Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations du 27 janvier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 27 avril 2026
Déliberation - Liste deliberations du 29 janvier 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM du 8 decembre 2025
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 27 janvier 2
Déliberation - Liste deliberations du 6 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 4 novembre 2024
Déliberation - Liste deliberations du 29 janvier 2024
Déliberation - 2023 10 Liste des deliberations du 2 octobre
Déliberation - Liste des deliberations du 6.03.2023
Déliberation - Liste deliberations du 27 janvier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Boupère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 27 janvier 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Institutions publiques,
Affichée et publiée le 28 janvier 2025
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay-le-Comte
COMMUNE DE LE BOUPERE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 JANVIER 2025
D2025-01) Débat sur les orientations budgétaires Approuvée
D2025-02) Indemnités des élus - modification au 1° février 2025 Approuvée
D2025-03) Révision libre de l’Attribution de compensation 2024 Approuvée
D2025-04) Aide financière/humanitaire pour Mayotte Approuvée
D2025-05) Remboursement des entrées piscine école Ste Marie Approuvée
D2025-06) Remboursement surconsommation d'eau à la Paroisse Approuvée
D2025-07) Adhésion à Géo Vendée avant le 31/03/2025 Approuvée
D2025-08) DETR 2025 : demande de subvention salle du Verger Approuvée
D2025-09) Bien sans maître : incorporation dans le patrimoine communal Approuvée
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal - séance du 27 janvier 2025