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Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 7 05 2026 site internet)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Consommateurs,
COMMUNE DE BERNIERES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 7 MAI 2026
SALLE DU CONSEIL - 20H30
ORDRE DU JOUR
N°26-045 : DESIGNATION D’UNE LISTE DE COMMISSAIRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE D'IMPOTS DIRECTS (CCID)
N°26-O46 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
N026-047 : RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMIssxoN DE CONTROLE
DEs LIsTEs ELECTORALEs (CCLE)
N°26-048 : CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR
LA FOURNITURE, PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS
N°26-049 : INSTALLATION BORNES DE RECHARGE ELECTRIQUES
N°26-O50 : ACHAT VEHICULE ELECTRIQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AU SDEC
N°26-051: CESSIDN CHEMIN RUML - CESSIoN sun-E A RENDNCIATIDN Du
DRorr DE PRIORITE
N°26-052 : ATTRIBUTIDN D'UN NOM Au PARC SPORTIF
N°26-053 : CREATION D'UN POSTE POUR SURCRoiT D'ACTIVITE
N°26-054: DCTRoI D'UNE SUBVENTION Au CFA POUR L'AccoMPAGNEMENT DE JEUNEs BERNIERAIs.Es
N°26-055 : SUSPENSION LOYER - PETITE ARCADIE
N°26-O56 : CREATION TARIF — CLUB HOUSE - ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE
Prochains conseiis municipaux :
Vendredi 5 juin 2026 é 21h15
Jeudi 9 jumet é 20h30
Jeudi 17 septembre é 20h30
~ Jeudi 15 octobre é 20h30
Jeudi 19 novembre é 20h30
Jeudi 17 décembre é 20h30
Le Maire,
CM 07.05.2026 Page 1