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Convocation - CM 2023 06 19 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broglie.
Lien du pdf (Convocation - CM 2023 06 19 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
BROGLIE,
le O9
juin
2023.
Destinataires
: Mme
DUTOUR
Martine,
1°"
Adjointe
M.
PAGNIE
Patrice,
2°"
Adjoint
Mme
DUBOC
Dominique,
3°"
Adjointe
M.
GALLIER
Thierry,
4è"
Adjoint
Broglie 27270 Mairie
MM.
LEROUGE
Christian,
DESCHAMPS
Jean-Yves,
Mme
TESSIER
Laurence,
MM.
LATHAM
Amaury,
SEHET
David,
Mmes
COUVREUR
Laëtitia,
BRUMENT
Magali,
HARANG
Vanessa,
M.
de
BROGLIE
Philippe-Maurice,
Mme
DEROIN
Jennifer,
Conseillers
Municipaux.
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Lundi
19
juin
2023
à 19
heures
00
minutes
Salle
du
Conseil
Municipal
de
la Mairie
de
BROGLIE
Ordre
du
Jour
Adoption
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
(07/04/2023)
et
notification
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la délégation
du
Conseil
Municipal
(art.
L.2122-23
du
CGCT)
1. Petites
Villes
de
Demain
: actualisation
de
l'Article
4
de
la convention
multipartite
de
mutualisation
pour
le
Chef
de
projet
Coordinateur
2. Réhabilitation
du
Jardin
Aquatique
: convention
de
délégation
de
Maîtrise
d'Ouvrage
à l’Intercom
Bernay
Terres
de
Normandie
(IBTN)
3. Cession
de
la parcelle
ZD
202
au
profit
du
SDIS
(Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours)
de
l'Eure
pour
l'implantation
d’un
nouveau
Centre
d’Incendie
et
de
Secours
Désignation
du
Référent
Déontologue
pour
les
élus
locaux
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Projet
d'installation
d’un
dispositif
"CNI/Passeports"
au
sein
du
CCRIL
et
porté
par
La
Trinité
de
Réville
. Nouvelle
STEP
: avis
sur
le positionnement
du
poste
de
relèvement
Rue
du
Verdun/Rue
du
Vert
Buisson
Questions
diverses
sous Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'assurance
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Roger
BONNEVILLE.
Place
des
Trois-Maréchaux
+ 27270
BROGLIE
° Tél
: 02
32
44
60
58
+ Fax
: 02
32
44
22
25
+ mairie-broglie@wanadoo.fr