récompense sera remise à la première Bois-Guillaumaise et au premier Bois- Guillaumais du semi-marathon et du 10 km.

PRIX DANS L’ORDRE D’ARRIVEE PAR EQUIPE DE 5 (Toutes catégories confondues) :

-1ère équipe « licenciés FFA » 50 €

-1ère équipe « amateurs non licenciés FFA » 50 €

Une récompense sera remise à chaque équipage de joëlette participant.

AUTORISE le Maire ou l’Adjoint(e) au Maire en charge de la Jeunesse et des Sports, à prendre toutes dispositions nécessaires à l’organisation de cette manifestation.

- - - - - - - - - - - - - - - - - -

Vincent BOURGES et Hélène SOLER sont absents

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :

Pour : 31 Contre : 0 Abstention : 0

Pour extrait certifié conforme,

le Maire,

#signature#

Théo PEREZ

Document signé électroniquement

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr