Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2.1 CG 2020 CLSH tampon
Déliberation - 6 Approbation CG BA CLSH
Déliberation - 20180014 CG BA CLSH
Déliberation - 20170012 CG BA CLSH
Déliberation - 2.1 Vote BP 2025 BA CLSH tampon 1
Déliberation - 2.1 CLSH CG2021 tampon
Déliberation - 4.1 Approbation CG 2022 BA Cimetiere tampon
Déliberation - 2.2 CA BA CLSH 2022 tampon
Déliberation - 7.1 Approbation CG 2022 BA UR GELDI tampon
Déliberation - 20170019 CA BA CLSH
Déliberation - 2.1 cg ba Clsh 2022 tampon
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 2.1 cg ba Clsh 2022 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
-}Bassussarry
fx Ongi Etorri
ANNEE 2023
SEANCE PUBLIQUE
DU 30 Mars 2023
Délibération n°
2023010
Date de convocation : 24/03/2023
Date d'affichage : 03/04/2023
Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
Publié le
DELIBERATION DU CONS ID : 064-216401000-20230330-2023010-DE
S'LO7
COMMUNE DE BASSUSSARRY
L’an deux mille vingt-trois, le 30 mars à 19h, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la salle du conseil municipal, située à la Mairie, sur
convocation qui leur a été adressée par le Maire le 24 mars 2023,
conformément à l’article L2121.11 du Code général des collectivités
territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Marc PERRIER, Cédric BRESAC, Philippe ENSALES,
Christian GARRIGUES, Jean-Baptiste HALTY, Bernard COMBES, Arnaud
PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie ROSPIDE, Sylvie
ITHOURRIA, Fleur BEYRIS, Céline FAYS, Maud BARRAL, Bénédicte
LARCEBEAU.
Absents excusés: Mme Emmanuelle DALLET {pouvoir à M. Frédéric
ETCHEGARAY), Mme Valérie RECART (pouvoir à Mme Fleur BEYRIS),
Mme Laure TREMOUILLE (pouvoir à Mme Valérie ETCHART), Mme
Nathalie HARAN {pouvoir à M. Yannick BASSIER).
Secrétaire de séance : Mme Sylvie ITHOURRIA.
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents _ : 19
Pouvoirs 2 4
Nombre de votants ! 23
Vote : 23
Pour : 23
Abstention : O
Contre : 0
Adopté à l’'Unanimité
OJ n°2.1 : Approbation du Compte de Gestion 2022
dressé par le trésorier
* Budget Annexe du CLSH
Conformément à l'article L 2121-31 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le Conseil Municipal doit se prononcer sur le compte de
gestion 2022, élaboré par le Trésorier Principal d’Anglet Adour Océan
pour le budget annexe du CLSH.
Pour 2022, les écritures du compte de gestion sont en tous points
conformes aux écritures du compte administratif.
Il est donc proposé au conseil municipal d'approuver le compte de
gestion du Budget annexe du CLSH du Trésorier Principal pour l’exercice
2022.
APRES avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE le compte de gestion 2022 du Budget annexe du CLSH.
Le Maire, S
Michel LAHORGUE:|
Délib. 2023010