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Déliberation - C U C S
Document publié le Jeudi 10 mars 2011 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - C U C S)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sociétal, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
19.10.2010
Date d'affichage
N° 10/108
L'an deux mille dix et le vingt cinq octobre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mmes DESFARGES-CARRERE, BORIES, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mme GALINIER, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, GALINIÉ, Melle PORTAL, Mr DELBES, Mmes ESPIÉ, Mr LE ROCH.
Absents : Mrs KOWALCZYK, RASKOPF, Mmes CHAILLET, RAHOU, THUEL (excusée).
Secrétaire : Mme BERTRAND.
Objet de la délibération
REVERSEMENT
SUBVENTION
A.C.S.E. DANS LE
CADRE DU
CONTRAT URBAIN
DE COHESION
SOCIALE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Madame Bertrand
Dans le cadre de l'avenant 2010 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.), l'Etat va verser à la commune une somme de 16 300 €. Sur ces 16 300 €, 9 378 € doivent être répartis entre toutes les associations qui œuvrent dans le cadre du Contrat Educatif Local. La répartition proposée est la suivante :
Lo Capial :
• Le Fun en canoë 1 500
Collège F.S.E. :
• Initiation flamenco 600
• Initiation théâtre 800
• Initiation danse des rues 400
• Initiation arts du cirque 900
Sous total 2 700
O.M.E.P.S. - Ecole d'initiative multe sports 300
Les Francas :
• Passeports loisirs 2 310
• Accueil de loisirs grandes vacances 1 568
3 878
Musée du Saut du Tarn Syndicat Mixte du SDT 1 000
Entendu le présent exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL - APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de répartir l'aide du C.U.C.S. entre les diverses associations porteuses de projets, comme indiqué ci-dessus.
DIT que les crédits sont suffisants aux articles 6574 et 65737, fonction 422 du budget principal 2010.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 10 mars 2011
Jacques LASSERRE
Maire,