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Procès Verbal - 2022 12 12 proces verbal
Conseil Municipal - 2022 12 12 avis cm
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 12 12 avis cm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
© Avis de réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 12 décembre 2022 à 20 heures, en mairie, salle du conseil municipal,
sous la présidence de Dominique DELIVET, maire.
Ordre du jour de la séance
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 novembre 2022
Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
Gestion des assemblées — Election d'un adjoint au maire
2
3
4... Gestion des assemblées —- Composition de la commission d'appel d'offres
5. Gestion des assemblées — Désignation des représentants de la collectivité au sein des organismes extérieurs
6. Administration générale —- Mise à disposition de personnel au profit de la CDC pour l'année 2021
7. Finances — Décision modificative
8. Finances - Taxe d'aménagement
9. Finances - Tarifs 2023
10. Sport et culture — Attribution d'une subvention exceptionnelle
11. Fêtes et animations — Ouvertures dominicales 2023
12. Environnement et cadre de vie — Installations classées pour la protection de l'environnement — Consultation
du public — Société Stonehedge
18. Information sur la fiscalité professionnelle unique
14. Questions diverses
Affiché le 6/12/2022