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Compte-Rendu - cr cm 05062026
Compte-Rendu - cr seance du cm du 05062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montaulin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du cm du 05062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE DE MONTAULIN
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six et le cinq du mois de juin à 19 heures, les Membres du Conseil
Municipal, légalement convoqués se sont réunis à la Mairie sous la Présidence de
M. Philippe SCHMITT, Maire
Membres présents : MM. Philippe SCHMITT, M. Cyrille GOTORBE, Mme Sylvie MAZH, M. Eric
VAUCAIRE, Mme Christelle VILLEROY, Mme Maggy CHRETIEN, Mme Alexandra MENETRIER,
Mme Marie GOMEZ, M. Arnaud JAEGY, Mme Emilie KLEIN, Rémy MARTY
Membre absent représenté : M. Jérôme THIRANT (pouvoir M. Eric VAUCAIRE), Mme Virginie
VERSTRAET {pouvoir Mme Sylvie MAZH), M. Olivier BOUTEVILLAIN (pouvoir Mme Emilie KLEIN),
M. Julien COCAIGN (pouvoir M. Philippe SCHMITT)
Secrétaire de séance : Mme Marie GOMEZ
Délibération n°2026/021 examinée le 5 juin 2026 — Désignation d’un correspondant défense. Approuvée
Délibération n°2026/022 examinée le 5 juin 2026 — Présentation du rapport de la Chambre
Régionale des Comptes.
Approuvée
Délibération n°2026/023 examinée le 5 juin 2026 — Désignation des membres du CM pour la
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.
Approuvée
Délibération n°2026/024 examinée le 5 juin 2026 — Programme des festivités des 13 & 14 juillet.
Approuvée
Délibération n°2026/025 examinée le 5 juin 2026 — Tarif repas champêtre du 14 juillet.
Approuvée
Délibération n°2026/026 examinée le 5 juin 2026 — Adhésion au service commun de TCM —
Autorisation du droit des sols (ADS) — Convention 2026-2032.
Approuvée
Délibération n°2026/027 examinée le 5 juin 2026 — Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Approuvée
Le Maire de MONTAULIN,
M. Philippe SCHMITT