Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 20250120
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - liste des délibérations
Déliberation - liste des délibérations
Déliberation - liste deliberations 20240909
Déliberation - Liste deliberation 20240617
Déliberation - Liste delibérations 20241021
Déliberation - Liste deliberation cm 20241216
Déliberation - Cm 20250616 liste delib
Déliberation - CM 16.10.23 Liste deliberations
Déliberation - Liste deliberation 20250120
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 20250120)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Tourisme, Télécommunications et internet,
Conseil Municipal du 20 Janvier 2025 1 / 1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 20 Janvier 2025
Numéro Objet Vote
2025.00001 Récapitulatif des décisions du 16/12/2024 au 20/01/2025 Approuvée
2025.00002 Tarifs été 2025 de la SETAM Approuvée
2025.00003 Tarifs été 2025 de la SEVABEL Approuvée
2025.00004 Prise en charge des forfaits de ski "saison 3 vallées "des moins de 18 ans Approuvée
2025.00005 Désignation d'un représentant de la commune auprès de l'association de gestion du centre médical Pelvoux AGCMP Approuvée
2025.00006 Avenant Valthopark retrait du périmètre DSP de la fibre noire Approuvée
2025.00007 Avenant 10 DSP SOGEVAB - retrait du forum Joseph Fontanet du périmètre d'activité Approuvée
2025.00008 Désaffectation et déclassement du local dit "FORUM JOSEPH FONTANET" Approuvée
2025.00009
Convention d'exploitation d'hébergement touristique au titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme- Entre la société SAS VALTHORENS BELLEVILLE TOURISME représentée par Monsieur GOUTILLE Marc et la commune de LES BELLEVILLE
Approuvée
2025.00010
Convention d'exploitation d'hébergement touristique au titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme- Entre la société SAS VALTHORIMMO représentée par Monsieur REY Jean-Philippe et la commune de LES BELLEVILLE
Approuvée
2025.00011
Convention d'exploitation d'hébergement touristique au titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme- Entre la société SCCV B4 VAL THORENS représentée par Monsieur MESSINA Charles et la commune de LES BELLEVILLE
Approuvée
2025.00013 Lutte contre l'évitement scolaire : mise en place d'une convention d'échange de données avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Savoie Approuvée
2025.00014 Modalités de gestion des crédits affectés aux groupes scolaires de la commune Approuvée
2025.00015 Solidarité avec la population de Mayotte Approuvée
2025.00016 Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent déontologue élu Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 27 janvier 2025. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 27 janvier 2025.