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Convocation - 20260410 Convocation CM du 24 avril 2026 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Broglie.
Lien du pdf (Convocation - 20260410 Convocation CM du 24 avril 2026 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
BROGLIE,
le
10
AVRIL
2026.
Destinataires:
M.
PAGNIE
Patrice,
1°
adjoint,
Mme.
DUTOUR
Martine,
2ème
adjointe,
M.
GALLIER
Stéphane,
3°
adjoint,
Mme.
DUBOC
Dominique,
4?"®
adjoint,
Mme.
BEUVE
Véronique,
Mme.
TESSIER
Laurence,
M.
DELAS
Jean-Baptiste,
Mme.
VADELORGE
Stéphanie,
M.
EMO
Vincent,
Mme.
BRUMENT
Magali,
M.
BARBANCHON
Mathieu,
M.
DE
BROGLIE
Philippe-Maurice,
M.
SEHET
David,
Mme.
DUFOUR
Céline,
conseillers
municipaux
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Vendredi
24
avril
2026
à
19
heures
30
minutes
Salle
du
Conseil
Municipal
de
la
mairie
de
BROGLIE
Ordre
du
Jour
13: 14. T5. 16. 17. 18. 19;
Adoption
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
(20/03/2026)
et
notification
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
des
délégations
du
Conseil
Municipal ;
Désignation
des
membres
du
CCAS ;
Désignation
des
membres
de
la CCID
;
Désignation
des
représentants
à la CLET
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
;
Approbation
des
comptes
2025
du
budget
annexe
du
Lotissement
ZA
L’Arquerie
Adoption
du
budget
annexe
2026
du
Lotissement
ZA
L’Arquerie
;
Etat
annuel
des
indemnités
et frais
des
élus
municipaux
(sans
délibération)
;
Approbation
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
principal
de
la commune ;
. Maintien
des
tarifs
du
périscolaire
(sans
délibération)
;
. Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
divers ;
. Montants
de
la
participation
des
Communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
pour
l’année
scolaire
2026/2027
;
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2026 ;
Redevances
d'occupation
du
domaine
public;
Admission
en
non-valeur
des
créances
non
recouvrées
;
Fongibilité
des
crédits
;
Indemnités
des
élus
;
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
du
budget
principal ;
Vote
du
Budget
Primitif
2026
pour
le budget
principal
de
la Commune
de
BROGLIE
Questions
diverses
Le
Maire,
… Amaury
LATHAM.