Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM 09.06.2023 convocation
Convocation - CONVOCATION DU CM du 02.04.2026
Convocation - Convocation 09.06.2023
Convocation - CONVOCATION CM du 19.02.2026
Convocation - Convocation CM du 09.06.2023
Convocation - CONVOCATION CM du 22.01.2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 23.05.2024
Convocation - CONVOCATION du CM du 20.02.2025
Convocation - Convocation au CM du 30.11.2023
Convocation - Convocation CM 28.09.23
Convocation - Convocation CM du 09.06.2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Urcuit.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 09.06.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
COMMUNE D’URCUIT
MAIRIE D'URCUIT
E CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal se réunira, dans la salle
habituelle du Conseil, le
Vendredi 09 juin 2023 à 11h00.
L'ordre du jour de cette séance est fixé comme suit :
1. Élection des délégués au sein du collège électoral en charge de
l'élection des sénateurs.
Pièces jointes :
Arrêté préfectoral n°64-2023-05-22-00007 du 22 mai 2023 fixant le nombre de délégués, de délégués
supplémentaires et de Suppléants à élire et le mode de scrutin applicable pour les élections
sénatoriales.
FICHE LE
3 1 MAI 2023 Fait à URCUIT, le 30 mai 2023.
Le Maire,
Raymond DARRICARRÈRE