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Conseil Municipal - Convoc CM 02 07 2026
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 00h07 par la commune d'Ognes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 02 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Commune
de
OGNES
Place
Léon
Herblot
—
02300
OGNES
CONVOCATION
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
réuniront
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
le jeudi
02
juillet
2026
à
19H00
Ordre
du
jour :
l.
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
du
29
avril
2026
et
du
5 juin
2026
IL
Communications
HI.
Désignation
du
référent
déontologue
IV.
Désignation
du
référent
CNAS
V.
Droit
à la formation
des
élus
VI.
Compte
6232
VI.
Forfait
communal
frais
de
scolarité
VII.
Création
poste
contrat
PEC
IX.
Informations
diverses
X.
Questions
diverses
Ognes,
le
25
juin
2026,
Le
Maire,
Patricia
GOËTZ.
Téléphone
: 03
23
52
33
69
E-Mail
:secretariat@ognes.fr