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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 14 novembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
u
c
Liberté
- Egalité
- Fraternité
DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRINQUIAU
LOIRE-ATLANTIQUE
.
44260
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Aïticle
L121-10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
se réunira à
la Salle
des
Aïnés,
le
Lundi
30
mars
2026
à
20
H
Affiché
le
24
mars
2026
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
5 mars
2026
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
21
mars
2026
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Délégation
d'attributions
du
Conseil
municipal
au
Maire
Fixation
des
indemnités
des
élus
Exercice
du
droit à la formation
des
élus
Remboursement
des frais
aux
élus
Adoption
de
la charte
informatique
Marché
de
travaux
au
château
de
l’Escurays
— Avenant
n°1
— Lot
3
0.
Marché
de
travaux
Réseau
de
chaleur
géothermique
- Agrément
de
sous-traitance
— ASCOT
/ WATERLESS
11.
Marché
de
travaux
Réseau
de
chaleur
géothermique
- Agrément
de
sous-traitance
— ASCOT
/ WOODSHOP
12.
Marché
de
travaux
Réseau
de
chaleur
géothermique
- Agrément
de
sous-traitance
— ASCOT/
CORBIN
et FILS
13.
Convention
relative
à l'inventaire
des
chemins
ruraux
de
la
Commune
14.
Questions
diverses
SO HNS ER D NE
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr