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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernaison.
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Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
VERN2AISON ENTRE
LÔNES
E
COTEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 AVRIL
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ARTICLE
L.2121-25
MODIFIE
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERITORIALES
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
2
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VERNAISON
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
Salle
du
conseil
municipal
en
mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
VUILLEMARD.
Étaient
présents
:Julien
VUILLEMARD,
Michèle
PERRIAND,
Michel
POCHON,
Michel
MASSON,
Géraldine
BECQUER-MIET,
Daniel
SEGOUFFIN,
Julien
FLAMIER,
Yves
THEVENIN,
Jean-Claude
BERGER,
Rolande
BERNARD,
Dominique
CARUSO,
Maria
MORVAN,
Christine
FALLETTI,
Caroline
CHAIGNE,
Jocelyne
MICHAUD,
Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE
et
Bernadette
VANEL
Membres
absents
représentés
:
Secrétaire
de
séance
Nombre
de
conseillers
Karine
GRAZIANO
a
donné
pouvoir
à
Rolande
BERNARD
Loubna
AMIROUCHE
a
donné
pouvoir
à
Julien
VUILLEMARD
Karim
HARZOUZ
a donné
pouvoir
Michel
MASSON
Vincenzo
URSI
a donné
pouvoir
à
Daniel
SEGOUFFIN
Lionel
SERRA
a
donné
pouvoir
à
Michèle
PERRIAND
Bernard
LEVEL
a
donné
pouvoir
à
Caroline
CHAIGNE
Dominique
CARUSO
en
exercice:
27
présents
:
21
représentés:
6
Date
de
la
convocation
:
20
mars
2024
et
27
mars
2024
Attribution
du
montant
2024
de
la participation
financière
de
l'école
privée
Notre
Dame
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL
ne
participent
pas
au
vote.
l'Etat
N°
de
la
Objet
Vote
délibération
D
02
04
2024
/01
Approbation
des
participations
financières
exceptionnelles
des
classes
maternelles
Adoptée
pour
les
sorties
scolaires
des
élèves
de
l'école
A
L'UNANIMITE
publique
Robert
Baranne
—
2024
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024
/02
Approbation
des
participations
financières
Adoptée
exceptionnelles
des
classes
A
L'UNANIMITE
élémentaires
pour
les
sorties
scolaires
des
élèves
de
l'école
publique
Robert
Baranne
2024
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/03
Convention
relative
à
la
prise
en
charge
des
Adoptée
Ac
pee
SOLS
CO
d'IBM
ae
21 VOIX
POUR
Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY, D
02
04
2024/04
APEL
: Subvention
exceptionnelle
pour
les
classes
transplantées
de
l’école
Notre
Dame
Adoptée
A
L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/05
Approbation
de
la convention
entre
la
Mission
Locale
du
Sud-Ouest
Lyonnais
et la commune
de
Vernaison
- 2024
Adoptée
A
L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/06
Création
d'un
emploi
non
permanent
à
pourvoir
dans
le cadre
d'un
contrat
de
projet,
à temps
non
complet,
chargé
de
développement
territorial
à
compter
du
1er
mai
2024.
Adoptée
21
VOIX
POUR
6 ABSTENTIONS
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL)
D
02
04
2024/07
Bilan
annuel
des
acquisitions
et cessions
foncières
2023
Adoptée
21
VOIX
POUR
6 ABSTENTIONS
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL)
D
02
04
2024/08
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
Adoptée
A
L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/09
Vote
du
compte
administratif
2023
Sous
la présidence
de
Yves
THEVENIN
Adoptée
18
VOIX
POUR
6 CONTRE
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL)
Julien
VUILLEMARD,
maire,
Jocelyne
MICHAUD
et Jean-Claude
BERGER,
membres
de
bureaux
d'associations
ne
participent
pas
au
vote
D
02
04
2024/10
Affectation
des
résultats
2023
Adoptée
24-MOIX-POUR 6 ABSTENTIONS
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL)
D
02
04
2024/11
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2024.
Adoptée
21
VOIX
POUR
6 ABSTENTIONS
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL)
2 D
02
04
2024/12
Attribution
de
la
subvention
2024
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Adoptée
A
L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/13
Autorisations
de
programme
et crédits
de
Adoptée
paiement
: mise
à jour
21
VOIX
POUR
Aménagement
sportif
des
bords
du
Rhône
6 ABSTENTIONS
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL)
D
02
04
2024/14
Autorisations
de
programme
et
crédits
de
Adoptée
paiement
:création
me
25
VOIX
POUR
Réhabilitation
du
local
Les
Joutes
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA-
PAUCHON,
membres
du
bureau
de
l'UMV
ne
participent
pas
au
vote.
D
02
04
2024/15
Provision
financière
sur
les
risques
pour
couvrir
Adoptée
les
restes
à
recouvrer
2024
À
L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/16
Vote
du
budget
primitif
2024
et
des
subventions
Adoptée
aux
associations
2024
19
VOIX
POUR
6
CONTRE
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE,
Bernadette
VANEL)
Jocelyne
MICHAUD
et
Jean-
Claude
BERGER,
membres
de
bureaux
d'associations
ne
participent
pas
au
vote
D
02
04
2024/17
Approbation
du
Contrat
de
ville
métropolitain
Adoptée
2024-2030
-
Engagements
Quartiers
2030
À
L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/18
Approbation
du
programme
d'actions
PENAP
Adoptée
2024-2028
A L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/19
Mise
à jour
du
Plan
Départemental-Métropolitain
Adoptée
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
ÿ
(PDMIPR)
A
L'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
D
02
04
2024/20
Avis
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Adoptée
Vernaison
concernant
la
restauration
écologique
ÿ
du
Rhône
sur
territoire
des
communes
d'Irigny,
À
L'UNANIMITE
Vernaison
et
Feyzin
des
membres
présents
et
représentés
Liste des délibérations affichée le
© | yet