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Déliberation - 2026 6 16
Déliberation - 2026 6 13
Déliberation - 2026 6 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 6 3)
Thèmes du document : Énergies, Sport, Institutions publiques,
Date
de
mise
en
liqne
de
l'acte
:
26/06/2026
EXTRAIT
———-
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
MAZERES
(ARIÈGE)
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
20
N°
2026
6
3
Procurations
:
5
Votants
:
25
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
le
NEUF
JUIN
à
18
H
00,
le
Conseil
municipal.
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire, s'est réuni
salle
«
André
TRIGANO,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Louis
MARETTE.
Date
convocation
du
Conseil
Municipal
:
mardi
2
juin
2026
Etaient
présents
:
Mrs
BAUMEL,
CAPY,
COTTAVE-CLAUDET.
DANDINE,
DARDIER.
DESCAZEAUD.
ESTRADE,
FOUCHÉ.
GOURMANDIN,
LABEUR, MARETTE,
PÉREZ
et
ZAMBONI.
Mmes
BELMAS.
DAGNAC.
DESAINT, GIRAUDEAU,
GUILLEMAT,
PONS
et
PONTET.
A
donné
pouvoir
:
Mme
EYCHENNE
à
M.BAUMEL.
M.
PORTES
à
M.
CAPY,
Mme
SALOMÉ
à
Mme
PONS.
Mme
SENGDARA-COUMEL
à
M.DARDIER
Mme
ZANIN
à
M.
LABEUR
Absents excusés
:
Mmes
DELGENES
et
SANÈGRE
Secrétaire
de
séance
:
Louis
DARDIER
OBJET
:
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
Composition
|
Conformément
au
chapitre
2,
article
7
du règlement
intérieur,
il
appartient
au
conseil
municipal
de
composer
les
commissions
ci-dessous,
tout
en
respectant
le
principe
de
représentation
proportionnelle
(communes
de
plus
de
1
000
habitants)
pour permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée communale
(article
L2121-22
du
CGCT). Le
maire
est
président
de
droit
de
chacune
d'entre
elles.
Bien
que
les
membres soient
en
principe
désignés
par
vote
à
bulletin
secret
(article
L2121-
21
du
CGCT),
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret aux
nominations,
Sont
donc désignés,
à
l'unanimité,
les
conseillers
municipaux
suivants,
au
sein
des
11
commissions
municipales
comprenant
10
membres maximum
chacune
:
Commission
des
Finances
:
>
PONS
Géraldine
r
LABEUR
Michel
>
DESAINT
Jeanne
>
COTTAVE-CLAUDET
Robert
>
SALOMÉ
Élise
>
CAPY
Gilles
>
DAGNAC
ËÉliane
>
PORTES
Pierre
#7
GOURMANDIN
François
Accusé de réception en préfecture 009-210901856-20260609-6_202663-DE Reçu le 26/06/2026 Commission
Éducation,
Jeunesse,
Équipements
scolaires
:
>
LABEUR
Michel
>
SALOMÉ
Élise
>
DAGNAC
Éliane
>
SENGDARA
COUMEL
Jordane
>
BELMAS
Emilie
>
GUILLEMAT
Aurélie
>
ZANIN
Marie
>
EYCHENNE
Virginie
>
PONTET
Angélique
>
FOUCHÉ
Fabien
Commission
Culture,
Embellissement
:
:
>
PONS
Géraldine
>
DESAINT
Jeanne
>
GOURMANDIN
François
>
EYCHENNE
Virginie
>
ZAMBONI
Daniel
>
FOUCHÉ
Fabien
Commission
Matériel
non
agricole,
Circulation,
Sécurité
:
>
COTTAVE-CLAUDET
Robert
>
PORTES
Pierre
>
GOURMANDIN
François
>
SANEGRE
Audrey
>
ESTRADE
Christian
>
BELMAS
Émilie
>
DESCAZEAUD
Florian
>
DANDINE
Christian
>
FOUCHÉ
Fabien
Commission
Vie
associative, Manifestations,
Marchés
:
>
SALOMÉ
Élise
>
GOURMANDIN
François
>
BELMAS
Émilie
>
GUILLEMAT
Aurélie
>
DARDIER
Louis
>
PÉREZ
Juan-Manuel
>
PONTET
Angélique
>
DANDINE
Christian
>
GIRAUDEAU
Émilie
>
FOUCHÉ
Fabien
ccusé de réception en préfecture 09-210901856-20260609-6_202663-DE eçu le 26/06/2026 Commission
Développement
durable,
Énergies
renouvelables
:
F7
COTTAVE-CLAUDET
Robert
>
CAPY
Gilles
>
DAGNAC
ËÉliane
>
PORTES
Pierre
>
SENGDARA-COUMEL
Jordane
>
BAUMEL
Christophe
#7
DESCAZEAUD
Florian
>
EYCHENNE
Virginie
>
DANDINE
Christian
Commission
Social,
Santé,
Habitat
:
>
PONS
Géraldine
7
DESAINT
Jeanne
7
SALOMÉ
Élise
> DAGNAC
Éliane
>
BELMAS
Émilie
>
GUILLEMAT
Aurélie
>
ZANIN
Marie
#
ZAMBONI
Daniel
>
DELGENES
Lydie
>
GIRAUDEAU
Émilie
Commission
Agricole,
Matériel
agricole,
Environnement
:
> LABEUR
Michel
7
PORTES
Pierre
7
SANEGRE
Audrey
#
ESTRADE
Christian
>
BELMAS
Émilie
>
EYCHENNE
Virginie
>
ZAMBONI
Daniel
>
DANDINE
Christian
Commission
Communication,
Tourisme
>
PONS
Géraldine
>
LABEUR
Michel
>
DESAINT
Jeanne
>
GOURMANDIN
François
7
GUILLMAT
Aurélie
>
ZANIN
Marie
>
DARDIER
Louis
> GIRAUDEAU
Émilie
Commission
Cadre
de
vie,
Bien
vivre
ensemble
:
>
PONS
Géraldine
>
SANEGRE
Audrey
>
GUILLEMAT
Aurélie
#
DESCAZEAUD
Florian
>
ZANIN
Marie
#
DARDIER
Louis
>
EYCHENNE
Virginie
>
DELGENES
Lydie
>
GIRAUDEAU
Émilie
7
FOUCHÉ
Fabien
Accusé de réception en préfecture 009-210901856-20260609-6_202663-DE Reçu le 26/06/2026 Commission
Sports,
Équipements
sportifs
:
>
LABEUR
Michel
>
COTTAVE-CLAUDET
Robert
>
SALOMÉ
Élise
>
ESTRADE
Christian
>
BAUMEL
Chrstophe
>
DARDIER
Louis
>
DELGENES
Lydie
>
PEREZ
Juan-Manuel
>
PONTET
Angélique
>
GIRAUDEAU
Émilie
FAIT ET
DELIBERE
les
JOURS
MOIS
ET
AN
QUE
SUSDIT
Pour
copie
conforme
-
au
registre sont
les
signatures
MAZERES,
le
22
juin
ccusé de réception en préfecture 09-210901856-20260609-6_202663-DE eçu le 26/06/2026