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Séance - seance du 13 septembre 2024
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Montaulin.
Lien du pdf (Séance - seance du 13 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
MAIRIE DE MONTAULIN
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COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
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L’an deux mille vingt-quatre et le treize du mois de septembre à 19 heures, les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués se sont réunis à la Mairie sous la Présidence de M. MARTY Rémy, Maire.
Membres présents : MM. Rémy MARTY, M. Olivier BOUTEVILLAIN, M. Teddy RENAUX, Mme Mélanie
GRENET, M. Gilles GAILLARD, Mme Emilie KLEIN, Mme Sylvie LANGET, Mme Vivianne ZEBO LOCATELLI,
M. Sébastien COLAS et M. Josselin ROGER
Membres absents représentés : Mme Marie-Luce HINGANT (pouvoir M. Olivier BOUTEVILLAIN), Mme
Evelyne ZWAHLEN (pouvoir M. Josselin ROGER), Mme Claire MAILLY (pouvoir MM. Rémy MARTY)
Membre absent : M. Romain LEFEVRE
A été nommée secrétaire : M. Sébastien COLAS
Délibération n°2024/18 examinée le 13 septembre 2024 – Attribution des lots pour le concours de « lâcher de ballons » du 14 juillet 2024.
Approuvée
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Délibération n°2024/19 examinée le 13 septembre 2024 – Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps non complet (jusqu’à 10% du temps de travail et sans impact sur l’affiliation à la CNRACL).
Approuvée
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Délibération n°2024/20 examinée le 13 septembre 2024 – Société Publique Locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration.
Approuvée
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Délibération n°2024/21 examinée le 13 septembre 2024 – Reconduction de l’organisation d’un vide grenier de la Municipalité en 2025.
Approuvée
Délibération n°2024/22 examinée le 13 septembre 2024 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01/01/2025 applicable à tous les budgets de la Commune.
Approuvée
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Le Maire de MONTAULIN,
Rémy MARTY