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Procès Verbal - convoc signee 1
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc signee 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
THORIGNY manne
À Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Dossier suivi par :
01 60 07 89 89 | guichet.unique@thorigny.fr
Objet : CONVOCATION
Thorigny-sur-Marne, le 20 septembre 2024
Cher (e) Collègue,
Je vous informe qu’un Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil (Mairie), le :
26 septembre 2024 à 19H30
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 20 JUIN 2024
0/ MUNICIPALITE
0.1 — Maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions
1/ FINANCES
1.1- Rendu compte virement de crédits (remboursement fond d’amorçage 2018/2019)
1.2- Rendu compte virement de crédits (remboursement de taxe d'aménagement)
1.3 — Décision modificative n°1
1.4 - Mandat spécial pour des élus dans le cadre d’un voyage de travail en Alsace sur les marchés
de Noël
1.5 - Rendu compte concernant des modifications de création de régies diverses et modifications
des régisseurs
1.6 —- Rendu compte concernant la prorogation de l'emprunt pour le portage foncier du budget
annexe des Sauvières
2/ RENDUS COMPTES MARCHES PUBLICS ET DECISIONS
2.1- Rendu compte Marchés publics
2.2 - Rendu compte décisions 3/ URBANISME — TECHNIQUES - AMENAGEMENT
3.1- Rapport sur l’artificialisation des sols
3.2 — Cession de la parelle AK 537 au profit de la Ville
3.3 — actualisation des redevances d'occupation du domaine public
3.4 — Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente et tous documents pour un
local dans la ZAC des Cerisiers
3.5 — PUP avec Agencity concernant un opération rue de Claye
3.6 — Convention et redevance pour la mise en place de pièges photographiques concernant les
dépôts sauvages
3.7 — Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile de France arrêté en Conseil Régional
3.8 — Reprise d’une tondeuse
4/ INTERCOMMUNALITE ET AUTRES INSTANCES
4.1 - Adoption du rapport de la CLECT
4.2 — Rapport annuel du SMAEP
5/ JEUNESSE
5.1 — Dispositif Bourse au permis
6/ INFORMATIONS DIVERSES
6.1 — Jugement rendu dans le cadre des dégradations commises sur le bâtiment public de la Mairie
en 2023
INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS
Le Maire,
Manuel DA SILVA
Mairie de Thorigny-sur-Marne
1 rue Gambetta 77400 Thorigny-sur- Marne
01 60 07 89 89
guichet.unique@thorigny.fr
www.thorigny.fr Mar te
CONSEIL MUNICIPAL
POUVOIR
Je soussigné (e) nn
donné POUVOIT divan nee ETAPE
pour me représenter à la séance du Conseil Municipal du
Fait le Lun. fun
Signature