Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU MARDI 7 AVRIL 2026
Séance - seance du 17 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 16 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 23 septembre 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 27 Mars 2026
Déliberation - liste deliberations du 15 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 12 fevrier 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 11 JUIN 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 16 octobre 2023
Déliberation - Liste delib approuvees 09.10.23
Déliberation - Liste des deliberations du 17 novembre 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Gièvres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 17 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Commune de Gièvres
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 À 19H00
N° d’ordre OBJET DE LA DÉLIBÉRATION Statut
2025-058 Rapport annuel d'activité 2024 de la Communauté de Communes du Aporouvée Romorantinais et du Monestois
2025-0590 Rapport annuel d'activité 2024 sur le prix et la qualité de service d’eau potable Anprénvée Gièvres/Pruniers-en-Sologne
2025-060 Rapport annuel d’activité 2024 du syndicat intercommunal de distribution d'énergie ADDhoHÉe de Loir-et-Cher
2025-061 Rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif 2024 Approuvée
2025-062 Rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif 2024 Approuvée
2025-063 Tarifs restaurant scolaire 2026 Approuvée
2025-064 Tarifs des consommations lors des manifestations communales Approuvée RE I NET - AI : 2025-065 Revalorisation du montant de la participation à la protection socia e pour le risque Approuvée
santé dans le cadre d’une convention de participation
2025-066 Actualisation des autorisations d’absences et de droit discrétionnaires Approuvée RM: | : PSE MEET = | concerné I 2025-067 cc Avenant à la convention de mise à disposition du personnel concerné par le Anbradiée
transfert des compétences
2025-068 Avenant au règlement intérieur de l’accueil de loisirs et de l’accueil périscolaire Approuvée
2025-069 Désaffectation d’une partie du chemin rural n°73 Approuvée
2025-070 Changement de dénomination du hameau « Les Nouies » en « Les Petits Nouies » Approuvée
Publié sur le site internet le 19 novembre 2025 Affiché en mairie le 19 novembre 2025