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Compte-Rendu - Rapport CM 16 novembre 2020
Document publié le Lundi 16 novembre 2020 par la commune d'Uttenheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Rapport CM 16 novembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Aménagement du territoire,
COMMUNE
D'UTTENHEIM
67150
SEANCE
DU
16
NOVEMBRE
2020
Absents
:
M.
SIBEAUD
Frédéric,
excusé
— procuration
écrite
donnée
à M.
HELFTER
Philippe
Mme
EHRET
Véronique,
excusée
Secrétaire
de
séance
:
M.
KLEIN
Valentin
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance,
et
à
sa
demande
dans
le
cadre
du
contexte
sanitaire,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
que
la séance
se tienne
à huis-clos.
Une
minute
de
silence
est
observée
en
hommage
aux
victimes
du
terrorisme :
Monsieur
Samuel
PATY,
professeur
d’histoire-géographie,
ainsi
que
les
victimes
de
l’attaque
dans
une
église
de
Nice.
Le
Maire
remercie
également
les
enseignants
et
les
parents
d’élèves
qui
s'étaient
retrouvés
devant
l’école
pour
un
hommage,
et
soutient
les
enseignants
dans
la
difficulté
d'appréhender
cet
évènement
avec
les
élèves
lors
de
la
rentrée.
Il
informe
qu’un
premier
paragraphe
de
la
lettre
de
Jean
Jaurès
aux
enseignants
a
été
publié
dans
le
bulletin
communal,
et
les
paragraphes
suivants
le seront
au
fur
et
à
mesure
des
prochaines
éditions.
Le
conseil
propose
d’ouvrir
également
le bulletin
à la
parole
des
enseignants.
Il
soumet
ensuite
à
l'approbation
des
conseillers
municipaux
les
délibérations
de
la
séance
du
22
septembre
2020.
Avant
de
passer
à
l’ordre
du
jour,
le
Maire
propose
de
rajouter
le
point
suivant :
-
Crise
covid
19
: exonération
du
loyer
du
salon
de
coiffure
Aucune
objection
n'ayant
été
formulée,
le Maire
passe
à l’ordre
du
jour.
ORDRE
DU
JOUR
Rapport
de
la Commission
Vivre
ensemble
— Vie
associative
Rapport
de
la Commission
Agriculture
— Forêt
— Chasse
Office
National
des
Forêts
: état
de
coupes
de
bois
— programme
de
travaux—
état
d’assiette
Demandes
de
subvention
Renouvellement
du
contrat
de
nettoyage
des
locaux
Acquisition
d’une
autolaveuse
NN RL ER
Paiement
d'heures
supplémentaires
pour
l’agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
8.
Renouvellement
du
contrat
de
l’adjoint
technique
9.
Rapport
annuel
sur
la qualité
et le prix du
service
public
d'élimination
des
déchets
2019
10.
Rapport
d'activités
2017-2018-2019
de
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
d’Erstein
11.
Divers 1.
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
VIVRE
ENSEMBLE
— VIE
ASSOCIATIVE
Mme
MAGRIT
présente
le compte-rendu
de
la réunion
qui
s’est tenue
en
visio
le 30
octobre
2020 Ordre
du
jour
: Colis
des
Séniors
La
réunion
concernait
la proposition
d’un
colis
pour
les Séniors
en
remplacement
du
repas
de
Noël
qui
ne
peut
avoir
lieu
à cause
de
l'épidémie.
Données
concernant
le repas
annuel
:
- Jusqu'à
l'année
dernière
le
repas
était
réservé
aux
personnes
âgées
de
65
ans
et
plus
(les
conjointes
et
conjoints
étaient
également
invités).
- Seulement
36
invités
étaient
présents
au
repas
de
2019
(+
10
conseillers
municipaux
ainsi
que
9 conjointes
et conjoints
de
conseillers).
- La facture
totale
du
repas
de
2019
(repas,
boissons,
animation,
décoration...)
était
de
3 300.00£€
pour
un
total
de
55
personnes
présentes.
Soit
: 60.00€
par
personne.
Pour
2020
Nous
recensons
: 43
personnes
de
65
à 69
ans,
et 58
personnes
de
70
ans
et
plus.
Au
vu
des
conditions
sanitaires,
il a donc
été
pensé
d'offrir
un
colis
aux
séniors
en
lieu
et place
du
repas
annuel
dans
les
conditions
suivantes
:
- Concernant
l'âge
d'attribution
: vu
le
faible
nombre
de
personnes
entre
65
et
70
ans
présentes
lors
des
repas
précédents,
la
commission
fixe
l'âge
d'attribution
à
partir
de
70
ans
(petit
sondage
fait
dans
les
communes
avoisinantes,
seul
Bolsenheim
démarre
à 65
ans).
- Concernant
la valeur
du
colis
: de
fixer
le tarif
à
une
trentaine
d'euros.
Les
propositions
de
colis
(produits
locaux)
sont
les
suivantes
:
- Le
Cellier
Mobile
ERSTEIN
pour
une
valeur
de
29.30€
:
1
corbeille
en
osier,
1/2
bouteille
de
Gewurzt
ou
Pinot
Gris,
1
bloc
de
foie
gras
de
canard
(120g),
1
terrine
au
magret
de
canard
fumé
(180g),
1 confit
de
figue
(60g),
1 pain
d'épice
aux
figues
(200g),
2 papillotes
au
chocolat
- Philippe
Rome
GEISPO
pour
une
valeur
de
24.00€ :
- 1
colis
femme
: 1
corbeille
en
osier,
foie
gras
de
canard
(90g),
ballotin
de
9
chocolats,
thé
féerie
de
Noël
(2
sachets),
assortiment
de
bredeles
(200gr),
pot
de
miel
(125g),
bouteille
de
limonade
(25cl),
bouteille
d'huile
d'olive
(25cl)
- 1
colis
homme
: 1
corbeille
en
osier,
rillette
de
canard
(90g),
1/2
bouteille
pinot
gris,
sachet
de
pain
d'épices
(200g),
paquet
café
hansi
moulu
(250g),
bière
de
noël
(25cl),
bouteille
d'huie
d'olive
(25cl)
- Saveurs
et
Délices
ENTZHEIM
pour
une
valeur
de
28.50€ :
1 coffret,
1/2
de
Gewurtz,
1
bocal
de
foie
gras
(100g)
ou
1 terrine
de
foie
gras
(100g),
1 terrine
de
cerf
en
bocal
(200g),
1 confit
d'oignon
au
pinot
noir
(25g),
1 confiture
figue
et
noix
(200g),
1 pain
d'épices
pour
le foie
gras
(200g),
chocolat
rocher
noir
(200g),
griottines
au
kirsch
(5cl)
- Les
Confitures
de
Nicole
CHATENOIS
pour
une
valeur
de
34.00€
: 1 corbeille,
1/2
bouteille
de
crémant
d'alsace,
1
paquet
de
bredele,
1 terrine
au
crémant,
1
pot
de
miel,
1
grand
pot
de
confitures,
2
petits
pots
de
confiture. La
commission
vote
à
l’unanimité
de
retenir
la
proposition
de
Saveurs
et
Délice
pour
un
montant
de
28.50€
(colis
pour
1 personne).
Pour
les
couples
(qui
ont
droit
tous
les
2 au
colis)
la
commission
propose
de
faire
un
colis
de
60€
environ,
afin
d'éviter
d’avoir
2 fois
la
même
chose.
Ce
qui
représente:
30
colis
à
28,50€
et
14
colis
à
60€.
Concernant
la distribution,
étant
peu
probable
que
les
conditions
sanitaires
s’améliorent
d'ici
décembre,
il est
prévu
de
constituer
3 ou
4 équipes
qui
feront
du
porte
à porte
pour
déposer
les
colis.
La
date
reste
à définir
(18
ou
19
décembre).
Le
Conseil
Municipal
décide
de
suivre
l'avis
de
la commission
en fixant
l’âge
d'attribution
à 70
ans,
et opte
pour
la distribution
d’un
colis identique
à chaque
personne
concernée,
soit 58
colis
d’une
valeur
de
28,50
€ TTC
chez
Saveurs
et Délices.
2.
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
AGRICULTURE
—
FORET
—
CHASSE
M.
STRUB
Hubert
présente
les
points
abordés
lors
de
la
réunion
du
2 novembre
2020
Etat
prévisionnel
des
coupes
et
programme
de
travaux
de
l’Office
National
des
Forêts
La
commission
donne
une
suite
favorable
à
l’état
prévisionnel
des
coupes
de
bois
et
au
programme
de
travaux
proposés
par
l'ONF.
Une
mise
en
relation
avec
le SIVU
et
l'ONF
est
à
prévoir
afin
de
familiariser
les
nouveaux
membres
de
la
commission
aux
travaux.
Dès
que
possible,
les
membres
de
la commission
se
rendront
sur
site,
et
il sera
organisé
également
une
visite
de
la
forêt
pour
tous
les
conseillers
municipaux
au
début
du
printemps
en
fonction
des
conditions
climatiques.
Le
Maire
souligne
qu'il
conviendra
également
de
prévoir
des
plantations,
suite
à la maladie
de
la
chalarose,
ayant
dévasté
un
grand
nombre
de frênes.
Location
des
parcelles
communales
: indice
du
fermage
La commission
a pris connaissance
de
l’ensemble
des
parcelles
communales
mises
en
location
dans
le cadre
du
fermage,
ainsi
que
de
l'augmentation
de
l'indice
de
0,55
%
applicable
pour
le
calcul
des
fermages
pour
2020.
Divers Dans
le
cadre
des
restrictions
de
sortie
liées
à
la
crise
sanitaire
du
Covid-19,
au
vu
des
nombreux
dégâts
de
sanglier,
des
dérogations
préfectorales
ont
été
accordées
pour
l’organisation
de
battues.
Un
courrier
sera
adressé
à
M.
BERCHET,
locataire
de
la
chasse,
afin
de
lui
demander
d'effectuer
des
battues
au
plus
vite.
Il
conviendra
de
prendre
contact
avec
le
Syndicat
Ehn-Andlau-Scheer,
pour
leur
signaler
qu'après
le pont
du
Neugraben,
un
ensemble
de troncs
d’arbres
est toujours
stocké,
qui
devait
être
broyé
par
l'Entreprise
Kretz
aux
frais
du
syndicat. 3.
OFFICE
NATIONAL
DES
FORETS
: ETAT
DE
COUPES
DE
BOIS
—
PROGRAMME
DE
TRAVAUX
ETAT
D’ASSIETTE
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
propositions
de
l'ONF
pour
les
prévisions
de
coupe,
le programme
des
travaux
et
l’état
d’assiette
des
coupes
à marteler.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
l’avis favorable
de
la Commission
Agriculture
—
Forêt
— Chasse
du
2 novembre
2020,
DECIDE,
à
l'unanimité :
—
d'approuver
l’état
de
prévision
des
coupes
pour
2021
—
d'approuver
le programme
des
travaux
pour
2021
—
d’approuver
l’état
d’assiette
2022
des
coupes
à marteler
4.
DEMANDES
DE
SUBVENTION
4.1
Demande
de
subvention
pour
l’école
de
la Scheer
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
que
la
commune
subventionne
habituellement
l’école
de
la Scheer
dans
le cadre
de
l’achat
de
cadeaux
de
Noël.
Le
Maire
propose
de
verser
pour
2020
un
montant
de
300
€,
identique
au
montant
versé
par
la commune
de
Bolsenheim.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l’unanimité
:
-
de
verser
une
subvention
à l’école
primaire
d’un
montant
de
300
€ au titre
des
cadeaux
de
Noël
des
élèves
pour
2020
4.2
Autres
demandes
de
subventions
Le
Maire
fait
part
des
demandes
de
subvention
réceptionnées.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité
:
-__d’octroyer
les
subventions
suivantes :
e
40€
à l'Association
des
Restaurants
du
Coeur
e
40€
au
Centre
Européen
d'Etude
du
Diabète 5.
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la consultation
lancée
pour
le nettoyage
des
locaux
(écoles,
mairie,
salle
des
fêtes),
afin
de
remettre
à
jour
les
prestations
demandées
et
les
tarifs,
à
compter
du
1°
janvier
2021.
Pour
la
salle
des
fêtes,
l'intervention
consistera
uniquement
au
nettoyage
des
sanitaires
les
vendredis
matins,
afin
que
l’état
des
lieux
puisse
être
effectué
en
cas
de
location
du
week-
end,
et
après
les
activités
sportives
et scolaires
de
la semaine.
Les
locataires
seront
en
charge
de
rendre
les
lieux
en
état
de
propreté
(cuisine,
sanitaires
et
balayage
du
sol
de
la
grande
salle).
Concernant
le
lavage
du
sol,
il sera
effectué
en
régie.
Pour
se
faire,
le
Maire
propose
d'acquérir
une
autolaveuse.
La
société
de
nettoyage
pourra
être
amenée
à
intervenir
ponctuellement
si
les
locaux
n’ont
pas
été
nettoyés
par
les
locataires,
et
dans
ce
cas
la
prestation
leur
sera
refacturée.
Le
Maire
soumet
les
offres
réceptionnées
des
différentes
sociétés
contactées,
et
propose
de
retenir
l’entreprise
PLE
Nettoyage
qui
a
effectué
une
prestation
au
cours
de
l’été
pour
un
nettoyage
approfondi
de
la cuisine.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l’unanimité
:
-
de
retenir
l'offre
de
la Société
PLE
Nettoyage
pour
un
montant
mensuel
de
999
€ pour
l’ensemble
des
locaux
à compter
du
1° janvier
2021
-
de
retenir
l'offre
de
la
Société
PLE
Nettoyage
pour
un
forfait
horaire
de
30
€
en
cas
d'intervention
ponctuelle
sur
demande
de
la
commune
à
compter
du 1° janvier
2021
-
d'autoriser
le Maire
à signer
les
documents
y afférents
6.
ACQUISITION
D’UNE
AUTOLAVEUSE
Afin
de
pouvoir
assurer
le
nettoyage
du
sol
de
la
salle
des
fêtes
en
régie,
et
suite
au
renouvellement
du
contrat
de
nettoyage
des
locaux,
le
Maire
propose
l’acquisition
d’une
autolaveuse.
|| soumet
les
devis
réceptionnés.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité
:
-
d'acquérir
une
autolaveuse
auprès
de
la société
LABOR
HAKO
pour
un
montant
de
2 665,32
€ TTC
-
d'inscrire
les
crédits
au
budget
primitif
2021 7.
PAIEMENT
D'HEURES
SUPPLEMENTAIRES
POUR
L’AGENT
TERRITORIAL
SPECIALISE
DES
ECOLES
MATERNELLES
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
que
des
heures
complémentaires
ont
été
effectuées
au
cours
des
différentes
vacances
scolaires
entre
le
17
et
le 31
août
2020
par
Madame
Agnès
ALBEROLA
dans
le cadre
de
son
emploi
en
tant
qu’ATSEM,
et
qu’il
convient
de
les
rémunérer,
soit
un
total
de
40
heures.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité :
-
de
payer
40
heures
complémentaires
à
Madame
Agnès
ALBEROLA
effectuées
pendant
la période
du
17
et
le 31
août
2020
-
de
verser
ce
montant
sous
forme
de
rappel
avec
la
rémunération
du
mois
de
décembre
8.
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
DE
L’ADJOINT
TECHNIQUE
Suite
à
la
demande
de
l’adjoint
technique
qui
souhaite
effectuer
encore
une
année
de
service,
le
Maire
informe
que
son
contrat
sera
renouvelé
pour
une
année
à
compter
du
1°"
janvier
2021.
9.
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LA
QUALITE
ET
LE
PRIX
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ELIMINATION
DES
DECHETS
2019
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
rapport
qui
sera
transmis
à tous
les conseillers.
10.
RAPPORT
D’ACTIVITES
2017-2018-2019
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CANTON
D’ERSTEIN
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
rapport
qui
sera
transmis
à tous
les
conseillers.
11.
CRISE
COVID
19
: EXONERATION
DU
LOYER
DU
SALON
DE
COIFFURE
Dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire
du
Covid-19,
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
difficultés
financières
auxquelles
vont
devoir
faire
face
les
professionnels.
Il
rappelle
que
lors
du
confinement
au
printemps,
l’équipe
précédente
avait
accordé
une
exonération
de
loyer
pour
le
salon
de
coiffure
«
Prendre
l'Hair
Coiffure
»
dont
le
local
appartient
à
la
commune,
et
propose
de
reconduire
cette
mesure
pour
le mois
de
novembre.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l’unanimité
:
-__
d’accorder
l'exonération
du
loyer
pour
le salon
de
coiffure
«
Prendre
l’Hair
Coiffure
»
pour
le
mois
de
novembre
correspondant
à
la
période
de
confinement
-
de
reconduire
la mesure
pendant
toute
la
période
que
durera
le confinement
si celui-
ci devait
être
amené
à être
prolongé 12.
DIVERS
1.
Le
Maire
informe
le
Conseil
que
le
véhicule
communal
est
définitivement
hors
service.
Il
n’est
pas
prévu
de
le
remplacer,
l’agent
communal
utilisant
le tracteur
pour
ses
travaux,
et
cette
situation
semble
convenir.
2.
Le
Maire
fait
part
de
l'arrêté
préfectoral
portant
enregistrement
d’une
installation
de
méthanisation
de
déchets
non
dangereux
par
la Société
Biométhane
du
Piémont
à Zellwiller.
3.
La
mise
à
jour
du
site
internet
de
la
commune
est
en
cours,
et
le
Maire
remercie
Mme
MAGRIT
pour
son
implication
vu
la charge
de
travail
que
cela
représente.
4.
Le
Maire
fait
part
de
l’application
PanneauPocket
qui
permet
aux
communes
des
informations
et
alertes
à
destination
de
la
population.
Gratuit
pour
les
administrés,
le
coût
pour
la commune
serait
de
180
€ TTC
par
an.
Le
point
sera
revu
après
réflexion.
5.
M.
STRUB
Hubert
propose
d'organiser
une
réunion
de
la
Commission
Travaux
lundi
23
novembre
à 19H30.
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à
22
H
45.