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Ordre du Jour - ordre jour 5 octobre 2018
Ordre du Jour - ordre jour 3 sept 10
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 29 MARS
Ordre du Jour - ordre jour 08 octobre 2020
Document publié le Jeudi 8 octobre 2020 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 08 octobre 2020)
Thèmes du document : Logement, Banque, Institutions publiques,
.
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 08 OCTOBRE 2020 – 16 H 00
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
INSTITUTIONNEL ................................................................................ 2
FINANCES .......................................................................................... 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 3
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC ................................................... 4
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ........................................................ 5
EDUCATION ........................................................................................ 6
SPORT ................................................................................................ 6
PETITE ENFANCE ............................................................................... 6
PERSONNEL ....................................................................................... 6
INTERCOMMUNALITE ......................................................................... 7 2
INF O RMATIO N S MU NICIPALES
IN STITU TION N EL
1. Avis du Conseil municipal sur le choix de son lieu de réunion en raison de la crise sanitaire
Rapporteur : M. le Maire
2. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Rapporteur : M. le Maire
3. Syndicat Intercommunal De Montaleigne - Désignation des délégués de la commune
Rapporteur : M. le Maire
4. SEMIACS – Désignation d’un représentant de la commune
Rapporteur : M. le Maire
5. Avis du Conseil municipal sur la création d'une mission d'information et d'évaluation des modalités de stationnement sur la commune
Rapporteur : M. le Maire
F IN ANC ES
6. Budget principal ville - Décision modificative n°1
Rapporteur : Mme Lescane
7. Budget annexe des caveaux – Décision modificative n°1
Rapporteur : Mme Lescane
8. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 18 logements sociaux dans une opération immobilière située 1 chemin du Lautin
Rapporteur : Mme Lescane
9. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 31 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée “Riviera Square” située 36 avenue Auguste Renoir
Rapporteur : Mme Lescane 3
10. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 9 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée “Riviera Square” située 36 avenue Auguste Renoir
Rapporteur : Mme Lescane
11. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 68 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée “Le Hameau” située 22 chemin du Val de Cagne
Rapporteur : Mme Lescane
12. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 7 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée “Le Hameau” située 22 chemin du Val de Cagne
Rapporteur : Mme Lescane
13. Garantie d’emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l’acquisition de 6 logements sociaux dans une opération immobilière située 9 impasse des Espartes
Rapporteur : Mme Lescane
14. Garantie d’emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l’acquisition de 14 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée "La Closeraie" située 19 chemin du Vallon des Vaux
Rapporteur : Mme Lescane
15. Garantie d’emprunt en faveur de la société LOGIREM pour le financement de logements sociaux - réaménagement de prêt
Rapporteur : Mme Lescane
16. Attribution d'une subvention foncière à la société UNICIL pour financer l'acquisition de 56 logements sociaux dans une opération immobilière située 107 chemin du Val fleuri
Rapporteur : Mme Lescane
JU RIDIQU E – F ONC IER – DRO IT DES SO LS
17. Acquisition de la parcelle cadastrée section DA n° 56 - Chemin du Val de Cagne
Rapporteur : M. le Maire
18. Acquisition d'un bien exposé à un risque majeur sous condition de l'intervention du fonds Barnier
Rapporteur : M. le Maire 4
19. Indemnisation des propriétaires des parcelles réquisitionnées pour le relogement des occupants de l’ancien camping des Caraibes
Rapporteur : M. le Maire
20. Pôle d’échanges multimodal de Cagnes-sur-Mer - Autorisation de dépôt du permis de construire
Rapporteur : M. le Maire
DELEGATION S DE SERVIC E PU BLIC
21. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux réunie en 2019
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
22. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – STONE BEACH - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
23. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – PLAGE DES MARINES - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
24. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL TIERCE PLAGE « LA SPIAGGIA » - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
25. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – ART BEACH - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
26. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – LE CIGALON - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
27. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – CARRE BLEU - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 5
28. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – WAKE SPOT - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
29. Casino de Jeux : avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
30. Centre culturel-Cinéma Espace Centre : avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
31. Chambre funéraire : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire – M. Salazar
32. Fourrière de véhicules : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2019
Rapporteur : M. le Maire – Mme Lescane
33. Stationnement payant sur voirie : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2019
Rapporteurs : M. le Maire - M. Allemant
34. Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) concernant le stationnement payant sur voirie
Rapporteurs : M. le Maire - M. Allemant
DEVELO PPEMEN T ECONO MIQU E
35. Avis du Conseil municipal sur l’ouverture dominicale des commerces de détail
Rapporteur : Mme Papy
36. Avenant convention Emploi Polygone Riviera
Rapporteur : Mme Papy
37. Cession du droit au bail du local commercial « Le coin créole » - Appel à candidature
Rapporteur : Mme Papy 6
EDU C ATIO N
38. Dérogations scolaires 2019/2020 – Participations financières
Rapporteur : Mme Germain
39. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Roquefort-les-Pins et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme Germain
40. Dérogations scolaires - Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles publiques de Tourettes-sur-Loup accueillant des enfants de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme Germain
41. Ecole de Voile - Modification de tarifs
Rapporteur : Mme Germain
SPO RT
42. Utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir – Année scolaire 2019/2020 – Adoption d’une convention financière avec le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
Rapporteur : M. Rihan
PETITE EN FAN C E
43. Ouverture d'une structure multi-accueil petite enfance au chemin du Vallon des Vaux - Mise en place d'un guichet unique petite enfance
Rapporteur : Mme Caliez
PERSO NN EL
44. Etat des agents sur des postes à temps non complet
Rapporteur : Mme Azoulay 7
45. Représentation de la commune : 3 eme rencontre nationale Action Cœur de Ville "Relance et Résilience"
Rapporteur : Mme Azoulay
IN TERCO MMU N ALITE
46. Concession de la distribution publique d'électricite et de gaz - Convention tripartite de transfert de l'actif et du passif entre la Métropole, le Syndicat Départemental de l'Electricité et du Gaz (SDEG) et la commune de Cagnes-sur-Mer - Modalités financières
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane