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Déliberation - Decisions 2023 2e trimestre
Déliberation - Decisions 2026 2e trimestre
Déliberation - Decisions 2022 2e trimestre
Déliberation - Decision 2025 2e trimestre
Document publié le Samedi 12 avril 2025 par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Déliberation - Decision 2025 2e trimestre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Culture et patrimoine,
TT
|
1
Ci
Flu
Gi
LT
Envoyé en Préfecture le 07/04/2025
\
pl
Reçu
En
Préfecture
le
07/04/2025
Se
1
Affiché
le
07/04/2025
ID
: 056-215602400-20250407-8127DC25022H1-AR
Decision
2025-022-JUR
CONVENTION
DE
RESIDENCE
DE
L'ASSOCIATION
PROPAGANDE
C
-
AVENANT Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
DE
SIGNER
l'avenant
à
la
convention
de
résidence
pour
l'intervention
des
artistes
de
l'association
«Propagande
C»
au
sein
de
l'Espace
Culturel
l’'Hermine,
sise
La Villa Camélie,
55
rue
Pinot-Dumont
22000
Saint-Brieuc
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
07
avril
2025
Certifié
exécutoire,
Le
Maire,
Publié
ou
notifié le
Le présent
acte
peut faire l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un
délai de deux
mois
à compter
de son
affichage
ou
de sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8127-JUR TT
Envoyé
en
Préfecture
le 07/04/2025
Reçu
En
Préfecture
le
07/04/2025
Affiché
le 07/04/2025
ID : 056-215602400-20250407-8128DC25023H1-AR
Décision
2025-023-JUR
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE : comptable
du
Trésor.
Certifié
exécutoire,
Publié
ou
notifié le
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours
devant le Tribunal
Administratif de Rennes
dans
un délai de deux
mois à compter de son
affichage
ou
de sa
notification
CONVENTION
D'EXPOSITION
DES
OEUVRES
DE
VINCENT
COLIN
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
ARTICLE
1 |
DE
SIGNER
la convention
d'exposition
des
œuvres
de
Vincent
COLIN
au
sein
de
l'Espace
Culturel
l'Hermine,
conclue
entre
l'artiste,
sis
3
impasse
Jeanne
Le
Mithouard
— 56370
Sarzeau
et la commune
de
Sarzeau
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M,
le
Fait
à
Sarzeau,
le
07
avril
2025
Le
Maire,
ean-Marc
DUPEYRAT
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8128-JUR et 1 Envoyé
en
Préfecture
le 07/04/2025
Reçu
En
Préfecture
le
07/04/2025
Affiché
le 07/04/2025
ID : 056-215602400-20250407-8108DC25024H1-AR
Decision
2025-024-URB
délégation
de
fonctions
au
maire :
DECIDE
:
comptable
du
Trésor.
Certifié
exécutoire,
Publié
ou
notifié le
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Rennes
dans
un délai de deux
mois
à compter de son
affichage
ou
de sa
notification
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
TEMPORAIRE
DE
LOGEMENT
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
ARTICLE
1 |
DE
SIGNER
la
convention
de
location
du
logement
sis
13,
rue
Paul
Helleu
à
Sarzeau
avec
Monsieur
Erwan
ALBERCA-HENIAU
à titre
gracieux
et
conclue
du
lundi
7 au
samedi
12 avril 2025
:
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M,
le
Fait
à
Sarzeau,
le
07
avril
2025
Le
Maire,
Jeah-Marc
DUPEYRAT
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8108-URB LT
5% 4
er
an
Envoyé
en
Préfecture
le 07/04/2025
PS
|
\
ea.
Reçu
En
Préfecture
le 07/04/2025
AS
ET 1
Affiché le 07/04/2025 ID : 056-215602400-20250407-8109DC25025H1-AR
Décision
2025-025-URB
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
TEMPORAIRE
DE
LOGEMENT
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE :
ARTICLE
1 |
DE
SIGNER
la
convention
de
location
du
logement
sis
13,
rue
Paul
Helleu
à
Sarzeau
avec
Madame
Auriane
COURAL à titre
gracieux
et conclue
du
lundi
7 au
samedi
12 avril 2025
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor,
Certifié exécutoire, Publié
ou
notifié le
Le présent acte peut faire l'objet d'un
recours
devant le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de son
affichage
ou
de sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1 /1
DECISION
DC8109-URB TT
4
er
AT
Envoyé
en
Préfecture
le 07/04/2025
\s
rt
ci
Reçu En Préfecture le 07/04/2025
.
‘
| |
Affiché
le 07/04/2025
|
1D: 056-215602400-20250407-8110DC25026H1-AR
#7
=
=
Décision
20::-06-0r6
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
TEMPORAIRE
DE
LOGEMENT
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
DE
SIGNER
la
convention
de
location
du
logement
sis
13,
rue
Paul
Helleu
à
Sarzeau
avec
Madame
Malia
CALVET
à titre
gracieux
et conclue
du
samedi
5 au
samedi
19
avril 2025 ;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Certifié
exécutoire,
Publié
ou
notifié le
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant
le Tribunal
Administratif de Rennes
dans
un délai de deux
mois
à compter de son
affichage
ou
de sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
17/1
DECISION
DC8110-URB ur
Envoyé
en
Préfecture
le 11/04/2025
Reçu
En
Préfecture
le
11/04/2025
À
Affiché le 11/04/2025
|
ID
: 056-215602400-20250411-8150DC25027H1-AR
Decision
2025-027-JUR
MP24-079
- MAITRISE
D'OEUVRE
DU
CENTRE
NAUTIQUE
- AVENANT
N°1
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Code
de
la commande
publique
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2024
portant
délégation
de
fonctions
au
maire :
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
DE
PORTER
AVENANT
n°1
au
marché
n°24-049
conclu
avec
l'entreprise
SAS
IRUS,
sise
1
rue
du
bois
de
lisa
—
56860
SENE
-
fixant
le
montant
de
rémunération
définitive
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
à 8 325.80
€ TTC ;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
11
avril
2025
Certifié exécutoire, Publié
ou
notifié le
Le
présent
acte
peut faire l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de son
affichage
ou
de sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8150-JUR TT
-
«y
nt
Envoyé
en
Préfecture
le 17/04/2025
\
Reçu
En
Préfecture
le 17/04/2025
*
TT
Affiché
le 18/04/2025
ID
: 056-215602400-20250417-8004DC25028H1-AR
Décision
2025-028-ENV
FIXATION
DU
TARIF
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
A
BERNON
POUR
LE
STATIONNEMENT
D'EMBARCATIONS
DE
VOILE
LEGERE
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
Considérant
l'intérêt
de
réglementer
le
stationnement
des
embarcations
de
type
voile
légère
sur
le secteur
de
Bernon;
Considérant
le
souhait
de
la
commune
d'octroyer
20
emplacements
pour
le
stationnement
des
embarcations
;
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
De
fixer
le
prix
du
tarif
d'occupation
du
domaine
public
à
Bernon
pour
le
stationnement
de
20 embarcations
de voile
légère
à 25 euros
par
mois ;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Certifié exécutoire, Publié ou notifié le Le présent acte peut faire l'objet d’un recours devant
le Tribunal
Administratif de Rennes
dans
un délai de deux mois à compter de son
affichage ou de sa notification COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8004-ENV \
ee
Ouh
LS Res
Envoyé
en
Préfecture
le
17/04/2025
u
Rs
tt
Reçu
En
Préfecture
le 17/04/2025
ed
Affiché le 18/04/2025 ID : 056-215602400-20250417-8154DC25029H1-AR
Décision
2025-029-JUR
MP22-052
- REHABILITATION
ROBERT
HIEBST
- AVENANT
2
LOT
11
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le Code
de
la commande
publique ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE :
ARTICLE
1 | DE
PORTER
AVENANT
n°2
au
marché
n°22-052
avec
l’entreprise
GOLFE
PEINTURES -
lot 11 -
portant
le nouveau
montant
du
marché
public
à 40
817.32
€
HT, soit une
moins-value
par rapport au montant
initial de 2.45%
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
17
avril
2025
Certifié exécutoire, Publié
ou
notifié le
Le
présent
acte
peut faire
l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de Rennes
dans
un délai de deux mois à compter de son
affichage
ou
de
sa notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8154-JUR D
7
N 4
OurZlau
Le
one
+
Envoyé
en
Préfecture
le
17/04/2025
L
ul
\
TT
Reçu En Préfecture le 17/04/2025 ID : 056-215602400-20250417-8153DC25030H1-AR
Décision
2025-030-JUR
MP22-052
- REHABILITATION
ROBERT
HIEBST
- AVENANT
2
LOT
13
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le
Code
de
la
commande
publique
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
DECIDE :
ARTICLE
1 |
DE
PORTER
AVENANT
n°2
au
marché
n°22-052
conclu
avec
l’entreprise
EERI
-
lot
13 -
portant
le nouveau
montant
du
marché
public
à 221
873.65
€ HT,
soit
une
moins-value
au regard
du
montant
initial de 4.16%
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
17
avril
2025
Certifié exécutoire,
Le
Maire,
Publié ou notifié le Le
présent
acte
peut
faire
l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de Rennes
dans
un délai de deux
mois à compter de son
affichage
ou
de
sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
4/1
DECISION
DC8153-JUR k
TT
>
Lau
PL
LES
Envoyé en Préfecture le 17/04/2025
TT
Reçu
En
Préfecture
le
17/04/2025
RS
Affiché le 18/04/2025 ID : 056-215602400-20250417-8152DC25031H1-AR
Décision
2025-031-JUR
MP22-052
- REHABILITATION
ROBERT
HIEBST
- AVENANT
3
LOT
12
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Code
de
la commande
publique ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE :
ARTICLE
1 |
DE
PORTER
AVENANT
n°3
au
marché
n°22-052
conclu
avec
l'entreprise
RYO
-
lot 12
- portant
le nouveau
montant
du
marché
public
à 102
184.67
€ HT,
soit
une
augmentation
de
11.07%
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor,
Fait
à
Sarzeau,
le
17
avril
2025
Certifié
exécutoire,
Le
Maire,
Publié
ou
notifié
le
Le présent acte peut fa Administratif de
Renne
affichage
ou
de
sa notification
ire l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
s dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de
son
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8152-JUR \
_
\y
et
Ou
,
| CS
;
;
en
Envoyé
en
Préfecture
le
17/04/2025
Reçu
En
Préfecture
le
17/04/2025
ee
Affiché
le
18/04/2025
ID
: 056-215602400-20250417-8155DC25032H1-AR
Decision
2025-032-JUR
MP22-052
- REHABILITATION
ROBERT
HIEBST
- AVENANT
4
LOT
3
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le
Code
de
la
commande
publique
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
DE
PORTER
AVENANT
n°4
au
marché
n°22-052
conclu
avec
l'entreprise
AGIR
CONSTRUCTIONS
-
lot
3
-
portant
le
nouveau
montant
du
marché
public
à
484
024,10
€ HT,
soit une
augmentation
de
3.85%
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
17
avril
2025
Certifié exécutoire,
Le
Maire,
Publié ou
notifié
le
Le présent acte peut fa Administratif de Rennes
dans
un délai de deux mois à compter de son
affichage
ou
de sa
notification
ire l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8155-JUR Our
LS
rt Envoyé
en
Préfecture
le 17/04/2025
\
TT
Reçu En Préfecture le 17/04/2025
TT
Affiché le 18/04/2025 ID : 056-215602400-20250417-8156DC25033H1-AR
Décision
2025-033-JUR
ARTICLE
1
ARTICLE
2
ARTICLE
2
MP25-009
-
CREATION,
REALISATION
ET
IMPRESSION
D'UN
OUVRAGE
D'HISTOIRE
LOCALE
- ATTRIBUTION
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le
Code
de
la
commande
publique ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
DECIDE : D'ATTRIBUER
le
marché
n°25-009
LOT
1
- Graphisme
- à
Monsieur
FLAGEUL
Jean-Marie,
sis
à 56000
VANNES
pour
un
prix
global
forfaitaire
de
6 100
€ toutes
taxes comprises
;
D'ATTRIBUER
le
marché
n°25-009
LOT
2 - Impression
et
livraison
- à
la société
MEDIA
GRAPHIC
SCOP
SA,
sise
à 35830
BETTON
pour
un
prix
global
forfaitaire
de
7 051
€HT ;
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor,
Certifié
exécutoire,
Publié ou notifié le Le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un délai
de
deux
mois
à compter
de son
affichage
ou
de
sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8166-JUR a
Envoyé
en
Préfecture
le
17/04/2025
Reçu
En
Préfecture
le
17/04/2025
Affiché
le
18/04/2025
ID : 056-215602400-20250417-8031DC25034H1-AR
Décision
2025-034-URB
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE
:
comptable
du Trésor.
Certifié
exécutoire,
Publié
ou
notifié le
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant
le Tribunal
Administratif de Rennes
dans
un délai de deux
mois à compter de son
affichage
ou
de
sa
notification
CONTRAT
DE
BAIL
PROFESSIONNEL
D'UN
LOCAL
A
USAGE
MEDICAL
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
ARTICLE
1 |
DE
SIGNER
le contrat
de
bail
professionnel
d'un
local
à usage
médical
sise
4 rue
Clifden
56370
SARZEAU,
conclu
entre
le
médecin
généraliste
Madame
Florie
CHRETIEN
et la commune
de
Sarzeau
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
Fait
à
Sarzeau,
le
17
avril
2025
Le
Maire,
Jé
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
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DECISION
DC8031-URB TT
=
»J
Je
is
Envoyé
en
Préfecture
le 25/04/2025
\
CL
|
Reçu
En
Préfecture
le 25/04/2025
nr
Affiché le 28/04/2025 ID : 056-215602400-20250425-8168DC25035H1-AR
Décision
2025-035-JUR
MP23-055
- MOE
ILOT
D
FRANCHEVILLE
- AVENANT
N°2
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le Code
de
la commande
publique
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
DECIDE :
ARTICLE1 | DE
PORTER
AVENANT
n°2
au
marché
n°23-055
conclu
avec
l'entreprise
LUNVEN
ARCHITECTURE
AMENAGEMENT,
sise
rue
Gertrude
Bell
à VANNES
-
portant
le
nouveau
montant
du
marché
public
à
18
915
€
HT
soit
une
augmentation
de
17,7%
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
Certifié
exécutoire,
Le
Maire,
Publié
ou
notifié
le
Le
présent
acte
peut faire l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un délai
de deux
mois
à compter
de son
affichage
ou
de sa
notification
Jea
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8168-JUR er
ner”
OurZau
ur 7
|
Envoyé
en
Préfecture
le 25/04/2025
\
Reçu
En
Préfecture
le
25/04/2025
nn
Affiché
le 28/04/2025
|
ID
: 056-215602400-20250425-8169DC25036H1-AR
Décision
2025-036-JUR
MP24-032
- TRAVAUX
MAM
CCAS
- LOT
1
- AVENANT
1
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
la
commande
publique
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
DE
PORTER
AVENANT
n°1
au
marché
n°24-032
lot
1
conclu
avec
l’entreprise
AES
MENARD,
sise
rue
Blaise
Pascal
à PLESCOP
-
portant
le nouveau
montant
du marché
public à 56 354.78 € HT soit une
augmentation
de 0.45%
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Certifié
exécutoire,
Publié ou notifié le Le
présent
acte
peut faire l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un délai
de
deux
mois
à compter
de son
affichage
ou de sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8169-JUR \ L RES
.
Let
Ours
Te
PATES
AT
|
TT
|
Envoyé en Préfecture le 25/04/2025 Reçu
En
Préfecture
le
25/04/2025
Affiché
le 28/04/2025
|
ID : 056-215602400-20250425-8180DC25037H1-AR
Décision
2025-037-JUR
MP24-017
- TRAVAUX
MAM
ET
CCAS
- LOT
4
AVENANT
2
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le Code
de
la commande
publique ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire
;
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
DE
PORTER
AVENANT
n°2
au
marché
n°24-017
- lot 4,
conclu
avec
l’entreprise
AES
MESNARD,
portant
le nouveau
montant
du
marché
public
à 56 909.18
€
HT,
soit
une
augmentation
de 0.99%
;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
25
avril
2025
Certifié
exécutoire,
Publié ou notifié le Le présent acte peut faire l'objet d'un
recours devant le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un délai
de deux
mois
à compter
de son
affichage
ou
de sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8180-JUR TT
st
#
K
Fa
Reçu
En Préfecture le 29/04/2025
TT
Affiché le 29/04/2025 ID : 056-215602400-20250429-8186DC25038H1-AR
=
\y
27
Envoyé
en
Préfecture
le 29/04/2025
#
=
=
Décision
20::.0::-00R
ATTRIBUTION
MP
25-005
-
EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
TRANSPORT
PUBLIC
DE
VOYAGEURS
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
SARZEAU
POUR
LES
SAISONS
ESTIVALES
2025
A
2028
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le
Code
de
la
commande
publique
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE
:
ARTICLE
1 |
D'ATTRIBUER
l’accord-cadre
25-005
conclu
pour
une
durée
initiale
d'un
an,
reconductible
3
fois
selon
une
procédure
adaptée,
à
l’entreprise
Autocars
Vincent
Bobet,
sise
route
de
Surzur
56450
THEIX
NOYALO,
conformément
aux
prix
indiqués
au
bordereau
des
prix
unitaires
et pour
un
montant
maximal
annuel
de 45
000€
HT ;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor,
Fait
à
Sarzeau,
le
29
avril
2025
Certifié
exécutoire,
Le
Maire,
Publié
ou
notifié
le
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours
devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un délai
de
deux
mois
à compter
de
son
affichage
ou
de
sa
notification
Jéan-Marc
D
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC&186-JUR