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Conseil Municipal - Convoc CM 29042026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 00h07 par la commune d'Ognes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 29042026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
CRU
OOAL
A+
AVAL
202}
Commune
de
OGNES
Place
Léon
Herblot
—
02300
OGNES
CONVOCATION
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
réuniront
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
le
mercredi
29
avril
2026
à
20H30
Ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
de
OGNES
Fixation
des
taux
de
fiscalité
directe
2026
Compte
Financier
Unique
—
Exercice
2025
Affectation
du
Résultat
de
l’exercice
2025
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
M57
en
section
de
fonctionnement
et section
d'investissement
Budget
primitif
2026
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
2026
Désignation
des
membres
de
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Nomination
d’un
correspondant
défense
Désignation
d’un
référent
lutte
anti
vectorielle
dans
la commune
(et
un
suppléant)
Création
de
2
postes
administratifs
catégorie
B et
C
Informations
diverses
Enquête
auprès
des
administrés
sur
l’éclairage
public
?
Questions
diverses
Ognes,
le
17
avril
2026,
Téléphone
: 03
23
52
33
69
E-Mail
:secretariat@ognes.fr