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Convocation - CONVOCATION DU CM DU 22.05.2025
Convocation - CONVOCATION CM du 09.07.2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 06h06 par la commune d'Urcuit.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 09.07.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Institutions publiques,
COMMUNE D’URCUIT
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal se réunira, dans la salle habituelle du Conseil, le
Jeudi 09 juillet 2026 à 18h30.
L'ordre du jour de cette séance est fixé comme suit : roue
1. Règlement des services Enfance & Jeunesse - Année scolaire 2026/2027. 9 Ty LE
2. Tarifs restauration scolaire - Année scolaire 2026/2027. | Ve
3. Tarifs garderie - Année scolaire 2026/2027.
4. Tarifs périscolaire soir et mercredi - Année scolaire 2026/2027.
5. Tarifs ALSH et Accueil jeunes - Année scolaire 2026/2027.
6. Création de deux emplois non permanents d’adjoint d'animation à temps non complet.
7. Création de deux emplois non permanents d’adjoint d'animation à temps complet.
8. Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique à temps non complet.
9. Création d'emplois saisonniers en CEE d’animateurs — Eté 2026 {Annule et remplace la délibération n°4
du 04 juin 2026).
10. Convention-type avec les familles concernant l'accueil des enfants à besoins particuliers au sein des
services périscolaires et extrascolaires.
11. Avis sur le principe d'implantation d’un distributeur automatique de billets sur le territoire communal.
12. Convention de partenariat avec la société HEKEOS.
13. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Commune de LAHONCE pour la réalisation de
travaux de voirie au niveau du Chemin Landaboure.
14. Acquisition par la Commune d’'URCUIT de la parcelle cadastrée AV 99.
15. Procédure d’incorporation de parcelles sans maitre sise sur le territoire de la commune d'URCUIT.
16. Convention-type avec les associations concernant l’usage de locaux communaux de stockage.
17. Convention-type avec des structures professionnelles concernant l’utilisation de salles municipales.
18. Questions diverses.
Fait à URCUIT, le 03 juillet 2026.
Le Maire,