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Compte-Rendu - CR CM 05062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Cécile-les-Vignes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 juin 2026
L'an deux mille vingt-six et le cinq juin à dix-huit heures zéro minute, le Conseil municipal de Sainte-Cécile-les-Vignes, régulièrement convoqué le vingt-huit mai deux mille vingt-six, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en la maison commune.
Sous la présidence de Monsieur Vincent FAURE, Maire.
Présents: Mme Dominique FICTY, M. Pascal CROZET, M. Pierre BRESSIEUX, Mme Anne-Joëlle ROBERT-VACHEY, adjoints ;
Mme Marie-Claude BARNEOUD-ARNOULET, Mme Mireille BESNARDEAU, Mme Valérie BOURCHET, M.
Jérôme LABBE, , Mme Malika MESSELEKA, Mme Josée MEYER, Mme France MONIER, Mme Sandra NAVARRO, M. Cyril NERVI, Mme Daniela POUIZIN, M. Jean-Claude ROUVIERE, M. Alexandre SAGNAL, M. Bruno TROMBETTA, conseillers municipaux.
Absents représentés : M. Christophe GUERINEAU donne procuration à Mme Marie-Claude BARNEOUD-ARNOULET Mme Virginie JOUBREL donne procuration à Mme Dominique FICTY
M. Oscar COTE donne procuration à M. Bruno TROMBETTA
Mme Sylvie NODY donne procuration à Monsieur Vincent FAURE
M. Clément LEYDIER donne procuration à Mme Mireille BESNARDEAU
Secrétaire de séance : M. Pierre BRESSIEUX
Conseillers municipaux En exercice : 23 Présents : 18 Votants : 23
A 18h30, Monsieur le Maire accueille les conseillers municipaux et procède à l'appel.
Le quorum étant atteint, M. Le Maire ouvre la séance.
Est proposé comme secrétaire de séance : M. Pierre BRESSIEUX. Proposition acceptée à l'Unanimité.
Objet : Désignation des délégués titulaires et suppléants pour l'élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2026
Le décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs publié au journal officiel du 22 avril 2026 fixe l'élection au dimanche 27 septembre 2026.
3 sièges de sénateurs (élus en 2020) sont à pourvoir pour le Vaucluse.
Par arrêté préfectoral en date du 19 mai 2026, Monsieur le Préfet de Vaucluse a fixé le nombre de délégué comme suit pour notre commune :
- 7 délégués titulaires
- 4 délégués suppléants
A l'issue du scrutin, sont désignés :
Délégués Suppléants M. FAURE Vincent Mme MONIER France Mme FICTY Dominique M. TROMBETTA Bruno M. CROZET Pascal Mme NAVARRO Sandra Mme JOUBREL Virginie M. ROUVIERE Jean-Claude M. BRESSIEUX Pierre
Mme ROBERT-VACHEY Anne-Joëlle
M. GUERINEAU Christophe
Délibération n°2026-047
Objet : Budget annexe DM1
Le conseil municipal adopte, à l'Unanimité, la décision modificative n°1 suivante sur le budget annexe « multi-accueil les Cigalous » :
Section de fonctionnement...isiileseedieennrenenerssnnenieie sent it ei mnn rer amet enerese grasse loue 589 800,00
Article 65811 — Droits d'utilisation, informatique en nuage
Article 6156 - Maintenance
+ 500,00€
- 500,00€ Compte-rendu du conseil municipal en date du 05 juin 2026
Délibération n°2026-048
Objet : Acquisition parcelle A127 - Terrain B
Le conseil municipal décide, à l'Unanimité, d'acquérir la partie de la parcelle AI27 — terrain B — d'une contenance de 636m2 pour un montant de 80 585 euros hors frais de notaire.
L'acte ne pourra intervenir qu'à partir d'avril 2027, après le vote du budget.
Délibération n°2026-049
Objet : Recrutement pour accroissement temporaire d'activité
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à recruter deux personnes au maximum pour les services techniques, au titre de l'accroissement temporaire d'activité, pour la période du 15 juin au 30 septembre.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 18h24.
Le Maire
M. Vincent EAUR