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Procès Verbal - convoc signee
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc signee)
Thèmes du document : Famille, Budget, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE Thorigny-sur-Marne, le 27 janvier 2022
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
VILLE
DE
THORIGNY SUR MARNE
BP. n°9
77404 THORIGNY SUR MARNE CEDEX
Téléphone : 01 60 07 89 89
Télécopie : 01 60 07 4361
A Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION
Cher (e) Collègue,
Je vous informe qu'un Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil (Mairie), le
2 février 2022 À 19H30,
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2022
1/ MUNICIPALITÉ
1.1 — Installation d'un nouveau Conseiller
1.2 — Temps de travail du poste de collaborateur de cabinet
1.3 - Modification du règlement du conseil municipal
21 FINANCES
2.1 — Rapport d'orientations budgétaire et débat d'orientations budgétaires Ville 2.2 - Rapport d'orientations budgétaire et débat d'orientations budgétaires Sauvières 2.3 — Approbation du rapport de la CLECT
2.4 — Rendu compte d’un emprunt de 1 500 000 €
2.5 — Rendu compte cessation de fonction d'un mandataire suppléant pour une régie
3/ TECHNIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS
8.1 —- Demande de subvention dans le cadre d’un contrat d'aménagement régional (CAR) 3.2 — Demande de subvention au titre de la DETR projet ascenseur Gambetta 3.3 - Demande de subvention au titre de la DETR projet vidéo protection 3.4 - Demande de subvention au titre de la DSIL projet cours oasis ilôts de fraîcheur 3.5 —- Demande de subvention au titre de la DSIL projet éclairage public 3.6 — Rendu compte décisions prises par le Maire
4] MARCHES PUBLICS
4.1 — Rendu compte des marchés signés par M le Maire
4.2 — Création d’une Commission Concession
5/ RESSOURCES HUMAINES
5.1 — Modification du tableau des effectifs
6/ PETITE ENFANCE -— ENFANCE - JEUNESSE
6.1 — Mise à jour du règlement de la petite enfance
6.2 — Stages BAFA
6.3 — Stages PSC1
6.4 — Bourses au permis
INFORMATIONS ET REMERCIEM
LE MAIRE,
MANUEL DA SILVA
En cas d'indisponibilitéf Vel éz.remettre lé pouvoir joint dûment complété au Conseiller Municipal de votre choix.