Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste des deliberations du CC du 14 03 20231
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - Liste des deliberations du CC du 14 03 20231)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
du 14 mars 2023
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A - ZAE
DEL14032023-01 ZAE du Bourdary : Cession du Lot N°3 à la Société SOVISAL. Approuvée
DEL14032023-02 ZAE de L’Escrinet : Cession du Lot N°A à l’Entreprise BEC ALU. Approuvée
B – AIDES ECONOMIQUES
DEL14032023-03 L’Espélidou : Modification du règlement intérieur. Approuvée
DEL14032023-04 Avenant N°1 au règlement d’attribution de l’aide à l’immobilier d’entreprise. Approuvée
C - TOURISME
DEL14032023-05 Convention de partenariat pour le Comité d’Itinéraire de la Via Ardèche. Approuvée
DEL14032023-06 Convention de partenariat avec l’OTI pour le financement du poste de designer d’expérience. Approuvée
DEL14032023-07 Création d’une boucle départementale vélos et VAE au départ d’ANTRAÏGUES SUR VOLANE. Approuvée
D – ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
DEL14032023-10 Bonification du fonds d’investissement de SAINT SERNIN pour l’acquisition de foncier agricole. Approuvée
DEL14032023-11 Bonification du fonds d’investissement d’AUBENAS pour l’acquisition de foncier agricole. Approuvée
DEL14032023-12
Modification des modalités d’intervention de la CCBA
dans le cadre du protocole de veille et d’intervention
foncières agricoles.
Approuvée
AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
DEL14032023-13
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT PRIVAT – Travaux de voirie quartier « Les
Bochières ».
Approuvée DEL14032023-14
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT MICHEL DE BOULOGNE – Désenclavement du
hameau « Le Gral ».
Approuvée
DEL14032023-15
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Rénovation
d’un bâtiment communal dans le cadre d’un projet de
développement agricole à « La Bareyre ».
Approuvée
DEL14032023-16
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Rénovation
de calades au hameau de « Thieure ».
Approuvée
DEL14032023-17
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT JULIEN DU SERRE – Aménagement paysager
de la place du Bistrot.
Approuvée
DEL14032023-18 Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux de voirie. Approuvée
DEL14032023-19
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 –
SAINT ETIENNE DE FONTBELLON – Aménagement
de deux locaux dans l’ancienne Maison pour Tous.
Approuvée
ADMINISTRATION GENERALE
DEL14032023-20 Contrat de soutien « Atout Ruralité Intercommunalités » du Département de l’Ardèche – Convention. Approuvée
DEL14032023-21 Délégation de pouvoirs au Président. Approuvée
ACTION SOCIALE
A - PETITE ENFANCE / ENFANCE / JEUNESSE
DEL14032023-22 Convention de financement de la Classe Passerelle à AUBENAS. Approuvée
FINANCES
DEL14032023-08 Débat d’orientation budgétaire 2023. Approuvée
DEL14032023-09 Clôture des trois budgets annexes L’Espélidou, Faisceau Sud et Réno Futé par le SYMPAM. Approuvée
DEPLACEMENTS ET MOBILITE
DEL14032023-23
Demande de subvention auprès du Département de
l’Ardèche pour la réalisation de la voie douce SAINT
SERNIN / SAINT ETIENNE DE FONTBELLON /
AUBENAS.
Approuvée
DEL14032023-24
Demande de subvention au titre de l’appel à projet de
l’Etat « Fonds mobilité active – Aménagements
cyclables 2023 » pour les voies douces SAINT SERNIN
/ SAINT ETIENNE DE FONTBELLON / AUBENAS / et
VESSEAUX / SAINT PRIVAT.
Approuvée TOUT ENBUS
DEL14032023-25 Avenant N°2 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités. Approuvée
ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
A – SENTIERS DE RANDONNEE
DEL14032023-26 Modification du tableau de classement des chemins de randonnée d’intérêt communautaire. Approuvée
MARCHES PUBLICS
DEL14032023-27 Bilan de l’activité 2022. Approuvée
DEL14032023-28 Approbation du règlement de fonctionnement de la CAO et de la CDSP. Approuvée
DEL14032023-29 Avenant N°1 à la convention du service commun Marchés Publics. Approuvée
DEL14032023-30 Titres restaurants 2023-2026 : Attribution du Marché. Approuvée
DEL14032023-31 Contenants ordures ménagères : Attribution du Marché. Approuvée
DEL14032023-32 Consultation pour la fourniture en carburant. Approuvée
DEL14032023-33 Attribution du Marché d’animation de l’OPAH-RU 2023- 2028. Approuvée
DEL14032023-34
Acte modificatif N°1 au Marché de maîtrise d’œuvre
voie douce SAINT SERNIN / SAINT ETIENNE DE
FONTBELLON / AUBENAS.
Approuvée
RESSOURCES HUMAINES
DEL14032023-35 Tableau des emplois et effectifs. Approuvée
DEL14032023-36 Rapport égalité Femmes / Hommes. Approuvée
POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL
A – OPAH-RU
DEL14032023-37
Approbation de la convention OPAH-RU 2023-2028 et
de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec
AUBENS et VALS LES BAINS.
Approuvée
DEL14032023-38 Renouvellement du Comité OPAH-RU. Approuvée
AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
DEL14032023-39
Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Convention d’aide
au fonctionnement « Aide au Logement Temporaire 2
(ALT2) » - Année 2023.
Approuvée
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
A – PLU
DEL14032023-40 Approbation de l’élaboration du PLU de SAINT ANDEOL DE VALS. Approuvée DEL14032023-41
Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à
l’édification d’une clôture et instauration du permis de
démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de
SAINT ANDEOL DE VALS.
Approuvée
DEL14032023-42 Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de SAINT ANDEOL DE VALS. Approuvée
DEL14032023-43
Procédure d’élaboration du PLU de SAINT DIDIER
SOUS AUBENAS. Approuvée
DEL14032023-44 Arrêt du PLU de SAINT DIDIER SOUS AUBENAS. Approuvée
COMPTE - RENDU
DEL14032023-45 Compte rendu des décisions du Président. Approuvée
DEL14032023-46 Compte rendu des délibérations du Bureau. Approuvée