Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022 05 02 avis cm
Conseil Municipal - 2022 03 28 avis cm
Conseil Municipal - 2022 12 12 avis cm
Conseil Municipal - 2022 07 04 avis cm
Procès Verbal - 2022 02 28 proces verbal
Conseil Municipal - 2024 12 09 avis cm
Conseil Municipal - 2022 01 17 avis cm
Conseil Municipal - 2022 11 14 avis cm
Conseil Municipal - avis cm du 19.09.22
Conseil Municipal - 2023 07 01 avis cm
Conseil Municipal - 2022 02 28 avis cm
Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 02 28 avis cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Hôtel de Ville - Place du Général Leclerc - BP 2 - 14370 ARGENCES
: 02.31.27.90.60
E-mail : secretariat.mairie@argences.com
République Française
MAIRIE D’ARGENCES
Argences, le 22 février 2022
AVIS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La réunion du conseil municipal d’Argences aura lieu le lundi 28 février 2022 à 20 heures, salle du conseil municipal.
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 janvier 2022 2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
3. Environnement : avis sur le projet d’implantation d’un parc éolien par la société VSB énergies nouvelles sur la commune d’Argences
4. Environnement : avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale de la société SEPE GINKO pour l’exploitation d’un parc éolien sur la commune de Valambray, commune déléguée de Conteville
5. Personnel : fixation du tableau des effectifs
6. Personnel : création de poste
7. Urbanisme : avenant n°1 à la convention entre la communauté de communes Val ès dunes et les communes adhérentes au SIMAU
8. Urbanisme : aménagement foncier relatif à la déviation Bellengreville-Vimont – validation des plans de réattribution parcellaire
9. Administration générale : mise à disposition du service de police municipale de la commune d’Argences
10. Finances : débat d’orientation budgétaire
11. Questions diverses
Dominique DELIVET,
Maire
Affiché le 22 février 2022