Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Con+60918?t=1718975057
Déliberation - Con+60918?t=1736776865
Déliberation - Con+60918?t=1742227240
Déliberation - Con+60918?t=1741252312
Déliberation - Con+60918?t=1749570203
Déliberation - Con+60918?t=1778512339
Déliberation - Con+10617?t=1722007129
unknown - Con+60918?t=1725898060
Compte-Rendu - Con+CM1304?t=1722007129
Déliberation - CM240118?t=1722007129
Déliberation - Con+60918?t=1722007129
Document publié le Mardi 28 août 2018 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Con+60918?t=1722007129)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
. PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 4 Qutle VILLE Pa DE Le 28 Août 2018 | VECNeT ERA Code Postal : 66820 Téléphone 04 68 05 53 25 Télécopie 04 68 05 66 67 E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le Jeudi 6 Septembre 2018 à 18 h 30 dans la salle de la mairie. Foa Veuillez agréer, Madame, Menpenr, Passurance de ma considération distinguée. Le Maire, Henri GUITART, Ordre du Jour : a . Approbation du compte-rendu de la séance précédente 2. Décision municipale ‘ Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Commune au cours des exercices 2012 et suivants Effectif communal: modification tableau des effectifs Cession Hôtel Moderne Communauté de Communes Conflent Canigé : nouvelles compétences facultatives Frais de scolarité à verser à la Commune de Prades et à l’école St Joseph SYDEEL 66 : Modification des statuts CDG 66 : adhésion à la prestation : médiation préalable obligatoire (MPO) en matière de litiges ädministratifs 10. Attribution d’une subvention exceptionnelle 11. Questions diverses LU) Len EE