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Déliberation - 9. RH Modification du tableau des effectifs
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 11. RH Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
001-210102810-20230719-D20231707084-DE Date
de
télétransmission
: 19/07/2023
Date
de
réception
préfecture
: 19/07/2023
MJORNEX Commune
du
Pays
de
Gex
D 2023
17
07
084
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
L
17 Juillet
2023
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
11
juillet
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-sept
juillet,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
d’Olivier
GUICHARD,
Maire.
Présents
: S.
MANFRINI,
M-C.
ROCH,
W.
DELAVENNE,
M.
GIRIAT,
M.
GALLET,
O.
GUICHARD,
R.
OTZENBERGER,
Michèle
GALLET,
M.
LAPTEVA,
D.
GANNE,
J-O.
RABOT,
G.
MASRARI,
M.
GRENIER,
C.
TOWNSEND,
J-M.
PALINIEWICZ,
C. BIOLAY,
J. DAZIN,
H.
GRANGE,
V.
KRYCK,
M.
FOURNIER,
À.
NEUSSER,
L. JACQUEMET
Absents
:
Absents
excusés
: J. DIZERENS,
P. GUINOT,
A.
BOUSSER,
Y. DUMAS,
M.
CHALENDAR
Procurations:
A.
BOUSSER
à C.
BIOLAY,
Y. DUMAS
à O.
GUICHARD,
P. GUINOT
à G.
MASRARI,
J. DIZERENS
à
M.
GRENIER,
M.
CHALENDAR
à H.
GRANGE
Assistaient
: 1. GOUDET,
directrice
générale
des
services,
E. HUSSELSTEIN,
directrice
des
services
techniques,
E. RABOT
adjointe
administrative
11.
Ressources
humaines
— Modification
du
tableau
des
effectifs
Conformément
à l’article
34
de
la loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
Vu
le tableau
des
emplois,
Vu
la délibération
D 2023
19
06
068
du
19
juin
2023
modifiant
le tableau
des
effectifs,
Pour
le service
enfance-jeunesse
Une
animatrice
va
effectuer
le service
du
bus
du
soir,
il convient
donc
de
passer
son
temps
de
travail
de
8h00
à 12h00
hebdomadaire.
Une
autre
animatrice
actuellement
à 8h00
hebdomadaires
va
assurer
l’accueil
périscolaire
du
matin
en
remplacement
d’un
agent
à 35h00
qui
fera
plus
de
temps
d’accueils
de
loisirs.
Il est
donc
proposé
de
passer
cet
agent
à 12h00
hebdomadaires.
Enfin,
compte
tenu
du
retour
dans
le service
d’un
agent
qui
était
en
congé
parental,
il convient
de
supprimer
un
autre
poste
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
à 8h00
hebdomadaire.
Il'est
proposé
de
:
- SUPPRIMER
trois
postes
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
8h00
hebdomadaire
- CREER
deux
poste
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
12h00
hebdomadaires
Pour
le service
des
espaces
verts
En
attendant
le recrutement
du
responsable
du
service
des
espaces,
il convient
de
créer
un
poste
d'adjoint
technique
à 35
h 00
hebdomadaire,
en
accroissement
temporaire
d’activité,
du
1°
août
au
30
novembre
2023,
et
ce
afin
d'assurer
l'efficacité
et
la continuité
du
service,
Mod.
540330
-04/22
Fobrègue
Enlrepie
labelisée
...
V
Aer
vERTe Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
votants
:
- CRÉÉ
à compter
du
1*
septembre
2023
:
- Deux
postes
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
12h00
hebdomadaires
- Un
poste
d’adjoint
technique
à 35
h 00
hebdomadaire,
en
accroissement
temporaire
d'activité,
du
1°
août
au
30
novembre
2023
- SUPPRIME
à compter
du
1°
septembre
2023
:
- Trois
postes
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
8h00
hebdomadaires
- DIT
que
la dépense
sera
imputée
au
BP
2023,
chapitre
012.
Fait
à Ornex,
le 21
juillet
2023
ET
La
secrétaire
de
séance,
TT
Le
r.
L. JACQUEMET
GUICHARD_-
Mod.
540330
-04/22
Fabrèque
Entreprise
labelisée
Wurnarvenre