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Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune d'Hérouville-en-Vexin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2020 01 27 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Union Européenne,
HEROUVILLE
EN-VEXIN
CONSEIL MUNICIPAL : COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Séance du Lundi 27 janvier 2020
Le Conseil Municipal, de la commune d’Hérouville-en-Vexin, s'est réuni en Mairie,
Le Lundi 27 janvier 2020 à 18 Heures 30 Min
En séance ordinaire et publique, sous la présidence de Monsieur Eric BAERT, Maire.
Etaient présents : M. BAERT, M. BARDOUIL, Mme CAPRON, Mme COLLAS, Mme
GOMBERT, M. LEBECQ, M. LECOMTE, M. LE LAY, M. PIERRAT, Mme RENAUD, Mme TRANZER-HUGO.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : M. CHAUVIN.
Absents : M. COUBRICHE, M. DESCAMPS.
A été élue secrétaire : Mme CAPRON.
Monsieur le Maire indique qu’un point doit être rajouté à l’ordre du jour. : Cession matériel de jardinage.
Ce compte-rendu municipal sera diffusé sous réserve de son approbation au prochain Conseil Municipal.
1/ MODIFICATION STATUTS SIARP.
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que le Comité Syndical du SIARP à approuver en
date du 15 janvier 2020 ses nouveaux statuts.
Monsieur le Maire donne lecture à 1’ Assemblée des statuts modifiés du SIARP et la désignation des délégués.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Décide de valider les nouveaux statuts du Syndicat Intercommunautaire pour l’ Assainissement de la
Région de Cergy-Pontoise et du Vexin joints en annexe.
Désigne 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant auprès du Syndicat Intercommunautaire pour l’Assainissement de la région de Cergy-Pontoise et du Vexin à compter de l’entrée en vigueur de ses nouveaux statuts ;
Déclare que le délégué titulaire et son suppléant sont les suivants :
- Titulaire : Monsieur Philippe CHAUVIN
- Suppléant : Monsieur Jacques LEBECQ
2/ CESSION MATÉRIEL DE JARDINAGE.
Monsieur le Maire rappelle que la commune a acquis en 2017 du matériel de jardinage suite à la mise en place du zérophyto sur la commune.
Mairie — 3 Rue du Poteau — 95300 HEROUVILLE-EN-VEXIN -— Tél : 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net — contact@herouville-en-vexin.net Depuis l’année dernière, l’entreprise ANAIS est en charge de l’entretien des espaces verts dans le village, donc ce matériel n’est plus utilisé par le personnel communal.
Monsieur le Maire souhaite le revendre à la mairie de Génicourt.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Approuve la cession du matériel de jardinage pour un montant de 1 000 euros.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h00 Heures.
Mairie — 3 Rue du Poteau — 95300 HEROUVILLE-EN-VEXIN - Tél : 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net — contact(@herouville-en-vexin.net