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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 décembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11 juin 2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MATRTE
LRÉPUBÉIQUEIF RANÇAISE
PRINQUIAU
;
LOIRE-ATLANTIQUE
REUNION
44260
D 5 9 D NS UE D =S nu D = El 14. 15: 16. 17. 18. 19.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Atticle
L121-10
du
Code
des
ommunes)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la
Mairie,
le
Mardi
11
juin
2024
à
20
H
Affiché
le
5 juin
2024
Pour
le Maire
empêché,
L’Adjoint,
\
Stéphane
GRENIER
D
—
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
15
avril
2024
Suppression
d’un poste
d’adjoint
administratif principal
Lè"°
classe
à temps
complet
Suppression
d’un poste
d'agent
de
maîtrise
à temps
complet
Récupération de frais
d'enlèvement
d'un
véhicule
ventouse
auprès
du propriétaire
Travaux
sur
installation
campanaire
Reprise
de
concessions
en
état
d'abandon
Renouvellement
du
contrat
de gestion
avec
2RIMMO
Revalorisation
des
loyers
au
1° juillet
2024
Restauration
scolaire
: fixation
des
tarifs
2024-2025
Règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
Convention
triennale
du
dispositif « tarification
sociale
des
cantines
scolaires
» et
avenant
bonus
Egalim
Convention
de réciprocité pour
la scolarisation
des
élèves
des
écoles publiques
du
1°"
degré
entre
la commune
de
Donges
et la commune
de
Prinquiau
Convention
de gestion
avec
le Département
relative
à l'aménagement
et à la
sécurisation
de
l'Hôtel
Rigaud
(CD204)
Convention
d'usage
d’un
terrain
et de partenariat
concernant
la
création
et
la gestion
d’un
site
de
compostage
collectif
« le Bienveillant
»
Convention
d'usage
d'un
terrain
et de partenariat
concernant
la création
et la gestion
d'un
site
de
compostage
collectif
« le Lavoir
»
Convention
d'usage
d’un
terrain
et de partenariat
concernant
la création
et la gestion
d'un
site
de
compostage
collectif
« la Détente
»
Convention
d'usage
d’un
terrain
et de partenariat
concernant
la création
et la gestion
d'un
site
de
compostage
collectif
« les Pommiers
»
Convention
de
mise
à disposition
de
terrain pour
l'implantation
d’un poste
de
transformation
à la Ferrière
Questions
diverses
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINOUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr