Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022 12 12 avis cm
Conseil Municipal - 2022 02 28 avis cm
Conseil Municipal - 2023 09 25 avis cm
Conseil Municipal - 2024 11 04 avis cm 0
Conseil Municipal - avis cm du 19.09.22
Conseil Municipal - 2024 03 18 avis cm 0
Conseil Municipal - 2023 07 01 avis cm
Conseil Municipal - 2025 05 19 avis de reunion cm
Conseil Municipal - avis de reunion cm du 30 juin v2
Conseil Municipal - 2022 07 04 avis cm
Conseil Municipal - 2024 12 09 avis cm
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 12 09 avis cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Avis de réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 9 décembre 2024 à 19 heures, en mairie, salle du conseil municipal,
sous la présidence de Marie-Françoise ISABEL, Maire.
Ordre du jour de la séance
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 novembre 2024
2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
3. Admission en non-valeur
4. Suivi des provisions
5. Garantie d'emprunt au profit de Partélios
6. Attribution d’une subvention au CCAS
7. Décision modificative n°1 du budget 2024
8. Convention de location d’un cinémomètre
9. Convention fourrière animale 2024-2025
10. Tarifs municipaux 2025
11. Demande de subvention au titre du contrat de territoire pour le terrain multisports
12. Création d’un septième poste d'agent recenseur
13. Instauration de l'Indemnité de Fonction et d'Engagement pour la filière police municipale
14. Signature d’une promesse de vente au profit de Lance Immo
15. Projet de zonage des eaux pluviales et désignation du coordinateur enquête publique
16. Déclassement d’un terrain rue du Bissonnet
17. Dénomination d’une impasse
18. Avenant n°1 à la convention territoriale globale
Marie-Françoise ISABEL
Maire
Affiché le 03/12/2024
1/1