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Déliberation - 1699884669 Liste DES Deliberations du 10 NOVEMBRE 2023
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Pompiey.
Lien du pdf (Déliberation - 1699884669 Liste DES Deliberations du 10 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
nr
-MAIRIE
DE
POMPIEY.
brin
MERE
29,
Route
de
Xaintrailles
47230
POMPIEY
T'el
: 05.53.65.53.73
e.
mail
: commune www.mairiepompiev.fr
Heures
d’ouverture
de
la Mairie
mairiepompie
fr
Lundi
: 8H
/
12H
* 14H
/
18H
-- Mardi:
14H
/
19H
-- Mercredi
: 14H
/
18H
—
Jeudi
: 8H /
12H
* 14H
/
18H
— Vendredi:
14H
/
18H
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
du
Conseil
Municipal
Du
10
Novembre
2023
Nombre
de
Conseillers
en
Exercice
:
10
Présents
:
8
Votants:
8
Pouvoirs:
0
Absents:
0
L’an
Deux
Mille
Vingt
Trois
Et
le
10du
mois
de
Novembre
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
De
Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
Date
de
la
Convocation
: le
2
Novembre
2023
Ouverture
de
Séance
: 20
heures
00
PRESENTS
: Monsieur
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire
MonsieurANTONIAZZI
Jean-Claude,
Monsieur
JANCOVEK
David,
Monsieur
VICINI
Joël
Adjoints,
|
Monsieur
PASQUALI
Eric,
Madame
RODRIGUEZ
Sandra,
Madame
SAUBOUA
Isabelle,
Monsieur
ZAÏA
René,
Conseillers
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
et
pouvant
délibérer
valablement
en
exécution
de
Particle
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
POUVOIRS
: ///
EXCUSÉ : /// ABSENT
: Monsieur
LARRUE
Ludovic,
Madame
FLEURY
Jocelyne,
Est
désigné
pour
remplir
la fonction
de
secrétaire
de
séance
: Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude
kKkRKkKHE
Délibération
n°
024/20923
du
10
Novembre
2028
-
Objet
: « Désignation
d’un
référent
déontologue
de
Pélu
local
»
Pour
Contre
+
abstention
Approuvé/Rejetée
(Motif
de
la décision)
8
0
Approuvé
Certifié
affiché
le
13
Novembre
2023
SUAREZ
Jean-Pierre,
Maire,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit
Le
Secrétaire
de
Séance,
Monsieur
ANTONIAZZI
Jean-Claude,
pour
servir
et faire
valoir
ce
que
de
droit
À
LCL