Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 Rapport CM 1 juin 2023
Compte-Rendu - 2021 Rapport CM 27 octobre 2021
Compte-Rendu - 2022 Rapport CM 16 mai 2022
Compte-Rendu - Rapport CM 16 novembre 2020
Compte-Rendu - 2021 Rapport CM 13 decembre 2021
Compte-Rendu - Rapport CM 02 juin 2020
Compte-Rendu - 2021 Rapport CM 27 septembre 2021
Compte-Rendu - Rapport CM 03 mai 2021
Conseil Municipal - 2022 Rapport CM 13 juin 2022
Compte-Rendu - 2022 Rapport CM 12 décembre 2022
Compte-Rendu - 2021 Rapport CM 28 juin 2021
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune d'Uttenheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 Rapport CM 28 juin 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
COMMUNE
D’'UTTENHEIM
67150
SEANCE
DU
28
JUIN
2021
Absents: M.
Maurice
STRUB,
excusé
-
M.
Philippe
HELFTER,
excusé
Secrétaire
de
séance
: M.
Valentin
KLEIN
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
remercie
les
membres
du
conseil
pour
leur
implication
et
la
bonne
organisation
lors
des
élections
régionales
et
départementales.
Puis
il soumet
à l'approbation
des
conseillers
municipaux
les
délibérations
de
la séance
du
3
mai
2021.
Il propose
de
rajouter
le
point
suivant
:
-
Acquisition
d’un
photocopieur
pour
l’école
maternelle
Aucune
objection
n’ayant
été
formulée,
le Maire
passe
à l’ordre
du
jour.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Rapport
des
commissions
2.
Fixation
du
prix
de
location des
jardins
: modification
de
la délibération
du
3
mai
2021
3.
Acquisition
d’un
photocopieur
pour
l’école
maternelle
4.
Politique
et
critères
de
subvention
5.
Demande
de
subvention
de
l’école
de
la Scheer
pour
un
projet
cirque
6.
Révision
des
tarifs
de
location
de
la Salle
des
Fêtes
pour
les
associations
sportives
7.
Révision
des
tarifs
de
concession
de
cimetière
8.
Révision
des
loyers
des
logements
communaux
9.
Divers 1.
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
Mme
Violaine
MAGRIT
présente
le rapport
de
la Commission
Vivre
Ensemble
du
4 juin
2021 :
Projet
d'organisation
d’une
Fête
de
la
Musique
Au
vu
des
conditions
sanitaires,
les
membres
de
la
Commission
pensent
qu’il
est
compliqué
pour
la Commune
d'organiser
une
soirée
en
arrivant
à faire
respecter
tous
les
gestes
barrières,
et
prennent
donc
la décision
de
ne
pas
donner
suite
à ce
projet.
Une
discussion
est
également
ouverte
concernant
la
demande
de
Mr
DORSCH,
qui
tout
comme
l'an
dernier,
souhaite
organiser
un
évènement
ce
lundi
21/06
prochain.
La
Commission
n’est
pas
favorable
et
rappelle
que
la
Commune
reste
responsable
au
cas
où
le
protocole
(strict)
ne
serait
pas
respecté.
Préparation
du
repas
de
Noël
des
Séniors
Pour
le
Repas
: 3
traiteurs
ont
été
consultés
: Ebullition
à
Kertzfeld,
Hervé
HERT
à
Boofzheim
et
David
GITTINGER
à Westhouse.
Constat
est fait,
que
les tarifs
sont
à quelques
centimes
près
identiques
(une
trentaine
d'euros
par
personne).
Le
choix
du
traiteur
sera
fait
ultérieurement,
après
étude
des
différentes
propositions
de
menus.
Mme
MAGRIT
se
charge
de
récupérer
des
devis
pour
une
éventuelle
location
de
vaisselle.
Animation
: Les
membres
de
la
Commission
proposent
une
animation
Magie/Mentalisme
(STEVEN
Magicien).
Le
devis
s’élève
à 528.00£€
TTC
pour
une
prestation
de
45
min.
D'autres
propositions
sont
faites
pour
compléter
le
temps
d'animation:
Chorale
de
Uttenheim,
Play
list.
Madame
MAGRIT
informe
le
Conseil
qu’elle
a
également
contacté
un
chanteur
qui
propose
une
prestation
de
2 heures
pour
250
€ selon
thème
à choisir parmi
les propositions.
Le
Conseil
donne
son
accord
sur
ces
deux
animations,
et
estime
qu'il
convient
également
de
laisser
des
temps
de parole
entre
les
convives.
L'heure
des
retrouvailles
pourra
être
avancée.
Divers La
Commune
a
été
sollicitée
par
Mme
FELZ
(Responsable
de
l’Ecole
Municipale
de
Musique
d’Erstein).
Elle
nous
fait
part
d’un
projet
intitulé
«
Un
soir
d'été
à
l'Opéra
»
(Récital
d’une
heure)
et
aimerait
donc
pouvoir
se
produire
dans
notre
village
le
30
juillet
2021.
La
Commission
est
favorable,
et
Mr
ISSENHUTH
propose
que
la gestion
de
cette
prestation
soit
prise
en
charge
par
l’ALC.
Mme
RENARD,
elle-même
membre
de
l’ALC,
n’y
voit
pas
d’inconvénient.
Elle
se
charge
de
relayer
l'information
au
reste
des
membres
du
comité
de
l'association.
Dès
qu’elle
aura
un
retour,
elle
en
informera
la
Commune.
Concernant
d’éventuels
futurs
projets
musicaux,
Mr
EHRHARD
soumet
l’idée
d’organiser
ces
concerts
au
sein
de
l’église.
Madame
RENARD
confirme
que
l’ALC prend
en
charge
l’organisation
du
concert
qui se
tiendra
sur
le
parvis
de
l’église.
Une
solution
de
repli
à
l’intérieur
de
l’église
est
prévue
en
cas
de
mauvais
temps. M.
Hubert
STRUB
présente
le
rapport
de
la
Commission
Fleurissement
—
Embellissement
—
Environnement
du
11
juin
2021 :
Organisation
du
concours
local
des
maisons
fleuries
Pour
le
passage
du
jury
en
date
du
16
juillet
2021,
la
commission
a
décidé
d’inviter
les
communes
voisines
: Bolsenheim,
Schaeffersheim
et Westhouse,
ainsi
que
MM.
FASSEL
Olivier
et
LEDERMANN
Jean-Luc,
et
un
représentant
des
Fleurs
Agnès.
La
commission
procèdera
à la présélection
le 9 juillet
2021.
A
l'issue
de
la tournée
du
jury,
il sera
prévu
une
collation
dinatoire
(tartes
flambées).
Seront
invités
toute
l’équipe
du
conseil
municipal
ainsi
que
leurs
conjoints,
les
bénévoles
ayant
participé
à ces
travaux,
et
l’ouvrier
communal.
Les
tournées
dans
les
villages
voisins
seront
assurées
par
Joëlle,
Daniel,
Véronique
ou
Marie-
Paule. 2.
FIXATION
DU
PRIX
DE
LOCATION
DES
JARDINS
: MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
DU
3
MAI
2021
En
référence
à la délibération
du
3 mai
2021
relative à
la fixation
d’un
prix de
location
du
jardin
derrière
l’église,
le
Maire
informe
le conseil
qu’un
accord
différent
a été
trouvé
avec
les
deux
personnes
intéressées;
la
parcelle
derrière
l’église
serait
mise
en
location
pour
un
habitant,
et l’autre
personne
pourrait
bénéficier
du petit
jardin
devant
l’école
maternelle.
A vu
de
l’état
de
ces
parcelles,
et
compte-tenu
du
défrichage
et
nettoyage
à
effectuer
par
les
locataires
avant
possibilité
de
plantation,
il est
proposé
d'annuler
la
délibération
du
3
mai,
de
laisser
la
gratuité
pour
la
première
année,
et
de
fixer
le
prix
de
location
annuel
à
30
€
par
jardin
à
compter
du 1°"
janvier
2022.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l’unanimité
:
-__d’annuler
la
délibération
du
3
mai
2021
-
de
louer
à titre
gratuit
pour
2021
la
parcelle
derrière
l’église
et
la
parcelle
devant
l’école
maternelle
-
de
fixer
le prix
de
location
annuel
de
chacune
de
ces
parcelles
à 30
€ à compter
du
1°" janvier
2022
-
de
charger
le Maire
de
signer
une
convention
de
location
avec
les
locataires
3.
ACQUISITION
D'UN
PHOTOCOPIEUR
POUR
L’ECOLE
MATERNELLE
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
le
photocopieur
de
l’école
maternelle
est
hors
service
et
qu’au
vu
de
son
ancienneté,
il n’est
plus
réparable.
La
Sté
Techno-Buro
propose
le
remplacement
par
du
nouveau
matériel
reconditionné
pour
un
coût
de
2
130
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité :
-
d'acquérir
un
nouveau
photocopieur
pour
l’école
maternelle
auprès
de
la Sté
Techno-
Buro
pour
un
montant
de
2
130
€ TTC
-
de
procéder
à la décision
modificative
suivante :
article
21311:
-2200€
article
2183 :
+2
200
€ 4.
POLITIQUE
ET
CRITERES
DE
SUBVENTION
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
revoir
les
critères
de
versement
de
subvention
pour
les
associations
communales,
ainsi
que
les
associations
caritatives.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l’unanimité :
-
de
fixer
les
montants
comme
suit
pour
les
associations
communales
:
+ _
part
fixe
annuelle
de
210
€
pour
les
associations
suivantes
:
Ÿ”
Karaté
Martial
Arts
Ÿ
Association
des
Amis
de
l'Ecole
de
la
Scheer
Ÿ
Association
des
Donneurs
de
Sang
*
Association
Loisirs
et
Culture
Ÿ
Association
des
Beaux
Fruits
de
la
Scheer
Ÿ”
Chorale
Ste
Cécile
°
part
variable
annuelle
de
15
€
par
enfant
de
moins
de
18
ans
ou
étudiant
et
domicilié
dans
la
commune
pour
l’Entente
Sportive
Westhouse
-Uttenheim
et
Karaté
Martial
Arts
- de
fixer
un
montant
annuel
de
50
€
pour
les
associations
caritatives
suivantes
:
"
Ecole
Alsacienne
de
Chiens-Guides
d’aveugles
“
Centre
Européen
d'Etude
du
Diabète
“Association
Française
contre
les
Myopathies
“Association
Française
des
Sclérosés
en
Plaques
"
Association
AIDES
“
Association
Prévention
Routière
“Association
Régionale
Aide
aux
Handicapés
Moteurs
“
Office
National
des
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre
- d'étudier
au
cas
par
cas
toute
autre
demande
5.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L’ECOLE
DE
LA
SCHEER
POUR
UN
PROJET
CIRQUE
Monsieur
le
Maire
fait
part
d’une
demande
de
subvention
de
l’Ecole
de
la
Scheer
pour
une
semaine
cirque
en
novembre
2021
dans
le
cadre
du
projet
d'école
dont
le
montant
total
s'élèverait
à 6
380
€.
L'Association
des
Amis
de
l’Ecole
de
la
Scheer
a prévu
une
subvention
de
2 000
€,
et
une
participation
de
la
Coopérative
scolaire
est
également
prévue.
Le
Maire
propose
de
suivre
les
décisions
de
la
commune
de
Bolsenheim
dans
le
cadre
du
RPI,
et
d’octroyer
une
subvention
de
700
€
à l’AAES
sur
l'enveloppe
de
soutien
à la
vie
associative
de
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
d’Erstein.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
:
-
de
ne
pas
octroyer
de
subvention
communale
pour
ce
projet
-
de
valider
la
proposition
du
Maire
d'attribuer
une
subvention
de
700
€
à l’AAES
par
le
biais
de
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
d’Erstein
pour
soutenir
ce
projet 6.
REVISION
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
POUR
LES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les tarifs
de
location
de
la salle
des
fêtes
utilisée
par
les
associations
Elsass’Fit
et
Karaté
Martial
Arts
pour
la
pratique
sportive
hebdomadaire.
Sur
proposition
de
la Commission
Vivre
Ensemble
du
9 septembre
2020,
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l’unanimité
:
-
de
fixer
les
nouveaux
tarifs
de
location
comme
suit
:
e
400€
par
mois
à
raison
de
9
mois
d'utilisation
par
an
pour
Elsass’Fit
e
100€
par
mois
à raison
de
9
mois
d’utilisation
par
an
pour
Karaté
Martial
Arts
-
de
fixer
à
0,30
€ /
Kw
pour
la
consommation
d'électricité
suivant
relevé
de
compteur
-
d'appliquer
ces
nouveaux
tarifs
à compter
du
1°" septembre
2021
7.
REVISION
DES
TARIFS
DE
CONCESSION
DE
CIMETIERE
Monsieur
le Maire
propose
de
réévaluer
les tarifs
de
concession
de
cimetière
et de
supprimer
les
concessions
trentenaires
pour
le colombarium.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité
:
-_
de
fixer
les
tarifs
de
concession
de
cimetière
comme
suit
:
e
concession
trentenaire
pour
une
tombe
simple
:
130€
e
concession
trentenaire
pour
une
tombe
double
:
260€
-
de
supprimer
les
concessions
trentenaires
pour
le colombarium
et
de
conserver
le tarif
suivant :
e
concession
pour
15
ans
: 450
€
-__
d’appliquer
ces
nouveaux
tarifs
à compter
du 1° juillet
2021
8.
REVISION
DES
LOYERS
DES
LOGEMENTS
COMMUNAUX
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
les
loyers
des
locaux
communaux
n’ont
pas
été
révisés
depuis
la
date
d'entrée
des
locataires,
et
propose
d'appliquer
les
révisions
prévues
dans
le
contrat
de
bail
suivant
les
indices
applicables
pour
chacun,
ainsi
que
celle
du
contrat
de
bail
commercial
du
salon
de
coiffure.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité
:
-
d'appliquer
la
révision
des
loyers
des
logements
communaux
selon
l'indice
de
référence
des
loyers
applicable
à chaque
contrat
de
bail
-
d'appliquer
la
révision
du
loyer
du
salon
de
coiffure
selon
l'indice
des
loyers
commerciaux
-_
d'appliquer
l’ensemble
des
révisions
pour
les
loyers
à compter
du
1°' août
2021 9.
DIVERS
1.
Le
Maire
informe
le
conseil
que
la
Communauté
de
Communes
s’en
engagée
dans
l'élaboration
d’un
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial.
A
cet
effet,
un
questionnaire
a
été
transmis
aux
communes.
_
2.
Le
Maire
fait
part
du
courrier
de
la
Préfecture
et
de
l’ARS
relatif
à
la
lutte
contre
les
ambroisies,
plantes
représentant
un
problème
de
santé
publique
en
raison
de
son
pollen
fortement
allergisant
et
de
son
caractère
d'espèce
envahissante.
Il
invite
les
conseillers
à
signaler
toute
présence
sur
le ban
communal.
3.
Suite
au
courrier
réceptionné
par
Leclerc
dans
le
cadre
de
l’opération
«
Nettoyons
la
Nature
», le conseil
émet
un
avis favorable
pour
organiser
un
Oschterputz
au
printemps
2022.
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à
21H10.