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Déliberation - 1663594731 Liste DES Deliberations Conseil du 9 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Pompiey.
Lien du pdf (Déliberation - 1663594731 Liste DES Deliberations Conseil du 9 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
-MAIRIE
DE
POMPIEY.
araenede NÉRAC
29,
Route
de
Xaintrailles
47230
POMPIEY
Tel
: 05.53.65.53.73
e.
mail
: conmune(@mairiepompiey.fr www.mairiepompiey.fr
Heures
d’ouverture
de
la Mairie
Lundi
: 8H/
12H
* 14H
/
18H
-- Mardi:
14H
/
19H
-- Mercredi:
14H/
18H—
Jeudi
: 8H /
12H
* 14H
/
18H
— Vendredi:
14H
/
18H
Canton
de
LAVARDAC
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Du
CONSEIL-MUNICIPAL Du
9 Septembre
2022
Nombre
de
Conseillers
en
Exercice
:
10
L’an
Deux
Mille
Vingt
Deux
Présents
: 7
Et le Neuf
du
mois
de
septembre
Votants:
9
Le
Conseil
Municipal,
Pouvoirs
: 2
dûment
convoqué
en
session
ordinaire,
Absents:
1
sous
la présidence
De
Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Date
de
la Convocation :
le
19
Août
2022
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude
Ouverture
de
Séance
: 20h00
PRESENTS
: Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
M.
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
, M.
VICINI
Joël,
Adjoints
Mme
RODRIGUEZ
Sandra,
M.
ZAÏA
René,
Mme
SAUBOUA
Isabelle,
Mme
FLEURY
Jocelyne,
POUVOIRS
:
de
M.
JANCOVEK
David
à Mme
RODRIGUEZ
Sandra,
de
M.
PASQUALI
Éric
à M.
VICINI Joël
EXCUSÉ
: Néant
ABSENT:
M.
LARRUE
Ludovic,
Délibération
n°
021./
2022
du
9
Septembre
2022
-
Objet
: «
Subvention
de
fonctionnement
2022
Association
club
«
Les
Quatre
Saisons
»
Pour
Contre
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n°
022
2022
du
9
Septembre
2022
-
Objet
: « Subvention
de
fonctionnement
2022
Association
« Les
Tireurs
de
l’Albret
- Ball-Trap
»
Pour
Contre
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n°
023./
2022
du
9Septembre
2022
-
DM
n°
1
Objet
: «
Subventions
de
fonctionnement
2022
-
Virements
de
crédits
»
Pour
Contre
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n°
024./
2022
du
9
Septembre
2022
-
DM
n°
2
Objet
: « Régularisation
comptable
de
fin d'année
»
Pour
Contre
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n° 025./
2022
du
9 Septembre
2022
-
Objet
: « Modification
des
statuts
de
TE47
»
Pour
Contre
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n° 026./
2022
du
9 Septembre
2022
-
Objet
: « Désignation
des
délégués
au
SIVU
Chenil
Fourrière
de
CAUBEYRES
»
Pour
Contre
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
9
0
Approuvé
à l’unanimité
Certifié
affiché
le
12
Septembre
2022
LOE.
POYS
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire,
pour
servir
et
faire
valoir
ce
que
de
droit
Ke
Eee
eà
\
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VER
:
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TETE
]
& 4