Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations du 6 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 4 novembre 2024
Déliberation - 2023 10 Liste des deliberations du 2 octobre
Procès Verbal - 06 NOVEMBRE 2023 PROCES VERBAL
Déliberation - Liste deliberations du 27 janvier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 4 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 6.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations du 22 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 3 novembre 2025
Ordre du Jour - 2023 11 06 Ordre du jour
Déliberation - Liste deliberations du 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Boupère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Affichée et publiée le 7 novembre 2023
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay-le-Comte
COMMUNE DE LE BOUPERE
D2023-63)
D2023-64)
D2023-65
D2023-66)
D2023-67)
D2023-68)
D2023-69)
D2023-70)
D2023-71)
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2023
Avenants marché de travaux extension école-salle polyvalente : Approuvée
Révision libre de l'attribution de compensation 2023 : Approuvée
Décision modificative n°2-2023 Budget principal communal : Approuvée
Demande de subvention Agence de l'Eau sur le Schéma directeur eaux pluviales: Approuvée
Demande de subvention Département sur le Schéma directeur eaux pluviales: Approuvée
Admissions en non-valeur Budget principal : Approuvée
Convention SYDEV Rénovation Eclairage public : Approuvée
Rapport d'activité 2022 Vendée eau : Approuvée
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Assainissement 2022 (RPQS) de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges : Approuvée
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal - séance du 6 novembre 2023