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Déliberation - Subvention CLE de SOL20230969
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Orléat.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention CLE de SOL20230969)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
MAIRIE D'ORLÉAT
4 rue de Fougères
63190 Orléat
Tél : 04 73 73 13 02
Fax : 04 73 73 10 32
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers : en exercice : 19 Présents :15 Votants : 17
L'an deux mille vingt-trois le vingt-cinq septembre, le Conseil Municipal de la Commune d'Orléat dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 juin 2023.
PRÉSENTS : Laurent DOLCEMASCOLO, Patricia LACHAMP, Céline DESSIMOND, Christian ROBIN, Daniel MAURIN, Sylvette MARECHAL, Richard PONCEPT, Grégory COINTE, Patricia MONTAGNIER, Stéphanie
YVERNAULT, Cindy FOUR, Rémi CHABANAT, Anthony BOURBONNAUX, Patricia MONTAGNER.
Ont donné procuration : Mme Nicole MARQUES à Elisabeth BRUSSAT
M. Jean-louis ROUVIDANT à Daniel MAURIN
Absents : Héloïse FERRIER
Sophie CARRE
DELIBERATION
Subventions Clé de sol
N°2023/09/69
Obiet : Finances locales : Subventions
Madame le Maire donne lecture de la proposition de subventions à verser à l'association Clé de sol soit
1 600 € au titre de l'année 2023.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- _ Approuve le versement à hauteur de 1 600 € au titre de la subvention 2023.
Fait à Orléat, le 25 septembre 2023
AR Prefecture
063-216302653-20230925-20230969-DE
Reçu le 02/10/2023 AR Prefecture
063-216302653-20230925-20230969-DE
Reçu le 02/10/2023