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Déliberation - liste des délibérations
Déliberation - liste des délibérations
Déliberation - liste deliberations 20240909
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20240909)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 09 Septembre 2024
Numéro Objet Vote
2024.00122 Récapitulatif des décisions du 15/07/2024 au 09/09/2024 Approuvée
2024.00123 Rapports 2023 du délégataire Eau potable et assainissement Approuvée
2024.00124 RPQS - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Approuvée
2024.00125 Approbation Avenant n°5 au contrat de délégation de service public Eau et Assainissement Approuvée
2024.00126 Avenant SOGEVAB centre de bien-être / retrait du circuit de glace / Ice Cross Approuvée
2024.00127 SOGEVAB - tarifs du centre de bien-être Approuvée
2024.00128 Avenant refuge du Lac du Lou Approuvée
2024.00129 Rapport d'artificialisation de la commune (ZAN) Approuvée
2024.00130 Révision allégée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Martin-de-Belleville Approuvée
2024.00131 Modification simplifiée du Plan local d'Urbanisme de Saint-Martin-de-Belleville: lancement de la procédure et modalités de mise à disposition du public Approuvée
2024.00132 OAP 12 - PLATEAU DU CAIRN - LES BELLEVILLE - VAL THORENS - Désaffectation et déclassement zone "circuit de glace" Approuvée
2024.00133 OAP 12 - PLATEAU DU CAIRN - LES BELLEVILLE - VAL THORENS - Vente de l'emprise dit "circuit de glace" Approuvée
2024.00134 OAP 12 - PLATEAU DU CAIRN - LES BELLEVILLE - VAL THORENS - Vente zone "ateliers municipaux" Approuvée
2024.00135 OAP 12 - PLATEAU DU CAIRN - LES BELLEVILLE - VAL THORENS - Vente zone "P3" Approuvée
2024.00136 CREATION SERVITUDE RESEAUX HUMIDE - LES BELLEVILLE - SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - PARCELLE H n° 1485 Approuvée
2024.00137 Déclassement et désaffectation local situé à VAL THORENS - ancien local radio Approuvée
2024.00138 Vente ancien local radio VAL THORENS Approuvée
2024.00139 SERVITUDE ENEDIS - O n° 1103 Approuvée
2024.00140 SERVITUDES ENEDIS - H n° 1751, 796, 2001 Approuvée
2024.00141
Convention d’exploitation d’hébergements touristiques au titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme - Entre la société MC CONCEPT SARL représentée par Monsieur CALICIS, les cessionnaires et la commune de LES BELLEVILLE
Approuvée
2024.00142
Convention d’exploitation d’hébergement touristique au titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme - Entre la société HOME BY U SAS représentée par Madame UMDENSTOCK Séverine, les cessionnaires et la commune de LES BELLEVILLE
Approuvée
2024.00143 CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE - parcelle H n° 2267 - LES BELLEVILLE - SAINT MARTIN DE BELLEVILLE Approuvée
2024.00144 Instauration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THRS) Approuvée
2024.00145 Réalisation d'une opération de recapitalisation de la société SOGEVAB Approuvée
2024.00146 Avance de trésorerie du BP au BA Approuvée
2024.00147 Suppression de la ZAC de Brelin et de Reberty Approuvée
2024.00148 Inscription des coupes de bois à l'état d'assiette 2025 Approuvée
2024.00149 Tableau des emplois permanents Approuvée
1 / 2 Conseil Municipal du 09 Septembre 2024 Numéro Objet Vote
2024.00150 Tableau des emplois non permanents Approuvée
2024.00151 Mise à jour du protocole du temps de travail Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 09 septembre 2024. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 12 septembre 2024.
2 / 2 Conseil Municipal du 09 Septembre 2024