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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
DE
,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRINQUIAU
LOIRE-ATLANTIQUE
,
44260
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L121-10
du
Code
des
ommunes)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie,
le
Jeudi
30
janvier
2025
à 20
H
30
Affiché
le 23
janvier
2025
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC
QE
PR/
@ È
Xe x _\z
+ EVE
4
Loire-aveŸ
ORDRE
DU
JOUR
:
Rue
de
la
Gagnerie
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
décembre
2024
Fixation
de
la
participation
communale
versée
à
l'OGEC
Fixation
de
la
participation
aux
frais
de
scolarité
pour
un
enfant
scolarisé
hors
de
la
commune
de
résidence
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
restauration
scolaire
Marché
de
travaux
du
château
de
l'Escurays
et
agrément
de
sous-
traitance Autorisation
des
dépenses
d'investissement
anticipées
2025
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
réalisation
du
schéma
directeur
des
eaux
pluviales
Contrat
avec
l'éco-organisme
ALCOME
pour
la
réduction
des
déchets
des
produits
du
tabac
dans
l’espace
public
Questions
diverses
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr