Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20200384 w
Procès Verbal - DELB 20160654 w
Procès Verbal - DELB 20190644 w
Procès Verbal - DELB 20250380 w
Procès Verbal - DELB 20180689 w
Procès Verbal - DELB 20170226 w
Procès Verbal - DELB 20150294 w
Procès Verbal - DELB 20180427 w
Procès Verbal - DELB 20160528 w
Procès Verbal - DELB 20260379 w
Procès Verbal - DELB 20150447 w
Document publié le Lundi 6 juillet 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150447 w)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Conseil municipal
Séance du 06 juillet 2015
Dossier n° 2015.07.8..
DELB-20150447 - RELATIONS INTERNATIONALES - HAVRE ATHLETIC CLUB (HAC) RUGBY - WIMBORNE TOUR 2015 AU ROYAUME-UNI - DEMANDE DE SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Florent SAINT MARTIN, conseiller municipal délégué et M. Sébastien TASSERIE, adjoint.- Par délibération en date du 2 février 2015, le conseil municipal a autorisé la signature d’une convention d’objectifs avec le HAC Rugby définissant les conditions dans lesquelles la ville du Havre apportait son soutien financier à l’association.
Les présidents du HAC Rugby et du HRC (Havre Rugby Club) ont sollicité l’aide financière de la ville du Havre pour un projet commun sportif et linguistique au Royaume-Uni.
En 2014, les deux clubs ont accueilli les jeunes rugbymen du Wimborne RFC de la région de Dorset au Royaume-Uni. En retour, du 24 au 27 avril 2015, a été organisé un séjour en Angleterre où 25 joueurs havrais des deux clubs ont participé au Wimborne Tour 2015.
Le budget s’élève à 8 000 euros. Ce séjour a permis de découvrir les équipements du club de Wimborne et la culture anglaise au travers d’un tournoi entre clubs.
Pour ce tournoi, je vous propose de verser une subvention d’un montant de 1 500 euros en faveur du HAC Rugby et de signer un avenant à la convention d’objectifs.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d'adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2015 ;
VU la délibération n° 220150080 du conseil municipal du 2 février 2015 autorisant le maire à signer la convention d’objectifs n° 05 15 37 avec le HAC Rugby ;
VU la délibération n° 20150294 du conseil municipal du 11 mai 2015 attribuant une subvention d’un montant de 1 500 euros au HAC Rugby pour la participation au Wimborne Tour 2015 au Royaume-Uni ;
CONSIDERANT- la demande présentée par le HAC Rugby et Le Havre Rugby Club (HRC) ;
- l’intérêt pour la Ville de soutenir le développement des activités sportives proposées par ces associations ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 23 juin 2015, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé des relations internationales ; VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport et de la jeunesse ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'autoriser le maire, ou son représentant, à signer l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 05 15 37 avec le HAC Rugby ;
- de verser une subvention de 1 500 euros au HAC Rugby (fournisseur : 100676 – domiciliation : 1) pour la participation au Wimborne Tour 2015 au Royaume-Uni.
Cette délibération annule et remplace la délibération n° 20150294 du conseil municipal en date du 11 mai 2015 attribuant une subvention d’un montant de 1 500 euros au HAC Rugby pour la participation au Wimborne Tour 2015 au Royaume-Uni.
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 048 : relations internationales
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 1 500 euros
Vote : adoptée à l'unanimité