Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1884809
Arrêté - 1963588
Arrêté - 1762671
Arrêté - 2000415
Arrêté - 1911765
unknown - 1821865
Arrêté - 20231222 AP 2023 A172 ouverture peche 2024
Arrêté - attachment 1
Arrêté - arrete peche 2026
Arrêté - 2102389
Arrêté - 1884810
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Limas.
Lien du pdf (Arrêté - 1884810)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Ez PREFETE
A
Direction
départementale
DU
RHONE
des
territoires
Liberté Égalité Fraternité VU VU VU VU VU VU VU VU VU VU VU
3 1
DEC.
2024
Arrêté
préfectoral
n°2024
- A
183
du
fixant
les
périodes
d'ouverture
de
la
pêche
et
les
modes
de
pêche
spécifiques
autorisés
dans
le
département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon
pour
l’année
2025
La
Préfète
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
Préfète
de
la
Zone
de
défense
et
de
sécurité
sud-est,
Préfète
du
Rhône,
Officier
de
la
Légion
d'honneur,
Commandeur
de
l'ordre
national
du
Mérite,
le
code
de
l'environnement,
notamment
ses
articles
L.
436-5,
R.
432-5,
R.
436-6
à
KR.
436-385,
le
décret
du
11
janvier
2023
en
conseil
des
ministres
portant
nomination
de
Mme
Fabienne
BUCCIO
en
qualité
de
préfète
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
préfète
de
la
zone
de
défense
et
de
sécurité
Sud-Est,
préfète
du
Rhône,
le
décret
du
30
mars
2022
en
conseil
des
ministres
portant
nomination
de
Mme
Vanina
NICOLI,
préfète,
secrétaire
générale
de
la
préfecture
du
Rhône,
préfète
déléguée
pour
l'égalité
des
chances
auprès
du
préfet
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
préfet
de
la
zone
de
défense
et
de
sécurité
Sud-Est,
préfet
du
Rhône,
l'arrêté
du
22
octobre
2010
relatif
aux
obligations
de
déclaration
des
captures
d'anguille
européenne
(Anguilla
anguilla)
par
les
pêcheurs
en
eau
douce,
le
plan
national
de
gestion
de
l’anguille
du
29
septembre
2010
et
le
volet
local
de
l'unité
de
gestion
Rhône
Méditerranée,
le schéma
départemental
de
développement
du
loisir
pêche
2022-2026,
les
schémas
de
vocation
piscicole
du
fleuve
Rhône
et
de
la
rivière
Saône,
l'arrêté
préfectoral
n°2010-6134
fixant
le
classement
des
cours
d'eau,
canaux
et
plans
d'eau
en
deux
catégories
piscicoles,
l'arrêté
interpréfectoral
n°2022
- A
75
approuvant
le
cahier
des
charges
et
conditions
particulières
pour
l'exploitation
du
droit
de
pêche
de
l'état
du
1° janvier
2023
au
31
décembre
2027,
modifié
par
l'arrêté
interpréfectoral
n°2023
— A
31,
l'avis
favorable
de
la
commission
de
bassin
pour
la
pêche
professionnelle
en
eau
douce,
du
25
novembre
2024,
l'avis
favorable
de
l'Association
agréée
interdépartementale
des
pêcheurs
professionnels
de
la
Saône
et
du
Haut-Rhône
du
4 décembre
2024,
1/13 VU
l'avis
de
la
Fédération
départementale
des
associations
agréées
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
du
4
décembre
2024,
VU
la
consultation
du
service
départemental
de
l'Office
français
de
la
biodiversité,
VU
la
consultation
de
l'Association
départementale
agréée
des
pêcheurs
amateurs
aux
engins
et
filets
du
Rhône,
VU
la
mise
en
œuvre
de
la
participation
du
public,
du
25
octobre
2024
au
15
novembre
2024,
CONSIDÉRANT
que
les
caractéristiques
du
milieu
aquatique
justifient
des
mesures
particulières
de
protection
du
patrimoine
piscicole,
CONSIDÉRANT
qu'il
est
nécessaire
d’'harmoniser
la
pratique
de
la
pêche
dans
le
département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
d'une
gestion
patrimoniale
de
la
truite
fario
dans
les
cours
d'eau
de
première
catégorie
du
département
du
Rhône
et
dans
le
cours
d'eau
du
ROSSAND,
traversant
un
périmètre
protégé
par
arrêté
de
protection
de
biotopes,
CONSIDÉRANT
la
position
de
la
délégation
de
bassin
Rhône
Méditerranée
sur
la
nécessité
d'harmoniser
les
dates
d'ouverture
pour
le brochet
et
le sandre
sur
le
bassin,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
veiller
à
la
préservation
des
espèces
d'écrevisses
indigènes,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
veiller
à
la
période
de
reproduction
du
black-bass
en
2"
catégorie,
CONSIDÉRANT
que
les
plans
d'eau
du
département
du
Rhône
varient
d'une
superficie
de
0,4
ha
à
une
superficie
de
200
ha,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
réguler
le
nombre
de
cannes
autorisées
par
pêcheur
et
par
plan
d'eau
en
fonction
de
la taille
du
plan
d'eau
ainsi
que
la taille
des
poissons
prélevés,
CONSIDÉRANT
l'expérimentation
initiée
en
2019
et
le
bilan
présenté,
des
fenêtres
de
capture
qui
sont
instaurées
pour
les
espèces
sandre,
brochet,
truite
fario,
silure,
Sur
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires,
ARRÊTE ARTICLE
1 : Réglementation
de
la
pêche
dans
le
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon
Outre
les
dispositions
directement
applicables
du
titre
III
du
livre
IV
du
code
de
l’environnement,
la
réglementation
de
la
pêche
dans
le
département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon
est
fixée
conformément
aux
articles
suivants.
ARTICLE
2 : Temps
d'ouverture
Les
temps
d'ouverture
de
la
pêche
dans
le département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon
pour
l'année
2025
sont
fixés
comme
suit
:
2/13 ESPÈCES
COURS
D'EAU ET
PLAN
D'EAU
DE
1ÈRE CATÉGORIE
COURS
D'EAU
ET
PLANS
D'EAU
DE
2NDE
CATÉGORIE
TOUTES
ESPÈCES,
sauf
du
8
mars
au
21
septembre
inclus
du
1°" janvier
au
31
décembre
inclus
dérogations
ci-dessous :
Fleuve
Rhône,
rivière
Saône
et
plans
d'eau
de
2"de catégorie
:
du
1°" janvier
au
31
décembre
inclus
Autres
rivières
:
du
8
mars
au
21
septembre
inclus
Truite
arc-en-ciel
du
8
mars
au
21
septembre
inclus
Truite
fario
et
autres
Lie
du
8
mars
au
21
septembre
inclus
salmonidés
Ombre
commun
du
17
mai
au
21
septembre
inclus
du
18
mai
au
31
décembre
inclus
du
1° janvier
au
26
janvier
inclus
et
Brochet
Du
26
avril
au
21
septembre
inclus
du
36
avril
au
31
décembre
inclus
;
.
du
1°" janvier
au
9
mars
inclus
et
Sandre
du
26
avril
au
21
septembre
inclus
du
26
avril
au
81
décembre
els
ions
un
Black-bass
du
5 juillet
au
21
septembre
inclus
de
PJenvier
au
malins
du
5 juillet
au
31
décembre
inclus
Anguille jaune
PÊCHE
INTERDITE
Anguille
argentée
PÊCHE
INTERDITE
Écrevisse
à
pattes
rouges,
des
torrents,
à
pattes
blanches
et
à
pattes
grêles
les
28,
29
et
30
juillet
inclus
Autres
écrevisses
du
1° janvier
au
31
décembre
inclus
du
8
mars
au
21
septembre
inclus
du
1° juillet
au
21
septembre
inclus
du
1°
juillet
au
31
décembre
inclus
Grenouilles
verte
et
rousse
ARTICLE
3
: Heures
d'interdiction
La
pêche
amateur
ne
peut
s'exercer
plus
d'une
demi-heure
avant
le
lever
du
soleil,
ni
plus
d'une
demi-
heure
après
son
coucher.
Les
pêcheurs
professionnels
peuvent
placer,
manœuvrer
et
relever
leurs
filets
et
engins
quatre
heures
avant
le
lever
du
soleil
et
quatre
heures
après
son
coucher.
Les
conditions
pour
exercer
la
pêche
en
dehors
de
ces
horaires
sont
définies,
exclusivement
pour
la
carpe, à
l'article
4
de
cet
arrêté.
ARTICLE
4 : Pêche
de
nuit
de
la carpe
Seule
la
pêche
de
nuit
de
la
carpe
est
autorisée.
Elle
se
pratiquera
uniquement
à
l'aide
d'esches
végétales
et
depuis
les
rives
des
cours
d'eau
concernés.
La
pêche
de
nuit
depuis
les Îles
est
interdite.
La
pêche
de
nuit
de
la
carpe
depuis
une
embarcation
est
interdite.
Pendant
la
période
comprise
entre
une
demi-heure
après
le
coucher
du
soleil
jusqu'à
une
demi-heure
avant
son
lever,
aucune
carpe
capturée
par
les
pêcheurs
amateurs
aux
lignes
ne
peut
être
maintenue
en
captivité
ou
transportée
vivante.
En
cas
de
capture
d’autres
espèces,
celles
susceptibles
de
provoquer
des
déséquilibres
biologiques
devront
être
détruites
et
obligatoirement
transportées
mortes.
Les
autres
espèces
devront
être
immédiatement
remises
à
l'eau.
3/13 Sous
réserve
de
l'accord
du
titulaire
du
droit
de
pêche,
la
pêche
à
la
carpe
est
autorisée
de
nuit
uniquement
sur
les
parcours
listés
dans
l'annexe
1
du
présent
arrêté.
La
pêche
de
nuit
de
la
carpe
est
interdite
sur
tous
les
autres
cours
d'eau
et
sur
l'ensemble
des
plans
d'eau
du
département
du
Rhône,
à
l'exception
de
ceux
listés
ci-dessous.
Les
secteurs
situés
dans
les
départements
limitrophes
sont
listés
dans
les
arrêtés
préfectoraux
des
départements
concernés.
Sur
le
lac
du
Colombier
à
Anse
la
pêche
de
nuit
de
la
carpe
est
autorisée
du
1°
février
2025
au
25
avril
2025
sur
les
sept
postes
localisés
sur
la
carte
en
annexe
2
du
présent
arrêté.
Ceux-ci
sont
délimités
par
l'AAPPMA
de
Anse.
Le
nombre
de
pêcheurs
est
limité
à
2
par
poste.
La
durée
d'installation
sur
un
poste
est
limitée
à 96
heures.
Sur
le
lac
du
Bordelan
à
Villefranche-sur-Saône,
la
pêche
de
nuit
de
la
carpe
est
autorisée
du
1°" février
2025
au
25
avril
2025
sur
l'intégralité
du
plan
d'eau.
Des
autorisations
temporaires
peuvent
être
accordées
dans
la
mesure
où
la
demande
est
présentée
avant
le 1°
mars
de
chaque
année
à
la
Direction
départementale
des
territoires
-
Service
eau
nature
et
risques,
sous
réserve
de
l'avis
favorable
de
la
Fédération
départementale
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
et
après
consultation
de
l'Office
français
de
la
biodiversité. ARTICLE
5
: Taille
minimum
de
certaines
espèces
Les
poissons
et
écrevisses
des
espèces
précisées
ci-après
ne
peuvent
être
pêchés
et
doivent
être
remis
à
l'eau
immédiatement
après
leur
capture
si
leur
longueur
est
inférieure
à
:
35
cm
pour
le
black-bass
dans
les
eaux
de
la
2e
catégorie,
-
50
cm
pour
le
brochet
dans
les
eaux
de
la
2e
catégorie
(taille
maximale
: voir
article
6),
-
9 cm
pour
les
écrevisses
à
pattes
rouges,
des
torrents,
à
pattes
grêles,
à
pattes
blanches,
-
30
cm
pour
l'ombre
commun,
-
50
cm
pour
le sandre
dans
les
eaux
de
la
2e
catégorie,
_
23
cm
pour
les
truites.
Les
grenouilles
dont
les
espèces
sont
mentionnées
à
l'article
R.
436-11
ne
peuvent
être
pêchées
et
doivent
être
remises
à
l'eau
immédiatement
après
leur
capture
si
leur
corps
est
d'une
longueur
inférieure
à 8
cm.
La
longueur
du
corps
d’une
grenouille
est
mesurée
du
bout
du
museau
au
cloaque.
La
longueur
des
poissons
est
mesurée
du
bout
du
museau
à
l'extrémité
de
la
queue
déployée,
celle
des
écrevisses
de
la
pointe
de
la tête,
pinces
et
antennes
non
comprises,
à
l'extrémité
de
la queue
déployée.
ARTICLE
6 :
À
titre
de
sites
pilotes
expérimentaux
Pour
l'espèce
sandre,
une
fenêtre
de
capture
est
instaurée
pour
les
pêcheurs
aux
lignes.
Les
sandres
de
longueur
inférieure
à
40
cm
et
ceux
de
longueur
supérieure
à
60
cm
doivent
être
remis
à
l'eau
immédiatement
après
leur
capture :
sur
la
rivière
Saône
et
ses
plans
d'eau
annexes
connectés,
du
barrage
de
Dracé
en
amont
du
pont
de
la
M7
(ex-A7)
en
aval
à
proximité
de
la
confluence
avec
le
Rhône,
-
sur
le
lac
du
Ronzey,
-
sur
le
plan
d'eau
du
barrage
de
Joux,
-
sur
le
plan
d'eau
du
barrage
de
Thurins,
4/13 Pour
l'espèce
brochet,
une
fenêtre
de
capture
est
instaurée
pour
les
pêcheurs
aux
lignes.
Les
brochets
de
longueur
inférieure
à
50
cm
et
ceux
de
longueur
supérieure
à
70
cm
doivent
être
remis
à
l'eau
immédiatement
après
leur
capture
sur
l'ensemble
des
cours
d'eau
et
plans
d'eau
du
département
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon.
Pour
l'espèce
truite
fario,
une
fenêtre
de
capture
est
instaurée
pour
les
pêcheurs
aux
lignes.
Les
truites
fario
de
longueur
inférieure
à
20
cm
et
celles
de
longueur
supérieure
à
25
cm
doivent
être
remises
à
l'eau
immédiatement
après
leur
capture :
-
sur
l'Ardières
de
la
confluence
du
ruisseau
de Saint-Didier
jusqu’à
la
confluence
du
ruisseau
des
Samsons,
sur
le
ruisseau
de
Vernay,
sur
le
ruisseau
de
Saint-Didier
et
ses
affluents,
sur
le
ruisseau
des
Samsons
et
ses
affluents,
-
sur
la
Brévenne
et
ses
affluents
de
la
limite
départementale
avec
la
Loire
en
amont
jusqu'au
pont
du
lieu-dit
«
Le
Martinet
» sur
la
commune
de
Sain-Bel,
uniquement
pêche
sans
ardillon,
-
sur
le
haut
Garon
et
ses
affluents,
sur
le
parcours
patrimonial
en
amont
du
rond-point
de
la
route
départementale
311
situé
en
aval
du
village
de
Thurins,
-
sur
la
Haute-Azergues,
depuis
le
lieu-dit
La
Forèze
à
Saint-Nizier-d'Azergues
sur
l’Ergues
et
la
limite
communale
entre
Chénelette
et
Poule-les-Écharmeaux
au
lieu-dit
Chanrion
sur
l’Aze
jusqu'au
pont
de
la
Grenouillère
à
Chamelet
en
aval,
affluents
inclus,
-
sur
le
secteur
de
Beaujeu
: sur
le
ruisseau
de
Saint-Didier
et
ses
affluents,
sur
l'Ardières
du
seuil
des
Pénitents
jusqu'au
pont
du
chemin
des
Môriers,
sur
le
ruisseau
des
Samsons
et
ses
affluents
jusqu'au
pont
de
Cherves,
-
sur
la Turdine
de
l'aval
du
barrage
de
Joux
jusqu'au
passage
busé
de
Tarare
(hors
réserve),
-
sur
le
Sornin
de
Saint-Igny-de-Vers
et
ses
affluents,
des
sources
jusqu'au
plan
d'eau
de
la
Vendenesse,
_
sur
le
Reins
amont
et
ses affluents
jusqu'au
pont
de
la
Tuilière,
et
sur
le
Ronçon,
-
sur
le
Nizerand
et
ses
affluents
des
sources
jusqu'à
la voie
ferrée
de
Lyon
à
Mâcon,
sur
le
Haut
Yzeron
(en
amont
de
la
passerelle
des
Barcels)
et
ses
affluents.
Pour
l'espèce
silure,
entre
les
chutes
à
proximité
du
parc
de
la
Feyssine
(commune
de
Villeurbanne)
et
Pierre-Bénite,
et
sur
le
lac
des
Eaux-Bleues
(Grand
Parc
Miribel
Jonage)
ainsi
que
le
lac
du
Colombier
(commune
de
Anse),
une
taille
de
capture
maximale
est
instaurée
pour
les
pêcheurs
aux
lignes.
Les
silures
de
longueur
supérieure
à 1,70
m
doivent
être
remis
à
l’eau
immédiatement
après
leur
capture.
Les
populations
de
ces
milieux
font
l'objet
d'un
suivi
spécifique
conduit
par
la
Fédération
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
auquel
participent
toutes
les
catégories
de
pêcheurs.
ARTICLE
7 : Nombre
de
captures
autorisées
- conditions
de
capture
Le
nombre
de
captures
de
salmonidés
autorisé
par
jour
et
par
pêcheur
de
loisir,
amateur
aux
engins
et
professionnel
sur
les
cours
d'eau
et
plans
d'eau
est
fixé
à six.
Le
nombre
de
captures
autorisé
de
sandres,
brochets
et
black-bass,
par
pêcheur
de
loisir
et
par
jour,
est
fixé
à trois,
dont
un
seul
brochet,
sur
l'ensemble
des
cours
d'eau
et
plans
d'eau
du
département
et
de
la
Métropole
de
Lyon.
Toutes
les
espèces
de
poissons
peuvent
être
transportées
vivantes
à
l'exception
des
espèces
susceptibles
de
provoquer
des
déséquilibres
biologiques.
Pour
les
pêcheurs
amateurs,
les
carpes
de
plus
de
60
centimètres
ne
doivent
pas
être
transportées
vivantes
(L.
436-16
du
code
de
l’environnement).
5/13 ARTICLE
8
: Procédés
et
modes
de
pêche
autorisés
L'emploi
des
filets
maillants
est
autorisé
dans
les
conditions
suivantes :
Sur
le
fleuve
RHÔNE
et
la
rivière
SAÔNE,
pendant
la
période
de
fermeture
du
sandre,
l'utilisation
par
les
pêcheurs
professionnels
des
filets
maillants
(araignées
et
tramails)
est
interdite
à
l'exception
des
filets
maillants
à
maille
de
10
mm
maxi
et
des
filets
maillants
à
maille
supérieure
ou
égale
à 135
mm.
Les
autres
outils,
qui
capturent
les
espèces
sans
leur
porter
atteinte
(carrelets,
nasses..),
restent
autorisés
pour
la
pêche
des
espèces
autres
que
le
brochet,
le sandre
et
le
black-bass.
Pendant
la
période
d'interdiction
spécifique
de
la
pêche
du
brochet,
la
pêche
au
vif,
au
poisson
mort
ou
artificiel
et
aux
leurres
susceptibles
de
capturer
ce
poisson
de
manière
non
accidentelle,
est
interdite
dans
les
eaux
classées
en
deuxième
catégorie
piscicole.
ARTICLE
9
: Lâcher
de
poissons
Sur
l'ensemble
du
cours
d'eau
du
ROSSAND),
le
lâcher
de
truites
surdensitaires
est
interdit
(arrêté
préfectoral
n°2013
-
E 10
du
2 juillet
2013).
Sur
le
lac
du
parc
de
la
Tête
d'or,
à
Lyon,
les
apports
extérieurs
de
poissons
sont
strictement
interdits.
ARTICLE
10
: Réserves
de
pêche
Sur
la
rivière
AZERGUES,
les
parcours
de
pêche
des
associations
agréées
de
pêche
d'Anse,
Chazay-
d'Azergues,
Lozanne
-— L'Arbresle
sont
mis
en
réserve
du
lundi
10
février
2025
au
vendredi
7
mars
2025
inclus
(sauf
entre
l'étang
de
Civrieux
d'Azergues
et
l’ancien
barrage
des
eaux
du
S.I.EV.A.
(limite
Civrieux
et
Lozanne).
Durant
cette
période,
la
pêche
reste
autorisée
sur
les
plans
d'eau
de
ces
associations.
La
pratique
de
la
pêche
est
interdite
sur
les
parties
de
rivière
ou
les
plans
d'eau
mis
en
réserve
par
arrêté
préfectoral.
ARTICLE
11
: Parcours
«
no
kill
»
Le
poisson
doit
obligatoirement
être
remis
à
l'eau
après
sa
capture,
le
long
des
parcours
«
no
kill
»
énumérés
dans
l'annexe
3
du
présent
arrêté.
Sur
trois
de
ces
parcours
«
no
kill
» également
listés
dans
l'annexe
3
du
présent
arrêté,
seule
la
pêche
à
la
mouche
à
l'aide
d'hamecçon
sans
ardillon
est
autorisée.
ARTICLE
12
: Pêche
sans
ardillon
Seule
la
pêche
sans
ardillon
est
autorisée
sur
les
parcours
patrimoniaux
listés
dans
l'annexe
3
du
présent
arrêté. ARTICLE
13
: Nombre
maximum
de
cannes
par
pêcheur
sur
la
Basse
Azergues
et
les
plans
d'eau
Le
nombre
maximum
de
cannes
sur
la
Basse
Azergues
entre
la
confluence
avec
la
Saône
et
la
confluence
avec
la
Brévenne
est
limité
à 2
(deux).
Le
nombre
maximum
de
cannes
par
pêcheur
sur
les
plans
d'eau
est
précisé
dans
l'annexe
4
du
présent
arrêté.
Les
lignes
ne
doivent
pas
dépasser
l'axe
médian
d’un
plan
d'eau.
ARTICLE
14
: Publication
Le
présent
arrêté
est
affiché
dans
les
mairies
du
département
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
au
moins
pendant
un
mois
et
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon.
6/13 ARTICLE
15
: Exécution
La
préfète,
secrétaire
générale
de
la
préfecture
du
Rhône,
préfète
déléguée
pour
l'égalité
des
chances,
le
directeur
départemental
des
territoires
du
Rhône,
les
maires
des
communes
du
département
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon,
le
président
de
la
Fédération
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique,
le
président
de
l'Association
départementale
agréée
des
pêcheurs
amateurs
aux
engins
et
filets
du
Rhône,
le
président
de
l'Association
agréée
interdépartementale
des
pêcheurs
professionnels
en
eau
douce
de
la
Saône
et
du
Haut-Rhône,
le
chef
du
service
départemental
de
l'Office
français
de
la
biodiversité
du
Rhône,
le
chef
de
l'unité
départementale
du
Rhône
de
la
Direction
régionale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
La
préfète
des
chances
Vanina
NICOLI
Délais
et
voies
de
recours :
Conformément
à
l’article
R.421-1
du
code
de justice
administrative,
la
présente
décision
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux,
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
dernière
publication,
devant
le
tribunal
administratif
de
Lyon
(184,
rue
Duguesclin
-
69
433
Lyon
Cedex
03,
ou
sur
l'application
wwwtelerecours.fr).
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Préfet
du
Rhône
et
de
Madame
la
Préfète
de
l'Ain.
Cette
démarche
interrompt
le
délai
de
recours
contentieux,
ce
dernier
devant
être
introduit
dans
le
délai
de
deux
mois
suivant
une
décision
implicite
ou
explicite
de
l'autorité
compétente
(le
silence
de
l'administration
pendant
un
délai
de
deux
mois
valant
décision
implicite
de
rejet).
713 ARRÊTÉ
N°
2024
- À 183
FIXANT
LES
PÉRIODES
D'OUVERTURE
DE
LA
PÊCHE
ET
LES
MODES
DE
PÊCHE
SPÉCIFIQUES
AUTORISÉS
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DU
RHÔNE
ET
LA
MÉTROPOLE
DE
LYON
POUR
L'ANNÉE
2025
ANNEXE
1:
Liste
des
parcours
sur
lesquels
la
pêche
de
la carpe
est
autorisée
de
nuit
uniquement,
sous
réserve
de
l'accord
du
titulaire
du
droit
de
pêche :
Vu,
bon
pour
être
annexé
à
l'arrêté
préfectoral
n°2024
— À
183
La
préfète
Vanina
NICQLI
SR
cATION
ERA
|
RIVES
EMPLACEMENT
PRÉCIS
Du
vendredi
soir
au
lundi
matin
toute
Saône
Droite
Du
PK
64,000
au
PK
63,450
l'année Tous
les
jours
Saône
Droite
Du
Pk
34.650
(confluence
Azergues)
au
Pk
36.300
J
(100m
en
aval
du
pertuis
de
la
gravière
Plattard)
;
à
;
Du
PK
31,500
(pointe
avale
de
l'île
du
Roquet)
au
Thu:
ES
Sue
Saône
STORE
PK
31,000
(passerelle
de
Trévoux)
Tous
les
tours
Saône
Droite
Du
PK
30,500
(100
mètres
à
l'amont
du
pont
de
J
Trévoux)
au
PK
25,000
(pont
de
l’A46)
Tous les
jours
Saône
Droite
Du
PK
24,450
au
PK
22,500
Tous
les
jours
Saône
Gauche
Du
PK
24120
au
PK
22,500
Tous
les
jours
Saône
ne
Du
PK
22,500
au
PK
17485
Tous
les
jours
Saône
Uche
Du
PK
15,500
au
PK
14,000
Tous
les
jours
Saône
auche
Du
PK
14,000
au
PK
9,500
Tous les
jours
Saône
avc
Du
PK
9,500
au
PK
6,900
(pont
Mazarik)
Tous
les
jours
Rhône
Droite
Du
PK
33,380
au
PK
32,000
Tous
les
jours
Rhône
Pauche
Du
PK
28,500
au
PK
27,000
Tous
les
jours
Rhône
Droite
Du
PK
26,000
au
PK
24,500
fous
les
tours
Rhône
Gauche
(canal
|
Du
PK
14100
(pont
de
la
Sucrerie)
au
PK
8,900
J
de
Jonage)
(sur
toute
la
rive
du
plan
d'eau
du
Grand
Large)
Du
PK
4,500
(autopont
de
l'échangeur
fixé
Tous
les
fours
Rhône
Droite
comme
limite
amont
de
la
réserve
dite
« de
J
Pierre
Bénite
»)
au
PK
3,000
(station
de
pompage
ARKEMA)
8/13 ARRÊTÉ
N°
2024
- À 183
FIXANT
LES
PÉRIODES
D'OUVERTURE
DE
LA
PÊCHE
ET
LES
MODES
DE
PÊCHE
SPÉCIFIQUES
AUTORISÉS
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DU
RHÔNE
ET
LA
MÉTROPOLE
DE
LYON
POUR
L'ANNÉE
2025
ANNEXE
2:
Postes
pour
la
pêche
de
nuit
de
la
carpe
sur
le
lac
du
Colombier,
sur
la
commune
de
ANSE
Vu,
bon
pour
être
annexé
à
l'arrêté
préfectoral
n°2024
— À
183
La
préfète
La
préfète,
ecrétaire
générale.
Préfète
déléguée
pour
l'égalité
des
chances
9/13 ARRÊTÉ
N°
2024
- À
183
FIXANT
LES
PÉRIODES
D'OUVERTURE
DE
LA
PÊCHE
ET
LES
MODES
DE
PÊCHE
SPÉCIFIQUES
AUTORISÉS
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DU
RHÔNE
ET
LA
MÉTROPOLE
DE
LYON
POUR
L'ANNÉE
2025
ANNEXE
3:
Parcours
no
kill,
pêche
sans
ardillon,
parcours
patrimoniaux
Vu,
bon
pour
être
annexé
à
l'arrêté
préfectoral
n°2024
- À
183
La
préfète
.
La
préfète,
ecrétaire
générale,
_
Préfète
déléguée
pour
l'égalité
des
chances
Vañine-NCGE
Cours
d'eau
ou
plan
d'eau
Parcours
No
kill
‘
:
patrimonial
Pêche
à
la
mouche
uniquement
Pêche
à
l'aide
d'hamecçon
sans
ardillon
Plan
d'eau
de
l'Argentière
Black-bass
Azergues
à Chamelet
entre
le
pont-route
de
Dième
(limite
aval)
et
le
pont
SNCF
(limite
amont) Azerguess,
entre
l'étang
de
Civrieux
d'Azergues
et
l’ancien
barrage
des
eaux
du
SIEVA
(limite
Civrieux
et
Lozanne)
Plan
d'eau
de
l’'Azole
amont
Black-bass
Bassenon
à
Givors
Toutes
espèces
X
Plan
d'eau
de
Boistray
Black-bass,
Carpe
Ruisseaux
affluents
de
la
Brévenne
: Le
Buvet,
Le
Conan,
Le
Cosne,
Le
Dorieu,
le
ruisseau
de
Lafay,
L'Orgeole,
Le
Rossand
Plan
d'eau
de
Chamalan
Black-bass
Plan
d'eau
du
Clos
du
Crêt
Carpe,
Tanche,
tous
carnassiers
Coise,
du
pont
route
des
Balcons
de
la
Coise
au
pont
chemin
du
Monparet
(lieu-dit
La
Bruyère)
Toutes
espèces
Lac
du
Colombier
Black-bass
Lac
de
Combe
Gibert
Carpe
Haut
Garon
et
ses
affluents
(du
village
de
Thurins,
en
amont
du
rond-point
de
la
D311)
10/13 Cours
d'eau
ou
plan
d'eau
No
kill
Parcours
patrimonial
Pêche
à
la
mouche
uniquement
Pêche
à l’aide
d'hameçon
sans
ardillon
Gravière
de
Belleville-en-
Beaujolais
Black-bass
Ruisseaux
en
amont
de
la
déchetterie
de
Monsols
et
affluents
de
la
Grosne
occidentale Lac
de
la
Madone
Carpe
Mezerin Nizerand
(au-dessus
du
village
de
Rivolet)
Grand
plan
d'eau
du
Nizy
Carpe,
Tanche
Petit
plan
d'eau
du
Nizy
Toutes
espèces
sauf
truite
arc-
en-ciel
Plan
d'eau
du
Noyer
Black-bass
Rançonnet
et
ses
affluents
Reins
et
ses
affluents
(de
la
source
jusqu'à
la
cascade
au
lieu-dit
«
Les
Cloches
» sur
la
commune
de
Cublize)
Ry
et
ses
affluents
Lac
des
Sapins
Black-bass
Soanan Lac
du
parc
de
la
Tête
d'Or
Toutes
espèces
Turdine
et
ses
affluents
en
amont
du
barrage
de
Joux,
Le
Boussuivre,
Le
Vermare,
le
Haut
Torranchin
(en
amont
du
pont
du
lieu-dit
Goutail
à
Saint-
Forgeux)
Toutes
espèces
Turdine,
entre
le
busage
près
des
cours
de
tennis
et
le
busage
près
du
terrain
de
football,
sur
la
commune
de
Tarare
Toutes
espèces
Étang
de
Varagnat
Carpe,
tous
carnassiers
Vavre Haut
Yzeron
(en
amont
de
la
passerelle
des
Barcels)
et
ses
affluents
1/13 ARRÊTÉ
N°
2024
- À
183
FIXANT
LES
PÉRIODES
D'OUVERTURE
DE
LA
PÊCHE
ET
LES
MODES
DE
PÊCHE
SPÉCIFIQUES
AUTORISÉS
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DU
RHÔNE
ET
LA
MÉTROPOLE
DE
LYON
POUR
L'ANNÉE
2025
ANNEXE
4
:
Nombre
maximum
de
cannes
par
pêcheur
sur
les
plans
d'eau :
Vu,
bon
pour
être
annexé
à
l'arrêté
préfectoral
n°2024
— À
183
La
préfète
La
préfète.
rétaire
générale.
pour
l'égalité
des
chances
Vanina
NICOLI
COMMUNE
(ou
secteur
Miribel | PLAN
D'EAU
NOMBRE
MAXIMUM
DE
Jonage)
CANNES
PAR
PECHEUR
Ambérieu-d'Azergues
Le
Moulin
2
Amplepuis
Plan
d'eau
du
Clos
du
Crêt
2
Anse
Lac
du
Grand
Colombier
4
Anse
Plan
d'eau
des
Communaux
2
Aveize
Plan
d'eau
du
centre
médical
de
2
l'Argentière
Belleville-en-Beaujolais
La
Gravière
2
Belleville-en-Beaujolais
Les
Sablons
4
Chaponost
Étang
du
Boulard
2
Civrieux-d'Azergues
Civrieux
2
Cours
Le
Berthier
2
Cours
Le
Colombier
2
Cours
Le
Moulin
2
Cublize
Lac
des
Sapins
4
Décines-Charpieu
et
Meyzieu
Le
Grand
Large
4
Deux-Grosnes
Plan
d'eau
de
Trades
2
Haute-Rivoire
Le
Noyer
2
Joux
Barrage
de
Joux
4
Les
Chères
Plan
d'eau
des
Chères
2
Loire-sur-Rhône
La
Lône
du
Prin
4
Lyon
Plan
d'eau
de
la Tête
d'Or
2
Marcilly-d'Azergues
Plan
d'eau
de
Marcilly
2
Meys
Le
Varagnat
2
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
des
Allivoz
2
12/13 COMMUNE
(ou
secteur
Miribel
Jonage)
PLAN
D'EAU
NOMBRE
MAXIMUM
DE
CANNES
PAR
PÊCHEUR
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
de
la
Bletta
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
du
Drapeau
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
de
la
Droite
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
des
Eaux
Bleues
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
de
l’Emprunt
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
de
la
Forestière
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
de
l'île
Paule
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
des
Pêcheurs
Secteur
Miribel
Jonage
Lac
des
Simondières
Mornant
La
Madone
Orliénas
La
Combe
Gilbert
Pomeys
Barrage
de
la Gimond
Pomeys
Plan
d'eau
de
Hurongues
Poule-les-Écharmeaux
Plan
d'eau
de
Poule-les-Écharmeaux
Propières
Plans
d'eau
d'Azole
Quincieux
Le
Chamalan
Saint-Georges-de-Reneins
Le
Boistray
Saint-Igny-de-Vers
Plan
d'eau
de
la
Vendenesse
Saint-Jean-d'Ardières
Plan
d'eau
de
la
Gare
Saint-Vincent-de-Reins
Les
Filatures
Sainte-Foy-l'Argentière
Le
Jomard
Thurins
Barrage
de
Thurins
Tupin-et-Semons
Étangs
de
l'île de
la Chèvre
Val
d'Oingt
Plan
d'eau
du
Nizy
Vernaison
Bassin
de
Joute
Villefranche-sur-Saône
Le
Bordelan
Yzeron
Plan
d'eau
du
Ronzey
DIRIDINDINININININ IN | BINDIDIND ID ININ III II ID IRIND |RIN
13/13