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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Boupère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Consommateurs,
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal – séance du 29 janvier 2024
Affichée et publiée le 30 janvier 2024
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay-le-Comte
COMMUNE DE LE BOUPERE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
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SEANCE DU 29 JANVIER 2024
D2024-01) Débat sur les orientations budgétaires : Approuvée
D2024-02) Subvention Fonds Vert 2024 – Travaux sur la cour d’école : Approuvée
D2024-03) Ouverture de Crédits avant le vote du budget principal 2024 : Approuvée
D2024-04) Clôture du budget annexe Lotissement N°14504 Château d’Eau : Approuvée
D2024-05) Remboursement des entrées piscine Ecole Ste Marie 2022/2023 : Approuvée
D2024-06) Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle 2023 : Approuvée
D2024-07) Convention d’Action Foncière Ilot La Sillière
avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée : Approuvée
D2024-08) Convention d’installation d’une centrale photovoltaïque sur l’école avec Vendée Energie : Approuvée
D2024-09) Convention de rénovation de l’éclairage public N°2023.ECL.1342 avec SYDEV : Approuvée
D2024-10) Convention de mission foncière – procédure d’un « bien sans maître » avec Vendée Expansion : Approuvée
D2024-11) Adhésion à la centrale d’achat Vendée Numérique réseau bas-débit : Approuvée
D2024-12) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Assainissement non collectif 2022 de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges : Approuvée
D2024-13) Avenants marché de travaux extension école-salle polyvalente : Approuvée