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Déliberation - ordre jour 6 octobre 2023
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 6 octobre 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Armement,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 06 OCTOBRE 2023 – 16 H 30
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
FINANCES .......................................................................................... 2
SECURITE .......................................................................................... 3
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 3
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ..................................................... 3
EDUCATION ........................................................................................ 3
PERSONNEL ....................................................................................... 3
INTERCOMMUNALITE ......................................................................... 4
2
INFORMATIONS MUNICIPALES
FINANCES
1. Budget principal ville – Décision modificative n°1
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
2. Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Suppression et mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
3. Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
4. Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations en M57
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
5. Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
6. Attribution d'une subvention foncière à la société UNICIL pour financer l'acquisition de 37 logements sociaux dans une opération immobilière située 10-12 rue Destourbe
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
7. Attribution d'une subvention foncière à l'association AGIS 06 (association de gestion immobilière à vocation sociale) pour financer la réhabilitation de 15 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « LA MARCELLINE », située 77 avenue Ziem
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
8. Attribution d'une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l'acquisition de 84 logements sociaux dans l’EcoQuartier « LA VILLETTE »
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
3
SECURITE
9. Parrainage militaire d’une unité opérationnelle des Forces armées
Rapporteurs : M. le Maire – M. Songy
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
10. Délégations données au Maire par le Conseil municipal dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. le Maire
11. Autorisation donnée à la société ERILIA de déposer un permis de construire sur l'assiette foncière du programme immobilier sis avenue de Nice, pour l'opération « Ilot Cœur du Cros »
Rapporteur : M. le Maire
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
12. Fourrière de véhicules - Convention de délégation de service public
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
EDUCATION
13. Dérogations scolaires 2022/2023 – Participations financières
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Germain
14. Dérogations scolaires - Adoption d'une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Grasse et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Germain
PERSONNEL
15. Renouvellement de la convention d’offre de services proposée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CDG 06)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
4
INTERCOMMUNALITE
16. Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la commune de Cagnes-sur-Mer et la Métropole Nice Côte d’Azur pour les travaux de requalification de l’avenue des Tuilières « Phase 2 »
Rapporteur : M. le Maire
17. Modification statutaire - Actualisation du siège de la Métropole Nice Côte d'Azur
Rapporteur : M. le Maire
18. Adhésion de la commune de Tourette du Château à la Métropole Nice Côte d'Azur
Rapporteur : M. le Maire